Accueil Plan du site

Journées du réseau Journée technique : Retour d’expériences sur la restauration de la continuité écologique sur le Gardon : le jeudi 2 octobre Retour d’expériences sur la restauration de la continuité écologique sur le Gardon : le jeudi 2 octobre Journée technique d’échanges sur la gestion quantitative de l’eau du mardi 29 mai 2012 Journées des 23 et 25 octobre 2012 Où en est-on de la continuité écologique ? - Restauration de la continuité biologique Journée Technique Partenariale : Les plantes envahissantes des milieux aquatiques Jeudi 28 juin 2012 à Roquebrune-sur-Argens Journée technique : Stratégie des projets de restauration hydromorphologique 8 juillet 2014 Journée d’information et d’échanges directive inondations/ PAPI / Digues du 21 novembre 2013 Assemblée Générale 2013 du RRGMA le 14 janvier Matinée d’information - SDAGE 2016 – 2021, « Comment construire un PDM 2016-2021 qui réponde aux besoins locaux et aux prescriptions nationales L’Education à l’Environnement et au Développement Durable (EEDD) pour la réussite des contrats de milieux 3 décembre 2013 Conférence des Présidents : « La gestion intégrée des rivières par bassin versant répond aussi bien à l’attente de nos citoyens qu’aux directives Journée Interréseaux Gestion de l’eau et aménagement du territoire- 27 septembre 2012 à Mauguio (34) Demie-journée d’information & d’échanges « Jardiner au naturel, ça coule de source ! » Aix en Provence/ lundi 06 octobre 2014 Assemblée Générale 2014 du RRGMA le 16 décembre Réunion d’information sur le SDAGE, le PGRI et le PAMM 13 mars 2015 Matinée d’information du 13 mars prochain : les nouvelles programmations 2016-2021 SDAGE PGRI PAMM Quelles évolutions à venir dans l’organisation de la prise en charge des digues ? Journée du RRGMA le 21 mai 2015 à Vitrolles Journée technique d’échanges et d’information sur la gestion des zones humides Retrouvez les interventions de l’ atelier EPAGE sur les statuts des GMA organisé le 12 juin 2012 Journée technique d’échanges sur la GEMAPI intialement prévue le 24 septembre prochain : REPORTEE Reservez votre agenda : le 17 mai, journée partenariale RRGMA / SMAVD - PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS : la mise en œuvre du nouveau décret Reservez votre agenda : Journée du RRGMA sur la mise en oeuvre de la GEMAPI le 28 avril Journée du RRGMA du 28 avril sur la mise en oeuvre de la GEMAPI - Inscrivez vous ! Les temps forts 2016 du RRGMA Inscrivez vous : le 17 mai, journée partenariale RRGMA / SMAVD - PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS : la mise en œuvre du nouveau décret Journée du RRGMA du 28 avril sur la mise en oeuvre de la GEMAPI Reservez votre agenda : le 30 juin, journée partenariale RRGMA / SMAB - Continuités écologiques sur la Bléone Journée partenariale RRGMA / SMAVD - PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS : la mise en œuvre du nouveau décret INSCRIVEZ VOUS - Journée partenariale RRGMA / SMAB - Continuités écologiques sur la Bléone - 30 juin 2016 Journée du RRGMA du 28 avril sur la mise en oeuvre de la GEMAPI - mise en ligne des videos Journée partenariale RRGMA / SMAB - Continuités écologiques sur la Bléone - 30 juin 2016 La gestion des digues Journée DIGUES & INONDATIONS Atelier EPAGE sur les statuts des GMA 12 juin 2012 ACTES Plantes envahissantes La gestion des mares La restauration hydromorphologique des cours d’eau Journée du RRGMA du 28 avril sur la mise en oeuvre de la GEMAPI - mise en ligne des videos Le CEPRI présente un nouveau guide sur la GEMAPI

Communication et bilans Agent rivière CAE

Les bilans d’activités du réseau Bilan d’activités 2010 du RRGMA Bilan des 10 ans du RRGMA 1999-2009 Bilan d’activité 2009 du RRGMA Bilans d’activités 2007 du RRGMA Bilans d’activités 2004 du RRGMA Bilans d’activités 2005 du RRGMA Bilans d’activités 2006 du RRGMA Bilans d’activités 2008 du RRGMA Le RRGMA en 2014 Bilan d’activités 2011 du RRGMA Bilan d’activités 2012 du RRGMA Le RRGMA en 2015 Bilan d’activité 2013 Technicien supérieur Eau et pollution

