Arpe

Les élus s'engagent : plus de 130 élus signataires de la déclaration en faveur de la gestion intégrée

Depuis la conférence organisée le 1er février 2018, 132 élus de la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur ont signé la Déclaration en faveur de la gestion intégrée de l'eau et des milieux aquatiques par bassin versant. (voir la liste des élus signataires)

Les élus qui le souhaitent peuvent signer à leur tour la déclaration : 

- dans sa version en ligne 

- ou la version papier à compléter et à nous la transmettre par mail (c.poulin@arpe-paca.org n.metsu@arpe-paca.org).

 

Publication du guide d’aide à la rédaction du règlement du SAGE

Article modifié le 20/10/2014

Le Ministère de l’Energie, du Développement Durable et de l’Energie, avec la participation du Groupe national SAGE, vient de publier un guide d’aide à la rédaction du règlement du SAGE.

Ce guide se base sur le principe d’une adaptation nécessaire des méthodes présentées aux caractéristiques, enjeux de gestion et acteurs de chaque territoire. Il propose neuf fiches issues de la relecture juridique des 37 règlements de SAGE existants au 1er septembre 2013.

 

Voir le guide