Accueil Plan du site

Journées du réseau BILAN et présentations en ligne : 10 avril - JOURNEE TECHNIQUE RRGMA "La restauration des cours d'eau, un atout pour le territoire" - Les Arcs sur Retour d’expériences sur la restauration de la continuité écologique sur le Gardon : le jeudi 2 octobre Journée technique d’échanges sur la gestion quantitative de l’eau du mardi 29 mai 2012 Journées des 23 et 25 octobre 2012 Où en est-on de la continuité écologique ? - Restauration de la continuité biologique Journée Technique Partenariale : Les plantes envahissantes des milieux aquatiques Jeudi 28 juin 2012 à Roquebrune-sur-Argens Journée technique : Stratégie des projets de restauration hydromorphologique 8 juillet 2014 Journée d'information et d'échanges directive inondations/ PAPI / Digues du 21 novembre 2013 Assemblée Générale 2013 du RRGMA le 14 janvier Matinée d'information - SDAGE 2016 – 2021, " Comment construire un PDM 2016-2021 qui réponde aux besoins locaux et aux prescriptions nationales L'Education à l'Environnement et au Développement Durable (EEDD) pour la réussite des contrats de milieux 3 décembre 2013 Conférence des Présidents : « La gestion intégrée des rivières par bassin versant répond aussi bien à l’attente de nos citoyens qu’aux directives Journée Interréseaux Gestion de l’eau et aménagement du territoire- 27 septembre 2012 à Mauguio (34) Inscrivez vous : le 17 mai, journée partenariale RRGMA / SMAVD - PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS : la mise en œuvre du nouveau décret Réunion d'information sur le SDAGE, le PGRI et le PAMM 13 mars 2015 Matinée d'information du 13 mars prochain : les nouvelles programmations 2016-2021 SDAGE PGRI PAMM Quelles évolutions à venir dans l'organisation de la prise en charge des digues ? Journée du RRGMA le 21 mai 2015 à Vitrolles MOBILISEZ VOS ELUS : 1er février 2018 : Conférence des élus pour une gestion intégrée de l'eau et des milieux aquatiques par bassin versant Journée technique d'échanges et d'information sur la gestion des zones humides Retrouvez les interventions de l’ atelier EPAGE sur les statuts des GMA organisé le 12 juin 2012 Journée technique d'échanges sur la GEMAPI intialement prévue le 24 septembre prochain : REPORTEE Les temps forts 2016 du RRGMA Reservez votre agenda : Journée du RRGMA sur la mise en oeuvre de la GEMAPI le 28 avril Journée du RRGMA du 28 avril sur la mise en oeuvre de la GEMAPI - Inscrivez vous ! Reservez votre agenda : le 17 mai, journée partenariale RRGMA / SMAVD - PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS : la mise en œuvre du nouveau décret Journée du RRGMA du 28 avril sur la mise en oeuvre de la GEMAPI INSCRIVEZ VOUS - Journée partenariale RRGMA / SMAB - Continuités écologiques sur la Bléone - 30 juin 2016 La gestion des digues Journée DIGUES & INONDATIONS Atelier EPAGE sur les statuts des GMA 12 juin 2012 ACTES Plantes envahissantes La gestion des mares La restauration hydromorphologique des cours d’eau Journée du RRGMA du 28 avril sur la mise en oeuvre de la GEMAPI - mise en ligne des videos Le CEPRI présente un nouveau guide sur la GEMAPI 15/12/2017 : Journée PLU(i) et biodiversité : concilier nature et aménagement - ARPE PACA - Aix-en-Provence BILAN : 18 janvier 2018 : Assemblée plénière RRGMA PUBLICATION des fiches retours d'expériences suite à la journée technique "La restauration des cours d'eau, un atout pour le territoire"

Communication et bilans Agent rivière CAE

Les bilans d’activités du réseau Bilan d’activités 2010 du RRGMA Bilan des 10 ans du RRGMA 1999-2009 Bilan d’activité 2009 du RRGMA Bilans d’activités 2007 du RRGMA Bilans d’activités 2004 du RRGMA Bilans d’activités 2005 du RRGMA Bilans d’activités 2006 du RRGMA Bilans d’activités 2008 du RRGMA Le RRGMA en 2014 Bilan d’activités 2011 du RRGMA Bilan d’activités 2012 du RRGMA Le RRGMA en 2015 Bilan d’activité 2013 Le RRGMA en 2016

Devenir membre

Contact

Agendas

16 et 17 NOVEMBRE Journées Poissons Migrateurs par l'ARRA - Avignon

Agenda des journées du réseau Conférence des Présidents : « La gestion intégrée des rivières par bassin versant répond aussi bien à l’attente de nos citoyens qu’aux directives 29-30/11/2018 : Séminaire annuel des élus et agents techniques de l'ANEB/AFEPTB - Paris 15/11/2018 : Colloque national eau et changement climatique : une journée, des solutions ! - Agence de l'eau - Lyon NOUVEL OUTIL : un agenda de l'eau pour mettre en valeur vos évènements et aider les acteurs territoriaux à y voir plus clair 16/11/2018 : journée de travail et d'échanges sur les poissons grands migrateurs - Avignon 20-22/03/2019 : 3ème Colloque sur les digues maritimes et fluviales de protection contre les inondations - IRSTEA - Aix-en-Provence 13/12/2018 : Journée technique "Biométhane et stations d'épuration : de nouvelles opportunités" - Aix-en-Provence INSCRIVEZ-VOUS : 4/12/2018 : Rencontres régionales de la GEMAPI organisé par le RRGMA - Puyloubier (13) 21-22/11/2018 : Journées techniques Etudes de dangers digues : un outils de la gestion de crise - Nice - Association France Digues 14-16/11/2018 : Colloque "De la prévision des crues à la gestion de crise" - Avignon - SHF 25-26/03/2019 : Assises nationales des risques naturels - Cerema - Montpellier - 17-18-19/12/2018 : 2ème colloque national sur l'adaptation des territoires au changement climatique - Grec Sud - Marseille 11/12/2018 : Inondation, vers une culture accrue pour mieux vivre avec le risque - Avignon