Devenir membre Rapport du CGEDD sur la continuité écologique

Contact Appel à projets innovants 2017-2018 - Culture du risque inondation Rhône/Saône

Agendas

Agenda des journées du réseau Journée technique : Retour d’expériences sur la restauration de la continuité écologique sur le Gardon : le jeudi 2 octobre Demie-journée d’information & d’échanges « Jardiner au naturel, ça coule de source ! » Aix en Provence/ lundi 06 octobre 2014 Journée technique : Stratégie des projets de restauration hydromorphologique 8 juillet 2014 Assemblée Générale 2013 du RRGMA le 14 janvier Matinée d’information - SDAGE 2016 – 2021, « Comment construire un PDM 2016-2021 qui réponde aux besoins locaux et aux prescriptions nationales Journée d’information et d’échanges directive inondations/ PAPI / Digues du 21 novembre 2013 L’Education à l’Environnement et au Développement Durable (EEDD) pour la réussite des contrats de milieux 3 décembre 2013 Conférence des Présidents : « La gestion intégrée des rivières par bassin versant répond aussi bien à l’attente de nos citoyens qu’aux directives Inscrivez vous : le 17 mai, journée partenariale RRGMA / SMAVD - PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS : la mise en œuvre du nouveau décret Assemblée Générale 2014 du RRGMA le 16 décembre Réunion d’information sur le SDAGE, le PGRI et le PAMM 13 mars 2015 Matinée d’information du 13 mars prochain : les nouvelles programmations 2016-2021 SDAGE PGRI PAMM Quelles évolutions à venir dans l’organisation de la prise en charge des digues ? Journée du RRGMA le 21 mai 2015 à Vitrolles Journée technique d’échanges et d’information sur la gestion des zones humides Journée technique d’échanges sur la GEMAPI intialement prévue le 24 septembre prochain : REPORTEE Assemblée plénière du RRGMA le 17 décembre prochain Assemblée plénière du RRGMA le 17 décembre prochain INSCRIVEZ VOUS Reservez votre agenda : Journée du RRGMA sur la mise en oeuvre de la GEMAPI le 28 avril Les temps forts 2016 du RRGMA Journée du RRGMA du 28 avril sur la mise en oeuvre de la GEMAPI - Inscrivez vous ! Reservez votre agenda : le 17 mai, journée partenariale RRGMA / SMAVD - PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS : la mise en œuvre du nouveau décret Journée du RRGMA du 28 avril sur la mise en oeuvre de la GEMAPI Reservez votre agenda : le 30 juin, journée partenariale RRGMA / SMAB - Continuités écologiques sur la Bléone Journée partenariale RRGMA / SMAVD - PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS : la mise en œuvre du nouveau décret INSCRIVEZ VOUS - Journée partenariale RRGMA / SMAB - Continuités écologiques sur la Bléone - 30 juin 2016 GEMAPI, vision des départements et régions de France Des zones humides pour la prévention des catastrophes Formation sur plantes exotiques envahissantes

