Arpe

Restauration hydromorphologique

Article modifié le 15/07/2021

Face à la pénurie d'outils règlementaires adéquats pour protéger les ripisylves des coupes rases régulièrement observées sur certains bassins versants du département le préfet de Vaucluse a pris, le 15 décembre dernier, un arrêté en vue de réduire la surface boisée pouvant être coupée sur les rives d'un cours d'eau sans demande d'autorisation.


Voir l'arrêté

Ainsi, depuis fin 2020, dans les ripisylves, définies comme des bois et forêts situés à moins de 50 m d'un cours d'eau (la carte des cours d'eau est jointe à l'arrêté), les coupes de bois d'un seul tenant, d'une surface supérieure ou égale à 0,5 hectare ou qui représentent plus de 100 m de linéaire, enlevant plus de la moitié du volume des arbres de futaie, doivent obligatoirement faire l'objet d'une demande d‘autorisation.

Si cet arrêté semble avoir stoppé les coupes rases, régulièrement observées ces dernières années, sur la rive gauche du bassin versant du Lez (côté Vaucluse) ces dernières ont malheureusement repris de plus belle en rive droite (côté Drôme) sur laquelle ce type d'arrêté n'est pas encore en vigueur. Il ressort donc comme primordial, sur les bassins versants traversant ou bordant plusieurs départements, qu'un travail collaboratif soit réalisé sur les différents territoires concernés afin que les préfets s'accordent sur la prise concomitante d'un tel arrêté. La démarche semble d'ailleurs avancée au niveau des services d'état de la Drôme en parallèle de la procédure en cours d'élaboration d'un arrêté inter-préfectoral de Protection des Habitats Naturels visant le même objectif sur le Lez.

 

Article modifié le 31/03/2021

Suite à la journée technique du réseau sur le thème "la restauration des cours d'eau : un atout pour le territoire", 6 fiches détaillants les retours d'experiences présentées lors de la journée ont été mises en ligne. 


Vous y trouverez le détail des projets suivants : 



  • Le projet de restauration sur le bassin versant de l'Huveaune : le Parc de la Confluence à Auriol (13) par le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Huveaune (SIBVH)

  • La délimitation de l'Espace de Bon Fonctionnement sur le bassin versant du Lez (84) Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez (SMBVL)

  • Le projet de restauration sur le bassin versant de l'Argens (83) la renaturation du Réal par le Syndicat Mixte de l'Argens (SMA)

  • L'évaluation de l'état hydromorphologique de la Durance par des insectes bioindicateurs de rivières en tresses par le Syndicat mixte d'aménagement de la vallée de la Durance (SMAVD)

  • Le projet de restauration du cours d'eau sur le bassin versant du fleuve Var (06) par le Syndicat mixte pour les inondations l'aménagement et la gestion de l'eau (SMIAGE)

  • L'intégration des cours d 'eau dans les documents d'urbanisme et zoom sur les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) par l'Agence d'urbanisme de l'aire Toulonnaise et du Var (AUDAT) (83)


 


 

Nous remercions les intervenants pour leur collaboration dans le cadre de la rédaction de ces fiches. 

1.Fiche Rex du SIBVH
2. Fiche Rex du SMBVL
3. Fiche Rex du SMA
4. Fiche Rex du SMAVD
5. Fiche Rex du SMIAGE
6. Fiche Rex AUDAT
Article modifié le 31/03/2021

Cet arrêté définit les travaux de restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques relevant de la rubrique 3.3.5.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement.


Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux nouvelles déclarations déposées à compter du 1er septembre 2020.


 

Article modifié le 07/10/2019

La méthode du Système relationnel d'audit de l'hydromorphologie des cours d'eau (Syrah-ce), qui contribue à évaluer le fonctionnement physique des cours d'eau, est présentée par l'AFB. Elle fait partie d'un ensemble de 6 vidéos.


