Arpe
Promouvoir ensemble une gestion durable et intégrée des milieux aquatiques en Provence Alpes Côte d’Azur

ASSAINISSEMENT : Station d'épuration, suppression de la règle des 100 mètres et mise à jour de certaines normes

Un arreté  interministeriel paru au journal officiel du 23 septembre 2017 modifie certaines normes et supprime la distance minimale de 100 mètres des habitations et des bâtiments recevant du public pour l'implantation des stations d'épuration et les grosses installations de SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif).

PARTICIPEZ à l'enquête sur les "services écosystémiques" en milieu aquatique - Programme Espace-Alpin HyMoCARES

Depuis la fin de l’année 2016, le Département des Hautes-Alpes s’est engagé avec 12 partenaires de 6 pays différents dans un programme européen Espace Alpin dénommé HyMoCARES (HydroMorphological assessment and management at basin scale for the Conservation of Alpine Rivers and related Ecosystem Services) dont l’objectif est de mettre en évidence les liens de dépendance qui existent entre les  bénéfices que les humains obtiennent des écosystèmes (on parle alors de services écosystémiques) et les actions de restauration du milieu naturel.

 

Dans le cadre de ce programme, une enquête est actuellement en ligne qui permettra d’évaluer votre connaissances et vos besoins sur les lien entre le milieu naturel et les société humaines.

Stratégie Locale de Gestion des Risques d'Inondations (SLGRI) Affluents rive gauche du Rhône: consultation des Parties Prenantes

Consultation de septembre à novembre 2016, projet de SLGRI Affluents rive gauche du Rhône, DDT 84, CD 84

Les services de l’état et le conseil départemental du Vaucluse ont co-animé l’élaboration d’une stratégie de gestion du risque inondation à l’échelle bassins versants des affluents rive gauche du Rhône. Les actions de la stratégie sont principalement issues des différents documents de gestion des cours d’eau en cours, c’est ­à ­dire les PAPI et les contrats de rivière dont l’échéance n’est pas encore arrivée à terme. Ce document est soumis à la consultation des parties prenantes et du public.

Actualité des membres

Cette rubrique contient des informations relatives aux actions développées par les membres gestionnaires du Réseau.

Article modifié le 21/02/2018

L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse lance une étude sur l'utilité sociale des projets de préservation et restauration des milieux aquatiques.


Cette étude a pour objectif d'expérimenter l'intégration de la notion d'utilité sociale dans la conception de projets de restauration de milieux aquatiques, de préservation de la biodiversité et/ou de protection de la ressource en eau.Pour les projets déjà réalisés ou en cours de réalisation, il s'agira de mettre en lumière cette utilité sociale.


L'étude sera réalisée sur 10 sites d'expérimentation sur les bassins Rhône-Méditerranée et de Corse de janvier 2018 à fin 2019. Elle prévoit la réalisation d'un livret de retour d'expériences (publication en 2020) et éventuellement des formations.


L'agence de l'eau est actuellement à la recherche de territoires souhaitant participer à cette expérimentation

Pour obtenir des informations complémentaires et si vous souhaitez participer n'hésitez pas à contacter

Nathalie Sureau-Blanchet - Chargée d'études en sociologie - AERMC

04 72 71 26 83 - Nathalie.SUREAUBLANCHET@eaurmc.fr

1.Contexte de l'étude

Les agences de l'eau sont depuis plusieurs années à la recherche d'approches et d'outils permettant de justifier les gains socio-économiques des projets qu'elles soutiennent au titre de la politique de l'eau. Confortées par la directive cadre sur l'eau, elles ont mobilisé des outils d'analyse économique destinés à mesurer les gains obtenus.

L'écoute d'acteurs ayant réalisé des projets de restauration de milieux aquatiques montre pourtant que les récits des élus et des acteurs économiques, lorsqu'ils évoquent ces projets 3 à 5 ans après les travaux, portent en premier lieu sur les partenariats que ceux-ci ont favorisé sur le territoire et en second lieu sur les effets produits sur les usages.