Veille informative

Actualité des membres Plante envahissante émergente : Herbe à alligators - Alternanthera philoxeroides Offre d’emploi technicien de rivière SIAQUEBA L’Huveaune objet de toutes les attentions : Article de la Provence 27 juin 2014 PNR Luberon - Opération … économisons l’eau, chaque goutte compte ! Un second contrat de baie pour la rade de Toulon L’agence de l’eau lance un nouveau site Internet d’actualité sur l’eau : sauvonsleau.fr Soirée conférence-débat sur les paysages lagunaires de l’Etang de Berre Les travaux de restauration du lit du Drac, un chantier terminé Fête des parcs en Camargue et dans le Verdon le 28 septembre 2014 Interview de la Fédération de pêche et de la protection du milieu aquatique du Var sur l’écrevisse à pattes blanches Le PAGD du SAGE du Calavon Coulon soumis à enquête publique Signature de la charte vers un contrat de la nappe de Crau Validation du Contrat de Rivière Caramy-Issole La Tour du Valat récompensée par un prix du mérite Ramsar Offre de stage à l’agence de l’eau sur les zones humides L’ONEMA publie un document d’information sur la compétence GEMAPI Journée technique SABA - Bio de provence : « Développement local et protection de l’eau : les réponses de l’Agriculture Biologique » Inondations dans les Alpes Maritimes L’agence de l’eau RMC ouvre un appel à projets GEMAPI Signature du 2e contrat de rivière et lancement du 2e SAGE pour le Coulon Calavon L’accompagnement du SMBS sur la préservation des espaces naturels des bords de Sorgues au travers des documents d’urbanisme Les dispositions du SAGE de l’ARC pour intégrer l’eau dans l’amenagement du territoire Urbanisme et préservation de la ressource retour d’expérience du SYMCRAU Signature du contrat de rivière « Bléone et Affluents » Signature mardi 27 octobre à Gassin du contrat de rivière 2015-2021 de la Giscle et des fleuves côtiers Signature du contrat de baie de la métropole Marseillaise Signature du contrat de riviere Caramy-Issole Signature du contrat de riviere Huveaune Offre d’emploi : Technicien de rivière en CDD sur la Brague Offre d’emploi : CDD animateur Natura 2000 Offre d’emploi CCD CHARGE(E) D’INTERVENTION GRAND CYCLE DE l’EAU Films de présentation des Parcs naturels régionaux Les rencontres territoriales de l’eau à Montpellier le 22 mars Offre d’emploi CCD CHARGE(E) D’INTERVENTION GRAND CYCLE DE l’EAU RAPPEL : Séminaire sur la continuité écologique et les zones humides littorales à Montpellier Ouverture des inscriptions à un inventaire naturaliste sur l’Asse, la Bléone et le Verdon Zones humides, zones utiles : agissons ! Offre d’emploi chargé de projet restauration continuités écologiques et restauration hydro-morphologique Boite à outils " Zones humides " ASSISES RÉGIONALES DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’ÉNERGIE ET DE LA MER ASSISES RÉGIONALES DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’ÉNERGIE ET DE LA MER Offre d’emploi chargé(e) de mission GEMAPI Mise en consultation du PLAGEPOMI 2016-2021 Rhône-Méditerranée Enquête IRSTEA sur les élus de l’eau Journées techniques Digues et géotechnique 15 et 16 juin 2016 - France Digue IRSTEA SMAVD Offre d’emploi chargé(e) de mission Continuité Ecologique et Préservation de l’Ichtyofaune Appel à projet ECOPHYTO II - programme 2016 Festivités autour du patrimoine du Rhône à la Mer : Canal en fêtes 6ième festival INVENTERRE : les cours d’eau à l’honneur Appel à projets de l’Agence de l’eau RM&C : gérer les compétences eau et assainissement au bon niveau Appel à projet Agence de l’eau RM&C : Accompagner des groupes d’agriculteurs vers l’agro-écologie Le Parc naturel régional du Verdon recrute Un(e) chargé(e) d’étude " organisation GEMAPI sur le bassin versant du Verdon " Lutte contre les inondations : ces alternatives qui font leurs preuves Stratégie Locale de Gestion des Risques d’Inondations (SLGRI) de la Durance et ses affluents : consultation des Parties Prenantes Deuxième journée régionale sur les eaux souterraines Passage de témoin à la direction du SMAVD Opérations de ramassage des déchets sur l’Huveaune les 17 et 23 septembre Inscription : Deuxième journée régionale sur les eaux souterraines La gestion intégrée des risques en montagne - Stage de territoire Lutte contre la Jussie dans le Calavon-Coulon JOURNÉE CITOYENNE le 24 septembre Lettre GEMAPI du bassin RM&C : E-LETTRE GEMAPI N°4

Espace Ressources

GEMAPI Lois et décrets concernant le nouveau cadre d’intervention de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations Notes et documents supports d’informations sur la GEMAPI et la loi NOTRE Documents réalisés dans le cadre du RRGMA DOSSIER ressource GEMAPI du RRGMA DOSSIER ressource du RRGMA : Mise en oeuvre du Décret du 12 mai 2015 Transfert de la compétence assainissement et gestion des eaux pluviales urbaines

Changement climatique Sensibilisation sur l’impact du changement climatique sur le risque d’inondation 5ème Rapport du GIEC : l’urgence se confirme Impacts du changement climatique dans le domaine de l’eau sur les bassins Rhône Mediterranée et Corse Parution du 5ième rapport climat : Changement climatique et niveau de la mer Publication d’un rapport sur l’évolution du climat en région PACA

