Arpe

ASSAINISSEMENT : Station d'épuration, suppression de la règle des 100 mètres et mise à jour de certaines normes

Un arreté  interministeriel paru au journal officiel du 23 septembre 2017 modifie certaines normes et supprime la distance minimale de 100 mètres des habitations et des bâtiments recevant du public pour l'implantation des stations d'épuration et les grosses installations de SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif).

Stratégie Locale de Gestion des Risques d'Inondations (SLGRI) Affluents rive gauche du Rhône: consultation des Parties Prenantes

Consultation de septembre à novembre 2016, projet de SLGRI Affluents rive gauche du Rhône, DDT 84, CD 84

Les services de l’état et le conseil départemental du Vaucluse ont co-animé l’élaboration d’une stratégie de gestion du risque inondation à l’échelle bassins versants des affluents rive gauche du Rhône. Les actions de la stratégie sont principalement issues des différents documents de gestion des cours d’eau en cours, c’est ­à ­dire les PAPI et les contrats de rivière dont l’échéance n’est pas encore arrivée à terme. Ce document est soumis à la consultation des parties prenantes et du public.

Actualité des membres

Cette rubrique contient des informations relatives aux actions développées par les membres gestionnaires du Réseau.

Article modifié le 07/12/2017

L’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse lance une étude sur l’utilité sociale des projets de préservation et restauration des milieux aquatiques.


Cette étude a pour objectif d’expérimenter l’intégration de la notion d’utilité sociale dans la conception de projets de restauration de milieux aquatiques, de préservation de la biodiversité et/ou de protection de la ressource en eau.Pour les projets déjà réalisés ou en cours de réalisation, il s’agira de mettre en lumière cette utilité sociale.


L’étude sera réalisée sur 10 sites d’expérimentation sur les bassins Rhône-Méditerranée et de Corse de janvier 2018 à fin 2019. Elle prévoit la réalisation d’un livret de retour d’expériences (publication en 2020) et éventuellement des formations.


L’agence de l’eau est actuellement à la recherche de territoires souhaitant participer à cette expérimentation

Pour obtenir des informations complémentaires et si vous souhaitez participer n'hésitez pas à contacter

Nathalie Sureau-Blanchet - Chargée d’études en sociologie - AERMC

04 72 71 26 83 - Nathalie.SUREAUBLANCHET@eaurmc.fr

1.Contexte de l’étude

Les agences de l’eau sont depuis plusieurs années à la recherche d’approches et d’outils permettant de justifier les gains socio-économiques des projets qu’elles soutiennent au titre de la politique de l’eau. Confortées par la directive cadre sur l’eau, elles ont mobilisé des outils d’analyse économique destinés à mesurer les gains obtenus.

L’écoute d’acteurs ayant réalisé des projets de restauration de milieux aquatiques montre pourtant que les récits des élus et des acteurs économiques, lorsqu’ils évoquent ces projets 3 à 5 ans après les travaux, portent en premier lieu sur les partenariats que ceux-ci ont favorisé sur le territoire et en second lieu sur les effets produits sur les usages.

Partenariats, usages… ces notions interrogent plus largement la question du social et du territorial. Elles poussent à se tourner vers des réflexions qui proposent des approches et des outils travaillant sur ces dimensions et plus particulièrement parmi elles, celles sur l’utilité sociale.

2. Qu’entend-on par « utilité sociale » ?

Depuis une vingtaine d’années, la notion d’utilité sociale est utilisée et défendue essentiellement dans le monde de l’économie sociale et solidaire. 3 partenaires, l’Association des Régions de France, le Réseau des Territoires pour l’Économie Solidaire et l’association Avise encouragent aujourd’hui le transfert de ce concept, ainsi que des approches et pratiques associées, dans le cadre des politiques publiques (voir leur guide intitulé « Inscrire l’utilité sociale au cœur des politiques locales - Guide pratique » publié en 2012).

Voici, à titre d’illustration, les dimensions de l’utilité sociale qui peuvent être explorées :

  • La dimension politique et sociétale : co-construction de l’intérêt général, démocratie participative 
  • La dimension écologique : éducation à l’environnement,  promotion des pratiques respectueuses 
  • La dimension sociale : insertion, égalité d’accès, diversité, développement de l’autonomie ;
  • La dimension économique : développement de l’emploi, coûts épargnés à la société, réponse à un besoin 
  • La dimension d’épanouissement : cadre et conditions de vie, expression, capacités et capabilité ;
  • La dimension territoriale : ancrage territorial, animation du territoire, proximité.