Veille informative Le projet de loi de finance 2018 et ses impacts sur la gestion de l'eau

Actualité des membres Plante envahissante émergente : Herbe à alligators - Alternanthera philoxeroides Projet de loi de finances 2018 : l'Agence de l'Eau RMC et le Comité de Bassin ont adressé un courrier au gouvernement PNR Luberon - Opération … économisons l’eau, chaque goutte compte ! RESERVEZ VOS AGENDAS : La Région PACA a organisé une tournée des territoires pour la rédaction d'un livre blanc sur les risques naturels L’agence de l’eau lance un nouveau site Internet d’actualité sur l’eau : sauvonsleau.fr PROJET DE LOI DE FINANCES : l'Association Rivières Rhône Alpes Auvergne (ARRA) se mobilise auprès des élus Les travaux de restauration du lit du Drac, un chantier terminé Fête des parcs en Camargue et dans le Verdon le 28 septembre 2014 Interview de la Fédération de pêche et de la protection du milieu aquatique du Var sur l’écrevisse à pattes blanches Le PAGD du SAGE du Calavon Coulon soumis à enquête publique APPEL A PARTICIPATION : étude sur l'utilité sociale des projets de préservation et restauration des milieux aquatiques Signature de la charte vers un contrat de la nappe de Crau ANEB : la première newsletter est en ligne VIDEOS DE SENSIBILISATION : la restauration de l'hydromorphologie des cours d'eau Validation du Contrat de Rivière Caramy-Issole La Tour du Valat récompensée par un prix du mérite Ramsar Assemblée plénière 2017 : le compte rendu et les présentations sont en ligne dans votre espace privé L’ONEMA publie un document d’information sur la compétence GEMAPI Journée technique SABA - Bio de provence : « Développement local et protection de l’eau : les réponses de l’Agriculture Biologique » Motion de soutien en faveur de l'Agence de l'eau - SMIGIBA Inondations dans les Alpes Maritimes L’agence de l’eau RMC ouvre un appel à projets GEMAPI Signature du 2e contrat de rivière et lancement du 2e SAGE pour le Coulon Calavon L’accompagnement du SMBS sur la préservation des espaces naturels des bords de Sorgues au travers des documents d’urbanisme Les dispositions du SAGE de l’ARC pour intégrer l’eau dans l’amenagement du territoire Urbanisme et préservation de la ressource retour d’expérience du SYMCRAU Signature du contrat de rivière « Bléone et Affluents » Signature mardi 27 octobre à Gassin du contrat de rivière 2015-2021 de la Giscle et des fleuves côtiers Signature du contrat de baie de la métropole Marseillaise Signature du contrat de riviere Caramy-Issole PLF 2018 : les gestionnaires de milieux aquatiques du RRGMA se mobilisent à travers une motion pour le soutien des Agences de l'eau Signature du contrat de riviere Huveaune Le SMAVD recrute 2 chefs de projet "Gestion et développement du foncier" - Voie statutaire ou à défaut contractuelle Films de présentation des Parcs naturels régionaux Les rencontres territoriales de l’eau à Montpellier le 22 mars RAPPEL : Séminaire sur la continuité écologique et les zones humides littorales à Montpellier Ouverture des inscriptions à un inventaire naturaliste sur l’Asse, la Bléone et le Verdon Zones humides, zones utiles : agissons ! Boite à outils " Zones humides " ASSISES RÉGIONALES DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’ÉNERGIE ET DE LA MER ASSISES RÉGIONALES DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’ÉNERGIE ET DE LA MER Mise en consultation du PLAGEPOMI 2016-2021 Rhône-Méditerranée Enquête IRSTEA sur les élus de l’eau Journées techniques Digues et géotechnique 15 et 16 juin 2016 - France Digue IRSTEA SMAVD Appel à projet ECOPHYTO II - programme 2016 Festivités autour du patrimoine du Rhône à la Mer : Canal en fêtes 6ième festival INVENTERRE : les cours d’eau à l’honneur Appel à projets de l’Agence de l’eau RM&C : gérer les compétences eau et assainissement au bon niveau Appel à projet Agence de l’eau RM&C : Accompagner des groupes d’agriculteurs vers l’agro-écologie La Socle Rhône Méditerranée : l'avis du Conseil Départemental du Vaucluse Lutte contre les inondations : ces alternatives qui font leurs preuves Stratégie Locale de Gestion des Risques d'Inondations (SLGRI) de la Durance et ses affluents : consultation des Parties Prenantes La Socle Rhône Méditerranée : l'avis du SYMCRAU Deuxième journée régionale sur les eaux souterraines Passage de témoin à la direction du SMAVD Opérations de ramassage des déchets sur l’Huveaune les 17 et 23 septembre Inscription : Deuxième journée régionale sur les eaux souterraines La gestion intégrée des risques en montagne - Stage de territoire Lettre GEMAPI du bassin RM&C : E-LETTRE GEMAPI N°4 Technicien supérieur Eau et pollution Prochaine journée " Huveaune Propre " le 22 septembre 2017 : ramassage citoyen des macrodéchets Départ de Robert Gentili à la Région PACA remplacé par Marlyse TOURNOUX Opération " Ensemble, restaurer les Cap Taillat et Cap Lardier " suite aux incendies du mois de juillet 27/09/2017 : Journée de formation sur la Ripisylve par la MRE - Barjols (83) AGENDA du Cycle de formation : économisons l'eau, chaque goutte compte ! par le PNR du Luberon - Maison du Parc (Apt) Motion de soutien en faveur de l'Agence de l'eau - Groupe rivière 84 élus CONSULTATION DE LA SOCLE : l'Avis de l'EPTB Durance validé en conseil d'exploitation PROJET PARTICIPATIF : Tour du Valat - gouvernance des zones humides côtières grâce à un SIG participatif : le cas du Flamant rose EMPLOI : La Région PACA recrute un(e) Chargé(e) de mission ressource en eau et eaux souterraines 21/12/2017 : RESEAUX RIVIERES : Le RRGMA a participé à la réunion annuelle des réseaux rivières à Lyon Le SYMCRAU recrute un(e) chargé(e) de mission Eaux souterraines / Zones Humides - CDD 12 mois BILAN DU CONTRAT DE RIVIERE des PAILLONS 2010-2017 AERMC : Mode opératoire pour l'examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB SIBVH : le comité de rivière du bassin versant de l'Huveaune a eu lieu le 6 décembre à Aubagne PLF 2018 : motion du SYMCRAU sur les arbitrages en cours concernant les Agences de l'eau Parc Naturel Régional de Camargue : signature de la phase 2 du Contrat de delta Camargue SMIAGE : présentation de la structure et stratégie eaux souterraines SMAVD : le site fait peau neuve SYMCRAU : présentation des conclusions de l'étude ressource stratégique SIBVH - ANEB : Le "Rendez-vous près de chez vous" du bassin versant de l'Huveaune a eu lieu le 6 décembre à Aubagne GEMAPI : Interview de Jean-Louis Grapin, Directeur du syndicat mixte du bassin versant du Lez RECRUTEMENT : Chargé(e) de projet PAPI - Syndicat Mixte de l'Argens Nouvel organisation du Service Eau et Risques Naturels (SERN) - Région Provence Alpes Côte d'Azur Le Plan Climat de la Région PACA : zoom sur les initiatives liées à l'eau + une vidéo Renaud MUSELIER présente le plan climat sur FR3 DEPARTEMENT DU VAUCLUSE : dispositif d'aide en faveur de la gestion intégrée des cours d'eau et de la prévention des risques inondations OFFRE D'EMPLOI : le SIBVH recrute un(e) assistant(e) administratif(ve) Le nouveau site internet de l'inter-reseaux rivières Syndicat Mixte de l'Ouvèze Provençale : signature du PAPI d'intention lors du comité de rivière du 17 avril 2018 La NEWSLETTER : Envoyez-nous vos actualités, elle seront transmises au réseau via la lettre d'information Le syndicat des Sorgues a fêté ses 20 ans Le Syndicat de gestion de l'Eygoutier recrute un technicien de rivière La BIBLIOTHEQUE pour le PARTAGE DE DOCUMENTS Le FORUM des membres Le SMBS organise son concours photo 2018 sur la thématique "Votre Sorgue au quotidien" Vidéo - Conférence : "L'incroyable histoire de l'anguille - Tour du Valat Contribution du SYMCRAU à l'élaboration du SCoT de la Métropole Aix-Marseille-Provence Le SOMV recrute un(e) Directeur(rice) 16 juin 20018 - 10h/17h : Journée portes ouvertes du syndicat mixte du bassin des Sorgues - Entraigues-sur-la-Sorgue Un site internet pour aider les agriculteurs à s'engager dans la reconquête de la qualité de l'eau - BV du Gapeau Eygoutier Syndicat intercommunal de rivière du Calavon-Coulon : bilan à mi-parcours du second contrat de rivière SMIAGE et Communauté de commune Alpes d'Azur : les rivières rouges reçoivent le label "site rivière sauvage" SABA (Arc) : travaux de restauration des conditions de migration de l'anguille à Coudoux et Velaux SMAB (Bléone) & SMDBA (Asse) & le PNR du Verdon : les 3 membres du réseau interviendront pendant le festival Inventerre du 2 au 7 octobre QUESTIONNAIRE à remplir - Connaissance des poissons grands migrateurs et actions de sensibilisation - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Publications - thématique gestion de l'eau - Parc naturel régional du Verdon Mise à disposition de 3 outils de sensibilisation aux milieux lagunaires SMAB : travaux d'envergure en cours sur la Bléone pour abaisser le seuil du Grand Pont à Digne les Bains PNR Camargue : vidéos de présentation du programme de Contrat de delta pour la gestion de l'eau dans le delta du Rhône SMOP : Etat des lieux de la mise en oeuvre des DICRim et des PCS dans le bassin versant de l'Ouvèze Provençale - Janvier 2018 6/10/2018 : Journée citoyenne d'arrachage de la Jussie sur le Calavon RESERVE AUX MEMBRES : QUESTIONNAIRE Satisfaction 2018 et attentes 2019 - à remplir en moins de 10 min PUBLICATION : Zones humides méditerranéennes - enjeux et perspectives 2 : Solutions pour des zones humides méditerranéennes durables - Tour du Val