Eau et aménagement du territoire SDAGE et urbanisme Gestion de l’eau et aménagement du territoire- actes de la journée du 27 septembre 2012 à Mauguio (34) Référentiel national de la vulnérabilité à l’inondation Réforme des procédures d’information et participation du public vis-à-vis des SAGE Maîtrise du foncier et Gestion des milieux aquatiques Urbanisme et préservation de la ressource retour d’expérience du SYMCRAU Gestion de l’eau et aménagement du territoire L’accompagnement du SMBS sur la préservation des espaces naturels des bords de Sorgues au travers des documents d’urbanisme Les dispositions du SAGE de l’ARC pour intégrer l’eau dans l’amenagement du territoire SRCE : COMMENT L’INTEGRER DANS MON DOCUMENT D’URBANISME ? PGRI 2016-2021 du bassin rhone mediterranée SDAGE 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée Eau & entreprises : des opportunités, des obligations Rétour sur la journée de l’OREMA "PRENDRE EN COMPTE L’EAU DANS LES PLU ET LES SCOTS : UN ATOUT POUR VOS TERRITOIRES" Guide méthodologique pour l’élaboration et la mise en œuvre des SAGE Note d’information relative aux incidences de la loi Notre sur les compétences "eau" et "assainissement"

GEMAPI L’ONEMA publie un document d’information sur la compétence GEMAPI L’organisation de la GEMAPI en cours sur le département de l’Aude - journée du RRGMA du 28 avril 2016 Document de Foire Aux Questions sur la loi MAPTAM rédigé par les services du ministère (NB : document susceptible d’évolutions) Fiche explicative sur la GEMAPI de la DGALN Mise en oeuvre de la taxe GEMAPI : note de la DGCL sur les conditions précises de sa mise en oeuvre Décret n°2015-693 du 18 juin 2015 indiquant les règles relatives au fonds de solidarité en faveur des collectivités territoriales touchées par des cat Lettres GEMAPI du bassin RMC : e-lettre GEMAPI N°1 (fev 2015) et n°2 (juin 2015) Lettre GEMAPI du bassin RMC : e-lettre GEMAPI N°3 Instruction du gouvernement du 21 octobre 2015 concernant la GEMAPI Guide/mode d’emploi relatif aux systèmes d’endiguement dans le cadre de la Gemapi et du décret digues Nouvelles compétences des régions et départements : parution de deux circulaires d’application Lettre GEMAPI du bassin RM&C : E-LETTRE GEMAPI N°4 Note concernant l’action des associations syndicales de propriétaires dans le contexte de la GEMAPI Support de présentation décret digue DGPR Note du 13 avril 2016 relative à la gestion des systèmes d’endiguement suite à la publication du décret " digue " du 12 mai 2015 Note DGPR mise à disposition des digues existantes gérés par d’autres acteurs que les communes Projet d’arrêté EPAGE EPTB Journée du RRGMA du 28 avril sur la mise en oeuvre de la GEMAPI - mise en ligne des videos Comment organiser la transition vers la GEMAPI ? : Les réflexions en cours sur le territoire de la Durance - journée du RRGMA du 28 avril 2016 Nouveau cadre d’intervention de la gestion de l’eau - Compétence GEMAPI - journée du RRGMA du 28 avril 2016 L’organisation de la GEMAPI en cours sur le bassin de l’Arve - journée du RRGMA du 28 avril 2016 La démarche SOCLE affluents rive gauche du Rhône - journée du RRGMA du 28 avril 2016 La prise en charge de la gestion des cours d’eau par la communauté de commune du Golfe de Saint-Tropez - journée du RRGMA du 28 avril 2016 Porté à connaissance des bassins versants de la région Provence-Alpes-Côte-d’Azur Taxe GEMAPI : les premières mises en oeuvre Charte de mobilisation des élus de structures de gestion des milieux aquatiques 2013 GEMAPI, guide pratique pour organiser la nouvelle gouvernance

REFERENCES JURIDIQUES Décret n° 2015-1038 du 20 août 2015 précisant les critères de délimitation des périmètresdes EPTB et des EPAGE Instruction du gouvernement du 21 octobre 2015 concernant la GEMAPI Adoption définitive du projet de loi biodiversité Décret n° 2015-526 relatif aux règles applicables aux ouvrages construits ou aménagés en vue de prévenir les inondations et aux règles de sûreté des Arrêté du 26/09/2015 : prescriptions techniques générales applicables aux installations, ouvrages, travaux et activités situés dans le lit mineur LOI n° 2014 - 58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles Loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République LOI n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales Décret n°2015-693 du 18 juin 2015 indiquant les règles relatives au fonds de solidarité en faveur des collectivités territoriales touchées par des cat Décret n° 2014 - 846 du 28 juillet 2014 relatif aux missions d’appui technique de bassin