3.Objectifs et enjeux de l’étude

L’étude a pour objectif d’accompagner des projets (10 projets au stade de la conception ou déjà réalisés) de restauration de milieux aquatiques, de préservation de la biodiversité ou de protection de la ressource en eau, afin qu’ils intègrent une dimension d’utilité sociale ou que celle-ci soit mesurée a posteriori pour les projets déjà réalisés. Il s’agit d’apporter un appui à la réflexion, avec les acteurs des territoires, sur la dimension d’utilité sociale de ces projets, en parallèle et complément à la réflexion technique (pour ceux au stade la conception). Pour cela, l’accompagnement est réalisé auprès des chargés de mission des structures locales en charge des projets.

Les dimensions de l’utilité sociale telles que listées ci-dessus ne sont pas toutes exploitées : les axes pertinents pour le territoire sont choisis par les acteurs locaux.

Pour chaque projet :

Le bureau d’étude accompagnant analyse le contexte et cadre l’expérimentation avec le chargé de mission. Il anime, sur chaque site et en co-animation avec le chargé de mission, des réunions qui visent à aborder l’un de ces thèmes :

  • Un brainstorming en format atelier avec les acteurs du territoire ;
  • Une définition des indicateurs et un balayage des axes de l’utilité sociale ;
  • Une réflexion sur comment suivre les indicateurs d’utilité sociale.

Il s’agit donc d’un accompagnement ponctuel qui vient se greffer à un moment du déroulement du projet, pour instiller, dans la réflexion conduite, la prise en compte de l’utilité sociale.

Article modifié le 05/12/2017

Le centre de ressources et le service mobilisation citoyenne de l'Agence française pour la biodiversité a produit deux vidéos de sensibilisation sur la restauration hydromorphologique des cours d'eau. 


Retrouvez ces deux vidéos sur le site de l'Observatoire Régional de l'Eau et des Milieux Aquatiques (OREMA) : 


Article modifié le 05/12/2017

Lors de la journée régionale sur les eaux souterraines 2017 à Villeneuve-Loubet (06), Cyril Marro, David Sollima et Anne-laure THAON ont présenté le SMIAGE : le prérimétre et les membres de l'EPTB, son plan d'activités 2017 et les actions spécifiques conduites en matière de gestion des eaux souterraines sur le territoire global et sur le bassin versant du Loup.

Voir le document de présentation general
Voir le document - Bassin versant du Loup
Article modifié le 05/12/2017

Le site internet du SMAVD a été actualisé et propose notamment un géocatalogue

Article modifié le 05/12/2017

Antoine Bailleux a présenté lors de la journée regionale sur les eaux outerraines 2017 à Villeneuve-Loubet les conclusions de l'étude ressource stratégique conduite par le SYMCRAU.

Voir le document
Article modifié le 01/12/2017

Jeudi 23 novembre, une soixantaine de personnes et 20 maîtres d'ouvrages étaient représentés pour la signature de la phase 2 du Contrat de delta de Camargue mis en oeuvre depuis 2013 grâce à l'animation du Parc Naturel Régional de Camargue.

Le programme d'actions pour la phase 2 comporte 78 operations, autour de 7 grandes orientations pour près de 22 millions d'euros. 

Accéder à la lettre d'information détaillée de la phase 2 du Contrat de delta de Camargue
Article modifié le 01/12/2017

Les gestionnaires de milieux aquatiques réunis au sein du Réseau des Gestionnaires de Milieux Aquatiques PACA se mobilisent dans une motion pour soutenir les Agences de l'eau face aux mesures prévues par le projet de loi de finances 2018.


Cette initiative fait suite à la motion l'AGORA régionale et renforce les motions portées individuellement par certains membres du réseau (SYMCRAU, CD04, SMAB, GR84, etc.). 


La motion du RRGMA a été communiquée aux parlementaires régionaux ainsi qu'au Ministere de la transition écologique et solidaire.