 

Voir la vidéo ici

Article modifié le 20/09/2019

Suivre dans la durée l'évolution de systèmes restaurés par des méthodes harmonisées ; analyser leurs trajectoires écologiques et comprendre les facteurs de succès ; donner à voir les résultats pour convaincre : tels sont les objectifs du Réseau de sites de démonstration pour la restauration hydromorphologique des cours d'eau, déployé par l'Agence française pour la biodiversité, les agences de l'eau et Irstea depuis 2010. La première rencontre nationale du Réseau fait le point et trace les perspectives.

En savoir plus ici

Voir la fiche AFB
Article modifié le 27/05/2019

Ce guide s'appuie sur l'expertise scientifique, technique et l'expérience opérationnelle des Agences de l'eau, de l'Agence française pour la biodiversité et d'Irstea. Il s'inscrit dans le cadre du projet de " Suivi scientifique minimal ".


Structuré en trois parties, il propose des préconisations de suivi dans le cadre d'opérations de restauration hydromorphologique en cours d'eau.



  • La partie A est dédiée au contexte général, à la définition du suivi, des différentes échelles et de la chronologie du suivi, et au processus de bancarisation des données.

  • La partie B se présente sous la forme de fiches par type d'opération de restauration hydromorphologique, détaillant le suivi à mettre en place.

  • La partie C détaille les différents protocoles à mettre en place et propose des éléments d'interprétation.


Le suivi proposé peut être mis en place sur des cours d'eau permanents, de largeur mouillée d'au moins 1 m et prospectables à pied (hors emprise d'une retenue). Ces restrictions sont liées aux limites d'application des différents protocoles.


 

Article modifié le 23/01/2019

L'IRSTEA propose un site internet a pour objectif de présenter les différents types d'aménagement de berges de cours d'eau, et notamment les techniques de génie végétal, ainsi que leur effet sur la biodiversité. 


Dans le cadre du projet Géni'Alp, puis avec le soutien de l'Agence Française pour la Biodiversité, les chercheurs d'Irstea travaillent à évaluer les capacités d'accueil et de développement des biodiversités animales et végétales, sur les berges de cours d'eau aménagées.

Accéder au site ici.

Article modifié le 06/12/2018

Dans le cadre d'un projet de restauration hydromorphologique conduit par la Ville de Strasbourg dans la plaine alluviale du Rhin supérieur (île du Rohrschollen), une recherche interdisciplinaire a été menée pour reconstruire la trajectoire temporelle multiséculaire de l'hydrosystème fluvial.


Des analyses planimétrique, hydrologique, géomorphologique, géochronologique et physico-chimique ont été combinées entre elles pour optimiser l'efficacité et la durabilité de la restauration.

Informations complémentaires sur le site du CNRS.

Article modifié le 06/12/2018

La ZABR (Zone Atelier Bassin du Rhône) et le GRAIE (Groupe de Recherche, Animation technique et Information sur l'Eau) s'associent pour publier un ouvrage de retours d'experiences qui concerne 12 fleuves et grandes rivières du bassin Rhône Méditerranée, élargi au nouveau découpage administratif que constitue la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Le recueil est accessible sur le site du GRAIE

Article modifié le 03/10/2018













Le recueil d'expériences sur l'hydromorphologie des cours d'eau regroupe sous forme de fiches, des arguments en faveur de la restauration des cours d'eau et présente des exemples d'opérations qui ont eu lieu ces 20 dernières années. Il est le fruit d'un partenariat entre le ministère en charge du développement durable, les agences de l'eau et l'Agence Française pour la Biodiversité.















La mise à jour a consisté à prendre en compte, après plusieurs années de recul, l'évolution du cours d'eau, les résultats des suivis écologiques et l'appréciation des travaux par les acteurs locaux.

Article modifié le 29/08/2018

Le RRGMA a convié ses membres à participer à la journée technique du réseau sur le thème "la restauration des cours d'eau : un atout pour le territoire".


Cette journée organisée en partenariat avec l'Agence de l'eau, le syndicat mixte de l'Argens et la commune des Arcs sur Argens a eu lieu dans la commune des Arcs sur Argens et a rassemblé 57 participants.


La journée a été dédiée à la présentation et au partage autour de retours d'experiences régionaux de membres du réseau. 


Les présentations des intervenants sont en ligne.  