Espace Ressources

GEMAPI GEMAPI : Parution de la lettre d'information GEMAPI - février 2018 par Gest'eau Lois et décrets concernant le nouveau cadre d’intervention de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations Notes et documents supports d’informations sur la GEMAPI et la loi NOTRE Documents réalisés dans le cadre du RRGMA DOSSIER ressource GEMAPI du RRGMA La Socle Rhône Méditerranée : l'avis du SYMCRAU Transfert de la compétence assainissement et gestion des eaux pluviales urbaines GEMAPI, vision des départements et régions de France La Socle Rhône Méditerranée : l'avis du Conseil Départemental du Vaucluse CONSULTATION DE LA SOCLE : l'Avis de l'EPTB Durance validé en conseil d'exploitation PROPOSEZ un retour d'expérience concernant la mise en place de la GEMAPI sur votre bassin versant PUBLICATION : Mise en oeuvre de la GEMAPI, premiers éléments du retour d'expérience par le SMAVD ACTUALITE JURIDIQUE sur les réformes du petit et grand cycles de l'eau par le Cabinet Landot et Associés GEMAPI : éclairage du projet de loi d'évolution pour la mise en œuvre de la GEMAPI voté par l'Assemblée Nationale GUIDE : INTRODUCTION À LA PRISE DE COMPÉTENCE GEMAPI ECLAIRAGE juridique de Landot et Associés : positionnement de l'AMF face à la GEMAPI INSCRIVEZ-VOUS : 4/12/2018 : Rencontres régionales de la GEMAPI organisé par le RRGMA - Puyloubier (13) Vidéo : GEMAPI : quelles responsabilités administratives et juridiques ? Eclairage juridique : GEMAPI : quelle responsabilité en cas d'inondation de terrains non bâtis ? - Cabinet Landot & associés PUBLICATION : guide "Gemapi : une compétence obligatoire pour les EPCI à fiscalité propre" - oct 2018

Eau et aménagement du territoire SDAGE et urbanisme Maîtrise du foncier et Gestion des milieux aquatiques Gestion de l’eau et aménagement du territoire- actes de la journée du 27 septembre 2012 à Mauguio (34) NOUVEAU GUIDE : Assurer la compatibilité des documents d'urbanismes avec les SDAGE ET PGRI - DREAL Grand Est, Agence de l'eau Rhin-Meuse Référentiel national de la vulnérabilité à l'inondation Réforme des procédures d’information et participation du public vis-à-vis des SAGE APPEL À PROJETS : RETOUR D'EXPÉRIENCE SUR L'ÉVALUATION DE L'IMPACT CUMULÉ DES RETENUES SUR DES BASSINS VERSANTS GEMAPI : Parution de la lettre d'information GEMAPI - février 2018 par Gest'eau EAU ET TOURISME : un dossier sur les relations entre l'eau et le tourisme suite à un colloque scientifique international Urbanisme et préservation de la ressource retour d’expérience du SYMCRAU BILAN et présentations en ligne : 10 avril - JOURNEE TECHNIQUE RRGMA "La restauration des cours d'eau, un atout pour le territoire" - Les Arcs sur Gestion de l’eau et aménagement du territoire L’accompagnement du SMBS sur la préservation des espaces naturels des bords de Sorgues au travers des documents d’urbanisme Les dispositions du SAGE de l’ARC pour intégrer l’eau dans l’amenagement du territoire SRCE : COMMENT L’INTEGRER DANS MON DOCUMENT D’URBANISME ? PGRI 2016-2021 du bassin rhone mediterranée SDAGE 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée Eau & entreprises : des opportunités, des obligations Rétour sur la journée de l’OREMA "PRENDRE EN COMPTE L’EAU DANS LES PLU ET LES SCOTS : UN ATOUT POUR VOS TERRITOIRES" Guide méthodologique pour l’élaboration et la mise en œuvre des SAGE Note d'information relative aux incidences de la loi Notre sur les compétences "eau" et "assainissement" AMENAGEMENT : Aménag'eau, un outil pour favoriser les interactions entre l'aménagement et l'eau en Gironde 15/12 : Journée technique : Quelle démarche et quels outils pour la recherche de micropolluants dans l'eau ? PUBLICATIONS : Impacts cumulés des retenues d'eau sur le milieu aquatique - AFB - 2017 GENIE VEGETAL pour la protection des berges, la restauration des milieux et la lutte contre les inondations : un site et une vidéo de l'IRSTEA APPEL A CANDIDATURE : le Grand Prix national du paysage 2018 Les élus s'engagent : plus de 130 élus signataires de la déclaration en faveur de la gestion intégrée 13/22/27 mars : 3 évènements "Ville nature" : conception et gestion exemplaires des espaces verts et de nature La ZABR et l'agence de l'eau renouvellent leur partenariat de recherche sur le Rhône 15/12/2017 : Journée PLU(i) et biodiversité : concilier nature et aménagement - ARPE PACA - Aix-en-Provence PUBLICATION : Guide technique : Protection des milieux en phase chantier Gestion des eaux pluviales et de ruissellement : note de position du conseil d'administration de l'AdCF RAPPORT : réalisation d'opérations d'aménagement résilientes aux inondations : qui gagne quoi ? - CEPRI - Avril 2017 Appel à candidature : Prix du génie écologique "Le génie écologique au service de la reconquête de la biodiversité " Cartographie dynamique de l'érosion côtière - Pôle relais lagunes méditerranéennes Aménagement : les risques littoraux comme moteur des projets Note de cadrage pour intégrer un diagnostic de vulnérabilité dans un document d'urbanisme - DRIEE Ile-de-France PUBLICATION : Guide pour mener un projet susceptible d'impacter une zone humide - Cerema FUSEAU : un projet de recherche sur les actions foncières visant la protection des milieux aquatiques - AFB & IRSTEA PUBLICATION : L'intérêt de l'utilisation de l'eau de pluie dans la maîtrise du ruissellement urbain - CEREMA PUBLICATION : guide d'aide à la constitution d'une DIG dans le cadre d'un plan de gestion pluriannuel PUBLICATION des fiches retours d'expériences suite à la journée technique "La restauration des cours d'eau, un atout pour le territoire" L'appel à propositions "Réduire la pression sur la biodiversité en intervenant sur les trames vertes et bleues" Contribution du SYMCRAU à l'élaboration du SCoT de la Métropole Aix-Marseille-Provence PUBLICATION : guide prise en compte de l'eau dans les documents d'urbanisme (SCOT et PLUi) - Agence de l'eau Artois Picardie - juin 2018 Impacts des aménagements sur l'eau souterraine urbaine : trois fiches à télécharger - Cerema