Voir la motion du RRGMA PACA
Article modifié le 29/11/2017

L'Association Rivières Rhône Alpes Auvergne a envoyé un courrier aux députés et sénateurs de la région Auvergne Rhône Alpes pour dénoncer le projet de loi de finances 2018 et préserver l’autonomie financière des agences de l’eau. 

Voir le courrier de l'ARRA
Article modifié le 29/11/2017

Les élus du SYMCRAU ont voté lors du dernier comité syndical une motion relative au cadrage budgétaire de l'intervention des Agences de l'eau suite aux orientations du projet de loi de finances 2018.

Article modifié le 23/11/2017

Le syndicat intercommunal des Paillons (06) présente le bilan complet de son Contrat de Rivière 2010-2017 en valorisant les forces et les faiblesses de cette démarche sur leur territoire. 

Article modifié le 23/11/2017

Le Comité d'agrément du Comité de bassin Rhône Méditerranée a adopté le 19 octobre 2017 le mode opératoire pour l'examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux , PAPI, EPAGE et EPTB. 

Sommaire du rapport :

  • Les règles qui conduisent à un examen par le comité d'agrément
  • Les modalités d'examen des dossiers aux différentes étapes
  • Le déroulement de la séance
  • Le contenu des dossiers et les points d'attention du comité d'agrément.

 

Voir le document
Article modifié le 15/11/2017

Le Conseil Départemental du Vaucluse a émis un avis relatif à la Socle de bassin.


Cet avis mentionne notamment le fait que 'l’Assemblée Départementale de Vaucluse a voté une motion de soutien au fait que la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations ne trouvent leur efficacité que dans le cadre d’une gestion intégrée - c’est-à-dire « intégrant » le grand cycle de l’eau dans toutes ses dimensions : milieux, ressource en eau, usages, risque inondation, connaissance - et à l’échelle des bassins versants." 


Pour cela, le département défend une approche "souple et pragmatique" de la "réforme GEMAPI (...) adaptée aux enjeux et spécificités des territoires".

Voir l'Avis du CD 84
Voir le courrier d'accompagnement
Article modifié le 15/11/2017

Le syndicat mixte de gestion de la nappe phréatique de la CRAU a émis un avis relatif à la Socle de bassin.


"L’avis sur cette SOCLE ci-joint détaille la progression apportée par les réformes consécutives aux lois NOTRe et MAPTAM dans la politique publique de l’eau de manière générale en France, pointe les carences législatives encore existantes dont en particulier la gestion des ressources en eaux souterraines. Le point de vue du SYMCRAU formule également des propositions visant une évolution législative à moyen terme et un complément de la Stratégie d’Organisation des Compétences Locales sur l’Eau du Bassin Rhône Méditerranée à court terme."

Voir le document
Article modifié le 15/11/2017

L'EPTB Durance a voté lors de son conseil d'exploitation du 26 septembre dernier un avis relatif à la Socle de Bassin. Retrouvez l'avis dans son intégralité dans cet article. 


Pour rappel, si vous souhaitez émettre un avis vous avez jusqu'au 29 septembre . Pour plus d'information concernant la consultation rendez-vous dans l'article publié sur le sujet le 13/09/17 sur le site du RRGMA.

Voir l'avis de l'EPTB Durance
Article modifié le 15/11/2017

La Tour du Valat, en collaboration avec le Parc naturel régional de Camargue, le CNRS et l’Université de Curtin (Australie), a mis en œuvre un projet financé par la Fondation de France dans lequel sont étudiées différentes valeurs (naturalité, valeur récréative, valeur esthétique, biodiversité, valeur économique) pouvant être associées aux flamants roses par les populations locales.


 


L'objectif est que les acteurs de Camargue puissent prendre des décisions pertinentes quant à la gestion de ce territoire, en tenant compte des valeurs associées aux flamants roses.

Retrouvez les résultats du projet et les détails de sa mise en oeuvre, accédez au site de la Tour du Valat ici.

Article modifié le 18/10/2017

Le parc naturel régional du Luberon lance un cycle de formations à destination des élus, techniciens et professionnels.

Dans le Luberon, le manque de ressource en eau est considéré localement comme un frein au maintien de l’agriculture et au développement économique du territoire. Pourtant, des marges d’économies d’eau non négligeables existent !