Partenariats, usages… ces notions interrogent plus largement la question du social et du territorial. Elles poussent à se tourner vers des réflexions qui proposent des approches et des outils travaillant sur ces dimensions et plus particulièrement parmi elles, celles sur l'utilité sociale.

2. Qu'entend-on par " utilité sociale " ?

Depuis une vingtaine d'années, la notion d'utilité sociale est utilisée et défendue essentiellement dans le monde de l'économie sociale et solidaire. 3 partenaires, l'Association des Régions de France, le Réseau des Territoires pour l'Économie Solidaire et l'association Avise encouragent aujourd'hui le transfert de ce concept, ainsi que des approches et pratiques associées, dans le cadre des politiques publiques (voir leur guide intitulé " Inscrire l'utilité sociale au cœur des politiques locales - Guide pratique " publié en 2012).

Voici, à titre d'illustration, les dimensions de l'utilité sociale qui peuvent être explorées :

  • La dimension politique et sociétale : co-construction de l'intérêt général, démocratie participative 
  • La dimension écologique : éducation à l'environnement,  promotion des pratiques respectueuses 
  • La dimension sociale : insertion, égalité d'accès, diversité, développement de l'autonomie ;
  • La dimension économique : développement de l'emploi, coûts épargnés à la société, réponse à un besoin 
  • La dimension d'épanouissement : cadre et conditions de vie, expression, capacités et capabilité ;
  • La dimension territoriale : ancrage territorial, animation du territoire, proximité.

3.Objectifs et enjeux de l'étude

L'étude a pour objectif d'accompagner des projets (10 projets au stade de la conception ou déjà réalisés) de restauration de milieux aquatiques, de préservation de la biodiversité ou de protection de la ressource en eau, afin qu'ils intègrent une dimension d'utilité sociale ou que celle-ci soit mesurée a posteriori pour les projets déjà réalisés. Il s'agit d'apporter un appui à la réflexion, avec les acteurs des territoires, sur la dimension d'utilité sociale de ces projets, en parallèle et complément à la réflexion technique (pour ceux au stade la conception). Pour cela, l'accompagnement est réalisé auprès des chargés de mission des structures locales en charge des projets.

Les dimensions de l'utilité sociale telles que listées ci-dessus ne sont pas toutes exploitées : les axes pertinents pour le territoire sont choisis par les acteurs locaux.

Pour chaque projet :

Le bureau d'étude accompagnant analyse le contexte et cadre l'expérimentation avec le chargé de mission. Il anime, sur chaque site et en co-animation avec le chargé de mission, des réunions qui visent à aborder l'un de ces thèmes :

  • Un brainstorming en format atelier avec les acteurs du territoire ;
  • Une définition des indicateurs et un balayage des axes de l'utilité sociale ;
  • Une réflexion sur comment suivre les indicateurs d'utilité sociale.

Il s'agit donc d'un accompagnement ponctuel qui vient se greffer à un moment du déroulement du projet, pour instiller, dans la réflexion conduite, la prise en compte de l'utilité sociale.

Article modifié le 21/02/2018

Candidature à adresser avant le 03/04/2018 à 17h. 

Voir le document
Article modifié le 21/02/2018

Suite au débat engagé en conseil syndical du 11 janvier 2018, le SMIGIBA (Syndicat Mixte de Gestion Intercommautaire du Buëch et de ses affluents) se joint au RRGMA pour approuver la motion de soutien aux Agences de l’eau.

Voir la motion de soutien
Article modifié le 21/02/2018

Le Comité d'agrément du Comité de bassin Rhône Méditerranée a adopté le 19 octobre 2017 le mode opératoire pour l'examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux , PAPI, EPAGE et EPTB. 

Sommaire du rapport :

  • Les règles qui conduisent à un examen par le comité d'agrément
  • Les modalités d'examen des dossiers aux différentes étapes
  • Le déroulement de la séance
  • Le contenu des dossiers et les points d'attention du comité d'agrément.