GEMAPI L’ONEMA publie un document d’information sur la compétence GEMAPI Support de présentation décret digue DGPR L’organisation de la GEMAPI en cours sur le département de l’Aude - journée du RRGMA du 28 avril 2016 Document de Foire Aux Questions sur la loi MAPTAM rédigé par les services du ministère (NB : document susceptible d’évolutions) Fiche explicative sur la GEMAPI de la DGALN Mise en oeuvre de la taxe GEMAPI : note de la DGCL sur les conditions précises de sa mise en oeuvre Décret n°2015-693 du 18 juin 2015 indiquant les règles relatives au fonds de solidarité en faveur des collectivités territoriales touchées par des cat Lettres GEMAPI du bassin RMC : e-lettre GEMAPI N°1 (fev 2015) et n°2 (juin 2015) Lettre GEMAPI du bassin RMC : e-lettre GEMAPI N°3 Instruction du gouvernement du 21 octobre 2015 concernant la GEMAPI Guide/mode d’emploi relatif aux systèmes d’endiguement dans le cadre de la Gemapi et du décret digues Nouvelles compétences des régions et départements : parution de deux circulaires d’application Lettre GEMAPI du bassin RM&C : E-LETTRE GEMAPI N°4 Note concernant l’action des associations syndicales de propriétaires dans le contexte de la GEMAPI Note du 13 avril 2016 relative à la gestion des systèmes d’endiguement suite à la publication du décret " digue " du 12 mai 2015 Note DGPR mise à disposition des digues existantes gérés par d’autres acteurs que les communes Projet d’arrêté EPAGE EPTB Journée du RRGMA du 28 avril sur la mise en oeuvre de la GEMAPI - mise en ligne des videos Comment organiser la transition vers la GEMAPI ? : Les réflexions en cours sur le territoire de la Durance - journée du RRGMA du 28 avril 2016 Nouveau cadre d’intervention de la gestion de l’eau - Compétence GEMAPI - journée du RRGMA du 28 avril 2016 L’organisation de la GEMAPI en cours sur le bassin de l’Arve - journée du RRGMA du 28 avril 2016 La démarche SOCLE affluents rive gauche du Rhône - journée du RRGMA du 28 avril 2016 La prise en charge de la gestion des cours d’eau par la communauté de commune du Golfe de Saint-Tropez - journée du RRGMA du 28 avril 2016 Taxe GEMAPI : les premières mises en oeuvre Charte de mobilisation des élus de structures de gestion des milieux aquatiques 2013 GEMAPI / EAU ET ASSAINISSEMENT : Pas de report de transfert des compétences aux intercommunalités mais des assouplissements GEMAPI, guide pratique pour organiser la nouvelle gouvernance Porté à connaissance des bassins versants de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur PUBLICATION : guide GEMAPI - actualisation 2018 - CEREMA GEMAPI : Interview de Jean-Louis Grapin, Directeur du syndicat mixte du bassin versant du Lez DEPARTEMENT DU VAUCLUSE : dispositif d'aide en faveur de la gestion intégrée des cours d'eau et de la prévention des risques inondations La lettre GEMAPI de mars par l'Office International de l'eau est en ligne Guide GEMAPI "volet prévention des inondations" - Ministere de la transition écologique et solidaire - février 2018 PROPOSEZ UN TEMOIGNAGE dans le cadre d'une publication sur la GEMAPI - éditions législatives