Alors comment assurer nos usages en eau tout en préservant durablement nos ressources ? Comment concrètement faire des économies d’eau dans nos communes ?

Pour vous accompagner et répondre ensemble à ces enjeux d’actualité et d’avenir sur notre territoire, le Parc naturel régional du Luberon renouvelle l’opération « Economisons l’eau, chaque goutte compte ! », avec l’aide de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée et Corse et de la Région Provence-Alpes-Côte-D’azur.

Le nombre de place étant limité, les inscriptions sont obligatoires via le bulletin joint ou bien directement en ligne : INSCRIPTION

Ces formations, gratuites, s’étendent d’octobre à avril. Ci-dessous, un rappel des premières dates proposées :

Economiser l’eau, intérêts partagés et premières clés de réussite

Durée : 1/2 journée -  Intervenant : Maison Régionale de l’Eau - 1 date proposée :

12 octobre, à 14h à Apt, Maison du Parc

Engager et conduire une démarche d’économie d’eau dans sa collectivité

Durée : 1 journée -  intervenant : Thomas David - limitée à 25 personnes - 2 dates au choix :

24 octobre, à 9h à Viens, à la salle polyvalente

26 octobre, à 9h aux Taillades, à la mairie

Gestion patrimoniale des réseaux d’eau potable : recherche de fuite et amélioration des rendements

Durée : 1 journée - intervenant : Ax’Eau - limitée à 25 personnes - 2 dates au choix :

16 novembre à 9h à Apt, Maison du Parc en partenariat avec la CCPAL

23 novembre à 9h à Cheval-Blanc au SIVOM Durance Ventoux, salle de réunion

Réaliser des économies d’eau dans les bâtiments publics

Durée : 1 journée - intervenant : Thomas David - limitée à 25 personnes - 2 dates au choix :

19 décembre à 9h à Cabrières-d’Avignon, Mairie

21 décembre  à 9h à Reillanne, salle du conseil municipal

Pour en savoir plus : https://www.parcduluberon.fr/un-quotidien-a-preserver/milieux-naturels-et-biodiversite/eaux-et-rivieres/formations-economisons-leau/

Pour en savoir plus : https://www.parcduluberon.fr/un-quotidien-a-preserver/milieux-naturels-et-biodiversite/eaux-et-rivieres/economisons-leau/

Pour toute information complémentaire :

Marjorie GRIMALDI
Chargée d’études "Ressources en Eau"

Chargée de mission du Bassin Versant du Largue et de la Laye

Service Eaux et Rivières
tél : 04 90 04 42 29
marjorie.grimaldi@parcduluberon.fr                    

 

 

 
Article modifié le 12/10/2017

Suite à la présentation du 11 septembre dernier par Nicolas Hulot aux présidents des comités de bassin des impacts du projet de loi de finances 2018 sur le budget des agences de l'eau, le Comité de bassin Rhône Méditerranée et l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse ont adréssé un courrier de réponse au ministre de la transition écologique et solidaire.


Il s'agit d'évoquer les impacts spécifiques que provoqueraient les arbitrages prévus par la loi de finance sur le bassin Rhône Méditérranée Corse et de proposer "que des modalités spécifiques d'application du cadrage budgétaire de l'action des agences de l'eau puissent être mises en oeuvre au bénéfice de l'agence Rhône Méditerranée Corse et qu'un nouveau dispositif de solidarité interbassin soit mis en place pour faire face aux enjeux de l'eau en Corse".

Voir le document
Article modifié le 04/10/2017

Consultation d’aout à octobre 2016, SLGRI Durance, DREAL, SMAVD


La DREAL PACA et l’Etablissement Public Territorial du Bassin de la Durance ont co-animé l’élaboration d’une stratégie de gestion du risque inondation à l’échelle du bassin versant de la Durance. Cette stratégie a vocation à être mise en œuvre, au travers d’un plan d’actions, à partir de janvier 2017 et ce pour une durée de 6 ans.


Ce document est soumis à la consultation des parties prenantes et du public jusqu’au 15 octobre 2016. Les avis sont à transmettre à l’adresse suivante : SLGRI.Durance@gmail.com.

La Stratégie Locale de Gestion des Risques d’Inondations (SLGRI) de la Durance et ses affluents s’inscrit dans le cadre de l’application de la Directive européenne « Inondation» sur le Territoire à Risque Important (TRI) d’Avignon-Plaine du Tricastin-Basse Vallée de la Durance.