DOCS DU RRGMA Porté à connaissance des bassins versants de la région Provence-Alpes-Côte-d’Azur Retrouvez les interventions de la journée du RRGMA consacrée aux évolutions liée au décret digues - 21 mai 2015 à Vitrolles 30 ans de politique inondation : Regard sur la politique de prévention des inondations et sa mise en œuvre par les gestionnaires de milieux aquatiques Journée du RRGMA du 28 avril sur la mise en oeuvre de la GEMAPI - mise en ligne des videos Déclaration commune des présidents 2009 Etude des structures gestionnaires de milieux aquatiques de PACA - Mars 2010 Charte de mobilisation des élus de structures de gestion des milieux aquatiques 2013 Journée partenariale RRGMA / SMAVD - PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS : la mise en œuvre du nouveau décret L’organisation de la GEMAPI en cours sur le département de l’Aude - journée du RRGMA du 28 avril 2016 DOSSIER ressource du RRGMA : Mise en oeuvre du Décret du 12 mai 2015 EPAGE, rapport issu du groupe de travail du RRGMA DOSSIER ressource GEMAPI du RRGMA Retrouvez les interventions de l’ atelier EPAGE sur les statuts des GMA organisé le 12 juin 2012 Nouveau cadre d’intervention de la gestion de l’eau - Compétence GEMAPI - journée du RRGMA du 28 avril 2016 Comment organiser la transition vers la GEMAPI ? : Les réflexions en cours sur le territoire de la Durance - journée du RRGMA du 28 avril 2016 L’organisation de la GEMAPI en cours sur le bassin de l’Arve - journée du RRGMA du 28 avril 2016 La démarche SOCLE affluents rive gauche du Rhône - journée du RRGMA du 28 avril 2016 La prise en charge de la gestion des cours d’eau par la communauté de commune du Golfe de Saint-Tropez - journée du RRGMA du 28 avril 2016

AUTRES DOCUMENTS SUPPORTS Document de Foire Aux Questions sur la loi MAPTAM rédigé par les services du ministère (NB : document susceptible d’évolutions) Projet de doctrine du bassin Rhône-Méditerranée pour la reconnaissance en EPTB ou en EPAGE Un film d’animation sur la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations Tout savoir sur la GEMAPI une publication de l’agence de l’eau Adour Garonne Référentiel technique digues maritime et fluvial Analyse du modèle institutionnel de l’eau potable Transfert de la compétence assainissement et gestion des eaux pluviales urbaines Note d’information relative aux incidences de la loi Notre sur les compétences "eau" et "assainissement" GEMAPI, guide pratique pour organiser la nouvelle gouvernance Note concernant l’action des associations syndicales de propriétaires dans le contexte de la GEMAPI Support de présentation décret digue DGPR Note du 13 avril 2016 relative à la gestion des systèmes d’endiguement suite à la publication du décret " digue " du 12 mai 2015 Note DGPR mise à disposition des digues existantes gérés par d’autres acteurs que les communes Projet d’arrêté EPAGE EPTB Plaquette d’information GEMAPI du gouvernement Projet de FAQ GEMAPI du ministère Guide/mode d’emploi relatif aux systèmes d’endiguement dans le cadre de la Gemapi et du décret digues Nouvelles compétences des régions et départements : parution de deux circulaires d’application Guide/mode d’emploi relatif aux systèmes d’endiguement dans le cadre de la Gemapi et du décret digues Panorama de la loi NOTRe - Document d’information du CNFPT Aout 2015 Contrat de Plan Etat Région PACA Documents présentés lors des réunions de la mission d’appui et comptes rendus Liste des correspondants des services de l’État pour la mise à disposition de l’état des lieux des cours d’eau et des ouvrages de protection Page consacrée à la GEMAPI sur le site de l’agence de l’eau Conférence du 16 juin 2015 à Montpellier organisée par le CNFPT et l’ONEMA Note de la DRIEE Ile de France concernant l’Etat gestionnaire de digues dans le contexte nouveau de la GEMAPI (oct 2014) Mise en oeuvre de la taxe GEMAPI : note de la DGCL sur les conditions précises de sa mise en oeuvre Réunion d’information GEMAPI à la préfecture de Vaucluse le 12 février Fiche explicative sur la GEMAPI de la DGALN Petit déjeuner des Sorgues sur la GEMAPI du 11 décembre... des pistes de travail proposées par le SMBS aux EPCI du territoire Séminaire GEMAPI du GARD du 21 novembre 2014 à Nimes L’ONEMA publie un document d’information sur la compétence GEMAPI Une lettre d’information " GEMAPI " Lettres GEMAPI du bassin RMC : e-lettre GEMAPI N°1 (fev 2015) et n°2 (juin 2015) Lettre GEMAPI du bassin RMC : e-lettre GEMAPI N°3 Lettre GEMAPI du bassin RM&C : E-LETTRE GEMAPI N°4