 

1.Guide EBF_AERMC_V.MAYEN
2.1.CONCERTATION_SMBVL_S.BATUT [Mode de compatibilité]
2.2.CONCERTATION_AERMC_N.SUREAUBLANCHET
3. AMENAGEMENT_AUDAT_C.VACQUIER
4.1.CONVAINCRE_AERMC_B.TERRIER
4.2CONVAINCRE_SMIAGE_K.SOURIGUERE
5.1_PAYSAGE CADRE DE VIE_SIBVH-E.FLEURYl
5.2.PAYSAGE_ENSP_L.THIERREE
6.BIODIVERSITE_SMAVD CEN PACA_F BOCA L QUELIN
7.INONDATIONS_SMA LES ARCS_M.SEBIRE.R.GUIAVARCHE
Article modifié le 20/12/2017

Le centre de ressources et le service mobilisation citoyenne de l'Agence française pour la biodiversité a produit deux vidéos de sensibilisation sur la restauration hydromorphologique des cours d'eau. 


Retrouvez ces deux vidéos sur le site de l'Observatoire Régional de l'Eau et des Milieux Aquatiques (OREMA) : 


Article modifié le 23/08/2016

Journée technique du RRGMA

Voir le document
Article modifié le 22/01/2016

L’ONEMA a publié debut janvier une nouvelle plaquette d’information qui fait le point  sur les méthodes d’extrapolation utilisées par les hydrologues pour estimer le débit d’une rivière lorsqu’il n’y a pas de station hydrométrique. Ce document vient etoffer la série de publication de la rubrique "comprendre pour Agir" réalisée par l’ONEMA sur le sujet de l’hydromorphologie et des continuités des cours d’eau.


Ces documents sont désormais regroupés au sein d’une rubrique intitulée "Préserver et restaurer l’hydromorphologie et la continuité des cours d’eau" du site Internet de l’ONEMA.

Consultez la rubrique "Préserver et restaurer l’hydromorphologie et la continuité des cours d’eau" du site Internet de l’ONEMA en cliquant ici

Consultez la plaquette Connaître les débits des rivières : quelles méthodes d’extrapolation lorsqu’il n’existe pas de station de mesures permanentes ?

Article modifié le 09/02/2015

Guide technique est destiné à aider à élaborer les projets et à convaincre maîtres d’ouvrage et autres acteurs concernés de l’intérêt de la restauration physique des cours d’eau.


En savoir plus sur le site de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée & Corse : cliquer ici.









Auteur(s):      Laurent BOURDIN / Stéphane STROFFEK

Avril 2011

Article modifié le 09/02/2015

L’ouvrage dévoile, par un texte clair et attractif, l’extraordinaire complexité des phénomènes mis en jeu dans la « fabrication » des cours d’eau. Il initie la collection "Comprendre pour agir" qui accueille des ouvrages issus de travaux de recherche et d’expertise mis à la disposition des enseignants, formateurs, scientifiques, ingénieurs et des gestionnaires de l’eau et des milieux aquatiques


Présentation et téléchargement : cliquer ici.









Auteur(s):      Jean-René MALAVOI / Jean-Paul BRAVARD

Octobre 2010

Article modifié le 09/02/2015

Le transport solide en rivière, à savoir le charriage des sédiments grossiers par les cours d’eau au gré des crues, est un des éléments majeurs du bon fonctionnement des hydrosystèmes fluviaux. Ce rôle est aujourd’hui reconnu par la directive cadre sur l’eau mais aussi dans la loi sur l’eau et les milieux aquatiques.


L’ouvrage dresse un état des connaissances actuelles sur le transport solide, ses principales altérations et leurs conséquences. Il présente également les divers aspects de la réglementation actuelle concernant le transport solide, ainsi que quelques grandes orientations pour la gestion et la mise en œuvre concrète d’actions, notamment dans le cadre d’un plan de gestion des sédiments.


Présentation et téléchargement : cliquer ici.


parution : ONEMA









Auteur(s):      Jean-René MALAVOI / Claire-Cécile GARNIER / Norbert LANDON / et al.

Mai 2011