 

Voir le document
Article modifié le 21/02/2018

Date de recrutement souhaitée : 01/04/2018


Candidature à envoyer avant le 26 mars 2018


 

Voir la fiche de poste complète
Article modifié le 21/02/2018

Vous souhaitez que les membres du réseau soient tenus au courant de vos actualités ?


N'hésitez pas nous envoyer par mail (à c.poulin@arpe-paca.org) vos actualités (évènements, projets, recrutement, besoin, etc.) nous les feront apparaître dans cette lettre d'information hebdomadaire. 


 


 


 

Article modifié le 14/02/2018

Localisation : Aubagne, Bouches-du-Rhône. Poste sédentaire dans les locaux du Syndicat. Possibilité de déplacements ponctuels pour des évènements.
Catégorie : C, administratif
Nature du poste : statutaire ou contractuel
Contrat de travail : CDD 1 an (renouvelable) pour un recrutement par voie contractuelle. Temps plein.
Date prévisionnelle de recrutement : mars ou avril 2018
Salaire mensuel brut : selon expérience pour un contractuel. Selon grade si fonctionnaire.


Date limite de réception des candidatures : 20 février 2018
Curriculum Vitae et lettre de motivation à adresser de manière impérative à :
- Christian Ollivier, président du SIBVH au 932 avenue de la Fleuride, ZI Les Paluds, 13400 Aubagne
- Estelle Fleury, directrice du SIBVH, par mail : e.fleury@syndicat-huveaune.fr


 

Retrouvez la fiche de poste détaillée ci-jointe. 

Voir la fiche de poste
Article modifié le 14/02/2018

Plus de 150 personnes étaient présentes autour de Guy MOUREAU, Président du Syndicat Mixte du Bassin de Sorgues, Vice-président du Grand Avignon et Maire d'Entraigues sur la Sorgue pour fêter 20 ans d'actions menés sur le territoire du bassin des Sorgues.


A cette occasion l'équipe du syndicat a présenté le programme de ses manisfestation 2018.

Voir le communiqué de presse
Voir le programme des manifestations 2018
Voir la plaquette de présentation du syndicat
Article modifié le 14/02/2018

Localisation : La Crau, Var


Cadre d’emploi : technicien


Mode de recrutement : par voie contractuelle


Niveau requis : Bac +2


Date limite de candidature : 28/02/2018


Date de prise de fonction : 01/05/2018


La fiche de poste complète est en ligne sur le site du RRGMA. 

Candidature à adresser à : Monsieur Christian SIMON

Président du Syndicat de Gestion de l’Eygoutier

Hôtel de Ville

Boulevard de la République

83260 LA CRAU

Voir la fiche de poste
Article modifié le 09/02/2018

Le site de l'inter-reseaux rivières a fait peau neuve.


Pour rappel, l'inter-reseaux rivières est le fruit de la collaboration entre 8 réseaux de professionnels de la gestion des milieux aquatiques qui se rejoignent autour d'un objectif commun : promouvoir une gestion intégrée et durable de l'eau et des milieux aquatiques.


 

Nous remercions l'Association Rivière Rhône Alpes Auvergne (ARRA) pour son travail de coordination de la refonte du site internet. 

 

Voir la motion de soutien du groupe rivière élus 84
Article modifié le 31/01/2018

La Direction de l'Agriculture et de l'Eau - Service Eau et Risques Naturels recrute actuellement un Chargé de mission " Moyenne Durance Luberon Verdon – Ressource en eau et eaux souterraines " à pourvoir en mobilité externe au Service Eau et Risques Naturels : retrouver l'offre complète en cliquant ici.


Les candidatures sont à transmettre avant le 31/12.

Article modifié le 31/01/2018

Dans le cadre de la "France vue de l'eau, une initiative d'élu pour les élus" coordonée par l'Association Nationale des Elus des Bassins (ANEB), le SIBVH et son Président Christian Ollivier ont organisé le "rendez-vous près de chez-vous" du bassin versant de l'Huveaune le 6 décembre dernier.