REFERENCES JURIDIQUES Décret n° 2015-1038 du 20 août 2015 précisant les critères de délimitation des périmètresdes EPTB et des EPAGE Instruction du gouvernement du 21 octobre 2015 concernant la GEMAPI Adoption définitive du projet de loi biodiversité Décret n° 2015-526 relatif aux règles applicables aux ouvrages construits ou aménagés en vue de prévenir les inondations et aux règles de sûreté des Arrêté du 26/09/2015 : prescriptions techniques générales applicables aux installations, ouvrages, travaux et activités situés dans le lit mineur LOI n° 2014 - 58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles Loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République LOI n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales Décret n°2015-693 du 18 juin 2015 indiquant les règles relatives au fonds de solidarité en faveur des collectivités territoriales touchées par des cat Décret n° 2014 - 846 du 28 juillet 2014 relatif aux missions d’appui technique de bassin GEMAPI : CONSULTATION de la SOCLE Rhône Méditerranée ouverte jusqu'au 29 septembre pour les collectivités locale et leurs groupements 17 octobre 2017 : Un projet d'évolution de la loi Gemapi déposé GEMAPI : éclairage du projet de loi d'évolution pour la mise en œuvre de la GEMAPI voté par l'Assemblée Nationale Note d'information ministerielle relative à l'exercice de la GEMAPI du 3 avril 2018 GEMAPI : Arrêté du 3 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 12 juin 2008 définissant le plan de l'étude de dangers des barrages et des digues Rapport du Gouvernement au Parlement sur la maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement aux fins de prévention des inondations Arrêté du 6 août 2018 fixant des prescriptions techniques relatives à la sécurité des barrages

DOCS DU RRGMA Porté à connaissance des bassins versants de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Retrouvez les interventions de la journée du RRGMA consacrée aux évolutions liée au décret digues - 21 mai 2015 à Vitrolles 30 ans de politique inondation : Regard sur la politique de prévention des inondations et sa mise en œuvre par les gestionnaires de milieux aquatiques Journée du RRGMA du 28 avril sur la mise en oeuvre de la GEMAPI - mise en ligne des videos Déclaration commune des présidents 2009 Etude des structures gestionnaires de milieux aquatiques de PACA - Mars 2010 Charte de mobilisation des élus de structures de gestion des milieux aquatiques 2013 L’organisation de la GEMAPI en cours sur le département de l’Aude - journée du RRGMA du 28 avril 2016 La Socle Rhône Méditerranée : l'avis du SYMCRAU EPAGE, rapport issu du groupe de travail du RRGMA DOSSIER ressource GEMAPI du RRGMA Retrouvez les interventions de l’ atelier EPAGE sur les statuts des GMA organisé le 12 juin 2012 Nouveau cadre d’intervention de la gestion de l’eau - Compétence GEMAPI - journée du RRGMA du 28 avril 2016 Comment organiser la transition vers la GEMAPI ? : Les réflexions en cours sur le territoire de la Durance - journée du RRGMA du 28 avril 2016 L’organisation de la GEMAPI en cours sur le bassin de l’Arve - journée du RRGMA du 28 avril 2016 La démarche SOCLE affluents rive gauche du Rhône - journée du RRGMA du 28 avril 2016 La prise en charge de la gestion des cours d’eau par la communauté de commune du Golfe de Saint-Tropez - journée du RRGMA du 28 avril 2016 CARTOGRAPHIE : démarches de mise en oeuvre de la Gemapi en Région PACA

