Arpe

Les élus s'engagent : plus de 130 élus signataires de la déclaration en faveur de la gestion intégrée

Depuis la conférence organisée le 1er février 2018, 132 élus de la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur ont signé la Déclaration en faveur de la gestion intégrée de l'eau et des milieux aquatiques par bassin versant. (voir la liste des élus signataires)

Les élus qui le souhaitent peuvent signer à leur tour la déclaration : 

- dans sa version en ligne 

- ou la version papier à compléter et à nous la transmettre par mail (s.pellissier@arpe-arb.org n.metsu@arpe-arb.org).

 

AERMC : Mode opératoire pour l'examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB

Article modifié le 21/02/2018

Le Comité d'agrément du Comité de bassin Rhône Méditerranée a adopté le 19 octobre 2017 le mode opératoire pour l'examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux , PAPI, EPAGE et EPTB. 

Sommaire du rapport :

  • Les règles qui conduisent à un examen par le comité d'agrément
  • Les modalités d'examen des dossiers aux différentes étapes
  • Le déroulement de la séance
  • Le contenu des dossiers et les points d'attention du comité d'agrément.

 

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