Mireille Bénedetti, Présidente de l'ARPE PACA était présente ainsi que 26 élus du bassin versant. 

L'objectif de cette réunion était de partager leur vision des enjeux de la gestion globale de l'eau.

Les échanges permettront d'alimenter le livre blanc proposé par l'ANEB (association nationale des élus de bassin) dans le cadre de la démarche " la France vue de l'eau ".

 

Article modifié le 31/01/2018

La nouvelle organisation du service "eau et risques naturels" (SERN) de la Région PACA est effective depuis début janvier 2018.


L'organigramme ainsi que les territoires d'intervention ont été actualisés. 


 

Voir le nouvel organigramme du SERN
Voir la carte des territoires d'intervention du SERN
Article modifié le 26/01/2018

Les 8 réseaux de gestionnaires des milieux aquatiques, membres de l'inter-reseaux rivières se sont rencontrés le 21 décembre à Lyon pour une journée d'échanges. 


L'après-midi a été dédiée aux échanges avec l'Association Nationale des Elus de Bassin et l'Agence française pour la biodiversité (AFB) dans le cadre du Réseau National de Restauration des Rivières (RNRR). 

Article modifié le 26/01/2018

Le comité de Rivière du bassin versant de l'Huveaune s'est réuni mardi dernier au centre des congrès Agora à Aubagne.


Acteurs et partenaires ont dressé le bilan à mi-parcours de la phase 1 du Contrat de Rivière et lancer officiellement la construction de la seconde phase.

Près de 70 acteurs et partenaires ( institutions, collectivités, CCI, usagers, associations, etc.) du contrat de rivière du bassin versant de l'Huveaune se sont retrouvés mercredi dernier au centre des congrès Agora. Ce 5ème comité de rivière, présidé par Danièle Garcia, maire d'Auriol, avait pour objectif de dressé le bilan provisoire des actions programmées sur cette première phase.

80% des actions prévues pour la première phase ont été réalisées. 

Signé en octobre 2015 par environ 50 structures, le contrat de rivière comportait deux phases de 3 ans, une première allant de 2015 à 2018 et une deuxième s'étendant de 2019 à 2021. Il a été doté d'un budget de 18 millions d'euros pour les 3 premières années.

Article modifié le 23/01/2018

Le dispositif d’aide aux maîtres d’ouvrages d’actions visant la gestion intégrée des rivières et la prévention des inondations du Conseil Départemental du Vaucluse a été actualisé.


« En application des dispositions de la loi MAPTAM, les EPCI à fiscalité propre, titulaires de droit de la nouvelle compétence GEMAPI, sont désormais bénéficiaires du dispositif départemental, pour peu qu’ils agissent à l’échelle d’un bassin versant, ou d’un sous bassin, cohérent. (…) le dispositif départemental (…) vise la totalité des 12 items du L211-7 du Code de l’environnement relatifs au grand cycle de l’eau, en sont cependant exclues les opérations relevant du petit cycle de l’eau, (…).


Notez que les subventions relatives à ce dispositif départemental sont plafonnées à 20% du coût éligible des actions ou des opérations SAUF pour « les études et travaux dans le cadre des PPRE pour lesquels l’aide peut être portée à 30%. »


Retrouvez les détails relatifs aux dispositions générales et les différents volets du dispositif d’aide dans la délibération ci-jointe.

Voir le détail du dispositif
Article modifié le 19/01/2018

Un an après l'entrée en vigueur des accords sur le climat, le Plan climat de la Région PACA a été adopté lors de l'assemblée plénière du vendredi 15 décembre 2017.


Le Plan Climat est composé de 5 axes et 100 initiatives et dispose d'un budget de 400 M€ en 2018 soit 20% du budget global. D'ici 2021, cette part du budget devrait atteindre 30%.