AUTRES DOCUMENTS SUPPORTS PUBLICATION : Mise en oeuvre de la GEMAPI, premiers éléments du retour d'expérience par le SMAVD Support de présentation décret digue DGPR Panorama de la loi NOTRe - Document d’information du CNFPT Aout 2015 Contrat de Plan Etat Région PACA GEMAPI : Parution de la lettre d'information GEMAPI - février 2018 par Gest'eau Document de Foire Aux Questions sur la loi MAPTAM rédigé par les services du ministère (NB : document susceptible d’évolutions) Projet de doctrine du bassin Rhône-Méditerranée pour la reconnaissance en EPTB ou en EPAGE Un film d’animation sur la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations Tout savoir sur la GEMAPI une publication de l’agence de l’eau Adour Garonne Référentiel technique digues maritime et fluvial Analyse du modèle institutionnel de l’eau potable GEMAPI, guide pratique pour organiser la nouvelle gouvernance Note d'information relative aux incidences de la loi Notre sur les compétences "eau" et "assainissement" Transfert de la compétence assainissement et gestion des eaux pluviales urbaines Note concernant l’action des associations syndicales de propriétaires dans le contexte de la GEMAPI Note du 13 avril 2016 relative à la gestion des systèmes d’endiguement suite à la publication du décret " digue " du 12 mai 2015 Note DGPR mise à disposition des digues existantes gérés par d’autres acteurs que les communes Projet d’arrêté EPAGE EPTB Plaquette d’information GEMAPI du gouvernement Projet de FAQ GEMAPI du ministère Guide/mode d’emploi relatif aux systèmes d’endiguement dans le cadre de la Gemapi et du décret digues Nouvelles compétences des régions et départements : parution de deux circulaires d’application Guide/mode d’emploi relatif aux systèmes d’endiguement dans le cadre de la Gemapi et du décret digues Documents présentés lors des réunions de la mission d’appui et comptes rendus Liste des correspondants des services de l’État pour la mise à disposition de l’état des lieux des cours d’eau et des ouvrages de protection Page consacrée à la GEMAPI sur le site de l’agence de l’eau Conférence du 16 juin 2015 à Montpellier organisée par le CNFPT et l’ONEMA Note de la DRIEE Ile de France concernant l’Etat gestionnaire de digues dans le contexte nouveau de la GEMAPI (oct 2014) Mise en oeuvre de la taxe GEMAPI : note de la DGCL sur les conditions précises de sa mise en oeuvre Réunion d’information GEMAPI à la préfecture de Vaucluse le 12 février Fiche explicative sur la GEMAPI de la DGALN Petit déjeuner des Sorgues sur la GEMAPI du 11 décembre... des pistes de travail proposées par le SMBS aux EPCI du territoire Séminaire GEMAPI du GARD du 21 novembre 2014 à Nimes L’ONEMA publie un document d’information sur la compétence GEMAPI Une lettre d’information " GEMAPI " Lettres GEMAPI du bassin RMC : e-lettre GEMAPI N°1 (fev 2015) et n°2 (juin 2015) Lettre GEMAPI du bassin RMC : e-lettre GEMAPI N°3 Lettre GEMAPI du bassin RM&C : E-LETTRE GEMAPI N°4 Recensement des publications GEMAPI - Hors-série Méandre AdCF : 3 articles font le point sur la GEMAPI GEMAPI : Publication "la GEMAPI vers une gestion intégrée de l'eau dans les territoires" par le Cerema CONSULTATION DE LA SOCLE : l'Avis de l'EPTB Durance validé en conseil d'exploitation ACTUALITE JURIDIQUE sur les réformes du petit et grand cycles de l'eau par le Cabinet Landot et Associés GEMAPI : un site web pour capitaliser les expériences de terrain Une revue des démarches SOCLE par bassin en France métropolitaine PUBLICATION : guide d'aide à la constitution d'une DIG dans le cadre d'un plan de gestion pluriannuel Vidéo : GEMAPI : quelles responsabilités administratives et juridiques ? Eclairage juridique : GEMAPI : quelle responsabilité en cas d'inondation de terrains non bâtis ? - Cabinet Landot & associés PUBLICATION : guide "Gemapi : une compétence obligatoire pour les EPCI à fiscalité propre" - oct 2018