EPAGE Atelier EPAGE sur les statuts des GMA 12 juin 2012 Mieux comprendre les EPAGE: le KIT Logo EPAGE EPAGE, rapport issu du groupe de travail du RRGMA Retrouvez les interventions de l’ atelier EPAGE sur les statuts des GMA organisé le 12 juin 2012 Déclaration commune des présidents 2009 Etude des structures gestionnaires de milieux aquatiques de PACA - Mars 2010 Charte de mobilisation des élus de structures de gestion des milieux aquatiques 2013 L’organisation de la GEMAPI en cours sur le département de l’Aude - journée du RRGMA du 28 avril 2016 Décret n° 2015-1038 du 20 août 2015 précisant les critères de délimitation des périmètresdes EPTB et des EPAGE Projet de doctrine du bassin Rhône-Méditerranée pour la reconnaissance en EPTB ou en EPAGE GEMAPI, guide pratique pour organiser la nouvelle gouvernance Lettre GEMAPI du bassin RMC : e-lettre GEMAPI N°3

Politique de l’eau Réforme des procédures d’information et participation du public vis-à-vis des SAGE Instruction du gouvernement du 21 octobre 2015 concernant la GEMAPI Rapport du CGDD - Eau, milieux aquatiques et territoires durables 2030 - Aout 2013 Charte Régionale de l’eau : Agir Aujourd’hui pour Anticiper demain 10es programmes d’intervention des agences de l’eau (2013-2018). Impacts du changement climatique dans le domaine de l’eau sur les bassins Rhône Mediterranée et Corse Rapport 2014 sur l’état des eaux des bassins Rhône-Méditerranée et Corse Les SAGE 20 ans d’existence synthèse Eaufrance REGARDS DES SCIENCES SOCIALES SUR LA MISE EN OEUVRE DES POLITIQUES DE L’EAU Publication du guide d’aide à la rédaction du règlement du SAGE 50 ans de politique de l’eau, atouts et défis pour demain Retrouvez l’ensemble des interventions du colloque La révision et la modification des SAGE : mise à jour de l’annexe 7 du guide méthodologique pour l’élaboration et la mise en oeuvre des SAGE CONNAÎTRE LES PERCEPTIONS ET REPRÉSENTATIONS : QUELS APPORTS POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES Cartographie des cours d’eau : une instruction fournit les éléments de cadrage Colloque de l’Agence de l’eau du 16 octobre 2015 Signature du contrat de rivière « Bléone et Affluents » Colloque « Et si l’eau était le levier de croissance de votre territoire ? » Appel à projets de l’Agence de l’eau RM&C : gérer les compétences eau et assainissement au bon niveau PGRI 2016-2021 du bassin rhone mediterranée SDAGE 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée La compétence assainissement inclue t’elle les eaux pluviales ? Déclaration commune de l’AGORA Guide méthodologique pour l’élaboration et la mise en œuvre des SAGE Loi NOTRe Note d’information relative aux incidences de la loi Notre sur les compétences "eau" et "assainissement" Analyse du modèle institutionnel de l’eau potable Tout savoir sur la GEMAPI une publication de l’agence de l’eau Adour Garonne

Continuité écologique La continuité écologique des cours d’eau : guide des bonnes pratiques Libre circulation des poissons et des sédiments : Publication des listes des cours d’eau classés (arrêtés de juillet et septembre 2013) Référentiel des obstacles à l’écoulement sur l’atlas catalogue du SANDRE Guide juridique et technique pour la prise en compte de la continuité écologique dans les règlements d’eau Les poissons d’eau douce à l’heure du changement climatique : Etat des lieux et pistes pour l’adaptation 38 exemples de travaux en faveur de la restauration de la continuité écologique Journée partenariale RRGMA / SMAB - Continuités écologiques sur la Bléone - 30 juin 2016 SRCE : COMMENT L’INTEGRER DANS MON DOCUMENT D’URBANISME ? Film de sensibilisation : Redonnons libre-cours à nos rivières !