Voici un zoom sur les initiatives du Plan Climat régional en lien avec la gestion de l'eau en PACA.  

AXE 3 Moteur de croissance (Budget 2018 : 47 M€)

Initiative n°50 Soutenir les travaux de modernisation des hébergements touristiques et des domaines skiables visant une meilleure performance environnementale (énergie, eau, biodiversité…).

Initiative n°51 Accompagner la transition vers une agriculture durable et résiliente aux impacts du changement climatique.

Initiative n°52 Favoriser et valoriser les projets d'agriculture biologique, notamment via les aides européennes.

Initiative n°56 Soutenir et encourager les filières de la pêche et de l'aquaculture dans une pratique raisonnée et responsable.

Axe 4 : Un patrimoine naturel préservé (budget 2018 : 30 M€)

Initiative n°60 Atteindre l'objectif " Zéro Plastique en 2030 ". Cette opération va permettre de recycler plus, prévenir l'utilisation inutile de plastiques mais également de limiter et de résorber les pollutions en milieux naturels.

Axe 4 / Prévenir les risques

Initiative n°62 Coordonner et animer la politique régionale de l'eau en exerçant une mission d'animation et de concertation.

Initiative n°63 Élaborer un Plan régional d'adaptation aux changements climatiques dédié à la ressource en eau. Objectif : créer des outils pour la mise en oeuvre de projets territoriaux d'économies d'eau et de gestion intégrée des ressources.

Initiative n°64 Élaborer un Programme régional pour l'hydraulique agricole à l'horizon 2028 afin de conforter, sécuriser et développer notre modèle d'irrigation agricole, indispensable au maintien de l'agriculture.

Axe 4 / Préserver la biodiversité et les milieux terrestres

Initiative n°67 Étudier les conditions de réintroduction d'espèces disparues et soutenir les centres de sauvegarde de la faune sauvage.

Initiative n°68 Protéger, restaurer, valoriser la biodiversité des rivières grâce à la mise en oeuvre du réseau des gestionnaires des milieux aquatiques et à un partenariat fort avec les fédérations de pêche ainsi qu'à la mobilisation renforcée des crédits européens.

Initiative n°70 Réduire la pression sur la biodiversité en rétablissant les trames vertes et bleues par des actions très concrètes. Objectif : supprimer la fragmentation des milieux par l'effacement des infrastructures.

Axe 4 / Préserver la Mer Méditerranée

Initiative n°78 Participer aux opérations de gestion intégrée de la zone côtière : soutien du Conservatoire du littoral, restauration écologique, contrats de milieux, soutien des actions visant la protection marine, la préservation des calanques et de l'ensemble de nos espaces littoraux et marins.

Initiative n°81 Mettre en place un fonds de dépollution des espaces naturels et milieux aquatiques. Objectif : identifier des sources de pollution des rivières et des fleuves et accompagner la mise en place de mesures correctives et de protection.

Initiative n°82 Expérimenter des solutions de lutte contre la pollution littorale ainsi que de prévention et de sensibilisation, pour diminuer les pollutions urbaines sur le littoral méditerranéen.

Voir l'intégralité du Plan Climat PACA
Article modifié le 17/01/2018

Le syndicat mixte de l'ARGENS recrute un(e) chargé(e) de mission Programme d'actions et de prévention des inondations (PAPI). 


Profil recherché : Bac + 3 à +5 (environnement et prévention des risques naturels) avec si possible une experience professionnelle en gestion de projet en rapport avec la thématique inondation. 


Candidature à adresser au plus tard le 16 février 2018 à contact@syndicatargens.fr


 


 

Voir la fiche de poste complète
Article modifié le 10/01/2018

France Digues publie a publié une interview de Jean-Louis Grapin, Directeur du syndicat mixte du Lez, quant à la mise en oeuvre sur le territoire de la compétence GEMAPI et valorise notamment le travail du groupe rivière 84. 

Retrouver l'intégralité de l'interview sur le site de France Digues.