Couvrant un territoire interdépartemental, l’élaboration de la SLGRI de la Durance et ses affluents a fait l’objet de nombreuses commissions techniques inondations et de réunions de présentation du projet en comité plénier du bassin versant de la Durance (association des principales parties prenantes) les 13 novembre 2015 et 8 juillet 2016.

La stratégie ainsi élaborée a pour objectifs prioritaires:

  • de rétablir la continuité et la cohérence de l’action publique comme une priorité fondamentale en matière de prévention des risques d’inondation ;
  • d’améliorer la sécurité des populations exposées aux inondations en tenant compte du fonctionnement naturel des milieux aquatiques ;
  • de mieux prendre en compte le risque dans l’aménagement et maîtriser le coût des dommages liés à l’inondation ;
  • d’améliorer la capacité des territoires exposés à faire face à une crise (améliorer la résilience)
  • d’organiser les acteurs et les compétences à l’échelle du bassin versant ;
  • de développer la connaissance sur les phénomènes et les risques d’inondation.

Les documents constitutifs de la stratégie locale de gestion des risques d’inondation sur le bassin versant de la Durance et de ses affluents sont :

  • Un document stratégique présentant le contexte et les objectifs de la stratégie ;
  • Un plan d’actions détaillé visant à des réalisations concrètes sur les territoires concernés ;
  • Un tableau de correspondance entre la SLGRI et le Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) du bassin Rhône Méditerranée publié fin 2015
  • L’arrêté préfectoral désignant les parties prenantes de la SLGRI publié en date du 11 juin 2016.

Ils sont soumis à l’avis des parties prenantes et du public jusqu’au 15 octobre 2016. Les avis sont à transmettre à l’adresse suivante : SLGRI.Durance@gmail.com.

Les doucpents sont consultables sur le site de la DREAL www.paca.developpement-durable.gouv.fr;LObservatoire Régional des Risques Majeurs de PACA : observatoire-regional-risques-paca.fr et le site du RRGMA : www.rrgma-paca.org

Les retours de consultation intégrés, la stratégie locale de gestion du risque d’inondation de la Durance et de ses affluents sera approuvée fin 2016.

Voir le document de la SLGRI
Voir l'annexe 1 AP parties prenantes
Voir l'annexe 2 correspondance PGRI SLGRI
Voir l'annexe 3 plan d'action SLGRI
Voir l'annexe 4 caratéristiques des cours d'eau
Article modifié le 04/10/2017

Dans le cadre du Contrat de Rivière et en réponse à l’enjeu lié à la qualité des milieux aquatiques, le SIBVH soutient la mise en oeuvre d’opérations d’interventions citoyennes sur le bassin versant de l’Huveaune.


En continuité d’actions ponctuelles de ramassage déjà menées depuis plusieurs années sur le territoire, il s’agit d’organiser des opérations fortes d’une durée définie lors desquelles des actions citoyennes sur de multiples lieux du bassin versant se réaliseront :les Journées « Huveaune Propre » dont la prochaine s'organisera le 22 septembre 2017.

Cette journée de ramassage de déchets sur l’Huveaune est co-portée par l’association les Amis de l’Huveaune (coordination des ramasseurs et structures volontaires) et le SIBVH (volet organisationnel et technique).

Voir le document Huveaune propore
Article modifié le 04/10/2017

Discret et efficace, comme à son habitude, Robert GENTILI a quitté son poste au Service Eau et Milieux Aquatiques de la Région pour un poste au service des espaces naturels des Hautes Alpes.

C’est peu dire qu’il manquera au Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques dans lequel, depuis de longues années et jusqu’au dernier jour, il s’est largement investi. Sa compétence et son expérience bien sûr nous manqueront mais sa qualité humaine et son rire dans les réunions, même les plus sérieuses, plus encore. Souhaitons que la composante biodiversité et espaces naturels de notre gestion des milieux aquatiques nous amène à le croiser de temps en temps sur ce beau territoire alpin.

Bonne route à Robert et bienvenue à Marlyse TOURNOUX qui le remplace au sein du Service Eau et Milieux Aquatiques de la Région PACA.