Hydromorphologie La restauration hydromorphologique des cours d’eau Restauration hydromorphologique et territoires : concevoir pour négocier Eléments d’hydromorphologie fluviale Eléments de connaissance pour la gestion du transport solide en rivière Connaitre les débits des rivières : méthodes d’extrapolation lorsqu’il n’exsite pas de station de mesures permanentes

Espèces exotiques envahissantes Bibliographie Plantes envahissantes (2006) Etat des lieux 2006 des espèces envahissantes en PACA Guide de sensibilisation sur les plantes envahissantes de la région méditerrranéenne ACTES Plantes envahissantes Guide d’identification des PLANTES ENVAHISSANTES des milieux aquatiques Herbe à alligator : fiche d’identification Etude sur le recensement et la stratégie de lutte contre les foyers de plantes envahissantes observés sur les bords de la rivière Argens Plaquette d’information sur les espèces exotiques envahissantes Nouvel outil cartographique national qui recense les retours d’expériences de gestion des espèces exotiques envahissantes Guide sur les espèces exotiques envahissantes dans les milieux aquatiques de la collection Comprendre pour Agir Analyse économique des espèces exotiques envahissantes en France Bulletin bibliographique sur "Les espèces exotiques envahissantes en milieux humides"

Prévention des Inondations Stratégie Locale de Gestion des Risques d’Inondations (SLGRI) Affluents rive gauche du Rhône: consultation des Parties Prenantes Référentiel national de la vulnérabilité à l’inondation Journée DIGUES & INONDATIONS La gestion des digues Digues : risques d’inondation Stratégie Locale de Gestion des Risques d’Inondations (SLGRI) de la Durance et ses affluents : consultation des Parties Prenantes La gestion des TRI du PGRI aux stratégies locales : Eléments de cadrage Guide de sensibilisation du CEPRI : gérer les inondations par ruissellement pluvial Rapport d’inspection du CGEDD sur les PAPI et PSR Guide du CEPRI : Les digues de protection contre les inondations - mise en oeuvre du décret de 2007 Territoires en mutation exposés aux risques : feuille de route de la Vallée de l’Argens Film d’animation en 3D de simulation d’une crue centenale en Ile de France Guide du CEPRI, à destination des collectivités, pour sensibiliser les populations exposées au risque inondation Se donner les moyens de ses ambitions : Les leçons des inondations dans le Var et le sud-est de la France (sept 2012) Mise en œuvre de la Directive Inondation : mise à disposition des données SIG sur les TRI Un modèle pour les repères de crue Instruction du 14 janvier : les financements des PAPI et PSR conditionnés au respect des obligations d’info préventive et de PCS Guide méthodologique sur la gestion des risques d’érosion et de submersion marines Un nouveau rapport du CEPRI sur l’intégration du risque d’inondation dans l’aménagement du territoire Surveillance, entretien et diagnostic des digues de protection contre les inondations : Guide pratique à l’usage des propriétaires et des gestionnaire The international levee handbook Gestion des risques d’inondation : prise en compte de l’activité agricole et des espaces naturels Recommandations pour la justification de la stabilité des barrages et des digues en remblai CFBR Guide de la DGPR sur le risque sismique et la sécurité des ouvrages hydrauliques Journée partenariale RRGMA / SMAVD - PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS : la mise en œuvre du nouveau décret Panneaux d’exposition sur le risque inondation Base de Données Historiques sur les Inondations (BDHI) PGRI 2016-2021 du bassin rhone mediterranée DOSSIER ressource du RRGMA : Mise en oeuvre du Décret du 12 mai 2015 Un épisode du Dessous des cartes (Arte) consacré aux crues de la Seine Lutte contre les inondations : ces alternatives qui font leurs preuves Sensibilisation sur l’impact du changement climatique sur le risque d’inondation 30 ans de politique inondation : Regard sur la politique de prévention des inondations et sa mise en œuvre par les gestionnaires de milieux aquatiques Guide/mode d’emploi relatif aux systèmes d’endiguement dans le cadre de la Gemapi et du décret digues Référentiel technique digues maritime et fluvial SLGRI fleuves côtiers de la Métropole Aix-Marseille-Provence, consultation des parties prenantes

Qualité et assainissement Epuration par filtres plantés de roseaux Evaluation des techniques innovantes en matière d’assainissement -Lettre d’info n°4 Evaluation des techniques innovantes en matière d’assainissement -Lettre d’info n°1 Evaluation des techniques innovantes en matière d’assainissement -Lettre d’info n°2 Evaluation des techniques innovantes en matière d’assainissement -Lettre d’info n°3 Dossier technique : Desahydratation de boues par lits de séchage plantés de roseaux (LSPR) La qualité des cours d’eau de France métropolitaine sur smartphone et tablette La compétence assainissement inclue t’elle les eaux pluviales ? Note d’information relative aux incidences de la loi Notre sur les compétences "eau" et "assainissement"

Ressources en eau Gestion de la ressource en eau Des outils de communication gratuits pour sensibiliser les grand public aux économies d’eau Captages d’eau potable et pollutions diffuses : quelles réponses opérationnelles à l’heure des aires d’alimentation de captage Grenelle Plans de Gestion quantitative de la Ressource en Eau et suites des études volumes prélevables Débit minimum biologique et gestion quantitative de la ressource en eau Urbanisme et préservation de la ressource retour d’expérience du SYMCRAU Note d’information relative aux incidences de la loi Notre sur les compétences "eau" et "assainissement"

Sensibilisation et éducation Réforme des procédures d’information et participation du public vis-à-vis des SAGE GUIDE pour une gestion durable des milieux aquatiques Impact des activités sportives et de loisirs Bulletin d’info Observatoire de l’eau Bulletin d’info Observatoire de l’eau (2) : Cours d’eau, nappes phréatiques et retenues d’eau en Provence-Alpes-Côte d’Azur Partenariat entre associations environnementales et collectivités locales : mode d’emploi pour un développement durable de nos territoires Baromètre de l’opinion 2013 Des rivières et des hommes Informer, sensibiliser, éduquer, former pour la réussite des contrats de milieux aquatiques CONNAÎTRE LES PERCEPTIONS ET REPRÉSENTATIONS : QUELS APPORTS POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES Panneaux d’exposition sur le risque inondation Des outils de communication gratuits pour sensibiliser les grand public aux économies d’eau Eau & entreprises : des opportunités, des obligations Film d’animation en 3D de simulation d’une crue centenale en Ile de France La qualité des cours d’eau de France métropolitaine sur smartphone et tablette Une vidéo sur la vie des cours d’eau Sensibilisation sur l’impact du changement climatique sur le risque d’inondation Portail web des organismes de formation sur l’eau Sortie du film Etang de Berre, en quête d’une lagune cachée Un film d’animation sur la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

Zones humides La gestion des mares SDAGE et zones humides : le guide pour débutants Les étangs piscicoles, un équilibre dynamique Publication des chiffres clés des zones humides et des impacts - Observatoire National des Zones Humides Plan national en faveur des zones humides2014-2018 Guide juridique Protection et gestion des zones humides Présentation des pôles relais : 5 pôles en faveur des zones humides Synthèse bibliographique des publications de sensibilisation à la gestion et protection des zones humides Des outils pédagogiques pour les zones humides Boite à outils " Zones humides " Zones humides, zones utiles : agissons !

Foire aux questions des continuités écologiques des cours d’eau

Comprendre Quel intérêt au rétablissement ? Comment appréhender les dispositions légales correspondantes ? Qu’est-ce que la continuité écologique des cours d’eau ?

Concevoir Comment établir un diagnostic pour fixer les objectifs ? Comment organiser le montage et le portage des opérations ? Quelles sont les procédures administratives nécessaires ?

Communiquer Comment sensibiliser et convaincre les acteurs locaux ? Quels outils mobilisables pour diffuser l’information ?

Conduire Quelles précautions prendre lors de la conduite des travaux ? Quel suivi financier du projet ?

Contrôler Comment évaluer l’efficacité des actions réalisées ? Comment entretenir un aménagement ?

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