Politique de l’eau Motion de soutien en faveur de l'Agence de l'eau - Groupe rivière 84 élus La Socle Rhône Méditerranée : l'avis du Conseil Départemental du Vaucluse Réforme des procédures d’information et participation du public vis-à-vis des SAGE ANEB : la première newsletter est en ligne Transfert des compétences eau et assainissement : les assouplissements en cours de discussion par rapport à la loi Notre Instruction du gouvernement du 21 octobre 2015 concernant la GEMAPI Motion de soutien en faveur de l'Agence de l'eau - SMIGIBA ANEB : La premiere lettre d'information est en ligne Voeu du Comité de bassin du 6 juillet portant sur sa contribution à la première séquence des assises de l'eau dédiée au petit cycle Rapport du CGDD - Eau, milieux aquatiques et territoires durables 2030 - Aout 2013 Charte Régionale de l’eau : Agir Aujourd’hui pour Anticiper demain 10es programmes d’intervention des agences de l’eau (2013-2018). Impacts du changement climatique dans le domaine de l’eau sur les bassins Rhône Mediterranée et Corse Rapport 2014 sur l’état des eaux des bassins Rhône-Méditerranée et Corse Les SAGE 20 ans d’existence synthèse Eaufrance REGARDS DES SCIENCES SOCIALES SUR LA MISE EN OEUVRE DES POLITIQUES DE L’EAU Publication du guide d’aide à la rédaction du règlement du SAGE 50 ans de politique de l’eau, atouts et défis pour demain Retrouvez l’ensemble des interventions du colloque La révision et la modification des SAGE : mise à jour de l’annexe 7 du guide méthodologique pour l’élaboration et la mise en oeuvre des SAGE CONNAÎTRE LES PERCEPTIONS ET REPRÉSENTATIONS : QUELS APPORTS POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES Cartographie des cours d’eau : une instruction fournit les éléments de cadrage Colloque de l’Agence de l’eau du 16 octobre 2015 Signature du contrat de rivière « Bléone et Affluents » Colloque « Et si l’eau était le levier de croissance de votre territoire ? » Appel à projets de l’Agence de l’eau RM&C : gérer les compétences eau et assainissement au bon niveau GEMAPI / EAU ET ASSAINISSEMENT : Pas de report de transfert des compétences aux intercommunalités mais des assouplissements PGRI 2016-2021 du bassin rhone mediterranée SDAGE 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée La compétence assainissement inclue t’elle les eaux pluviales ? Déclaration commune de l’AGORA Guide méthodologique pour l’élaboration et la mise en œuvre des SAGE Loi NOTRe Note d'information relative aux incidences de la loi Notre sur les compétences "eau" et "assainissement" Publication sur les évolutions législatives de la loi sur l'eau Analyse du modèle institutionnel de l’eau potable Tout savoir sur la GEMAPI une publication de l’agence de l’eau Adour Garonne AVIS DU COMITE EUROPEEN DES REGIONS pour un " système efficace de gestion de l'eau: une approche pour des solutions innovantes " – juin 2017 Le projet de loi de finance 2018 et ses impacts sur la gestion de l'eau PROJET DE LOI DE FINANCES : l'Association Rivières Rhône Alpes Auvergne (ARRA) se mobilise auprès des élus IMPACTS ECONOMIQUES des choix de protection des eaux souterraines pour l'alimentation en eau potable 01/12/2017 : Journée technique "Loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature & des paysages : Où en est-on de sa mise en œuvre ?" PLF 2018 : L'AMF exige de l'Etat le respect du budget des agences de l'eau 29-30/11/2018 : Séminaire annuel des élus et agents techniques de l'ANEB/AFEPTB - Paris 17 octobre 2017 : Un projet d'évolution de la loi Gemapi déposé PLF 2018 : les députés décalent d'un an le " plafond mordant " et le remplacent par une ponction fixe de 200 millions d'euros PLF 2018 : Motion du bureau de l'Agora sur les arbitrages en cours concernant les Agences de l'eau PLF 2018 : communication des syndicats de l'Agence de l'eau ORIENTATIONS 11e PROGRAMME suite à la Commission Géographique Durance - Littoral Provence-Alpes-Côte d'Azur du 07 novembre RAPPORT MONDIAL sur la mise en valeur des ressources en eau 2017 : "Les eaux usées, une ressource inexploitée" PARTICIPATION CITOYENNE : Quelle stratégie participative pour la gestion locale de l'eau avec les citoyens ? - AERMC PLF 2018 : le parlement a voté un amendement pour renforcer l'action du "fonds Barnier"" Stéphane BOUILLON nommé président du Conseil d'Administration de l'Agence de l'eau RMC OUTIL : un livre numérique sur les SAGE par l'Office Internationale de l'Eau AERMC : Mode opératoire pour l'examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB GOUVERNANCE : Modification du Comité de bassin Rhône méditerranée - Candidature retenue du SYMCRAU PLF 2018 : motion du SYMCRAU sur les arbitrages en cours concernant les Agences de l'eau SIBVH - ANEB : Le "Rendez-vous près de chez vous" du bassin versant de l'Huveaune a eu lieu le 6 décembre à Aubagne Parc Naturel Régional de Camargue : signature de la phase 2 du Contrat de delta Camargue PLF 2018 : les gestionnaires de milieux aquatiques du RRGMA se mobilisent à travers une motion pour le soutien des Agences de l'eau SMIAGE : présentation de la structure et stratégie eaux souterraines APPEL A PROJET BIODIVERSITE : appel à projets biodiversité 2018 - l'Agence de l'eau RMC Une mission interministerielle relative au réseau des Agences de l'eau dans le cadre du programme "action publique 2022" BIODIVERSITE : les dispositions liées à l'eau de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages AGORA : contribution au 11eme programme de l'Agence de l'eau GEMAPI : Interview de Jean-Louis Grapin, Directeur du syndicat mixte du bassin versant du Lez ACTUALITE JURIDIQUE sur les réformes du petit et grand cycles de l'eau par le Cabinet Landot et Associés ECLAIRAGE JURIDIQUE : la proposition de loi pour la mise en oeuvre de la GEMAPI adoptée le 30 décembre 2017 Conférence des élus en faveur de la gestion intégrée par bassin versant - la Déclaration des élus et l'Argumentaire sont en lignes GEMAPI : éclairage du projet de loi d'évolution pour la mise en œuvre de la GEMAPI voté par l'Assemblée Nationale Le Plan Climat de la Région PACA : zoom sur les initiatives liées à l'eau + une vidéo Renaud MUSELIER présente le plan climat sur FR3 DEPARTEMENT DU VAUCLUSE : dispositif d'aide en faveur de la gestion intégrée des cours d'eau et de la prévention des risques inondations CONSULTATION PUBLIQUE jusqu'au 11 février : Trame verte et bleue : le ministère de la Transition écologique propose de nouvelles orientations La proposition de loi consitutionnelle visant à faire de l'accès à l'eau un droit inaliénable rejetée par les députés La ZABR et l'agence de l'eau renouvellent leur partenariat de recherche sur le Rhône Nouvel organisation du Service Eau et Risques Naturels (SERN) - Région Provence Alpes Côte d'Azur LIVRET ARGUMENTAIRE : ET SI LA RIVIÈRE REDEVENAIT UN ATOUT POUR MON TERRITOIRE ? APPEL À COMMUNICATIONS pour le prochain séminaire national SAGE & adaptation au changement climatique - 24/25 septembre 2018 Gestion des eaux pluviales et de ruissellement : note de position du conseil d'administration de l'AdCF Arrêté ministériel relatif à la contribution financière des Agences de l'eau à l'AFB et à l'ONCFS Instruction du Gouvernement du 20 février 2018 : thèmes prioritaires d'actions nationales en matière de risques naturels et hydrauliques pour 2018 Les cadres d'intervention de la Région PACA en matière de gestion des milieux aquatiques, ressource et hydraulique agricole Note de l'AdCF : Gemapi : où en sont les territoires en matière de gouvernance, financement, méthode de travail ? Une revue des démarches SOCLE par bassin en France métropolitaine Les centres de ressources thématiques de l'Agence Française pour la Biodiversité Assises de l'eau : lancement d'une consultation pour les élus Syndicat Mixte du Bassin des Sorgues : Signature de la nouvelle charte de la Sorgue amont Plan biodiversité : consultation publique jusqu'au 18 juin 2018 Réglementer au plus près des territoires : le cas des Commissions Locales de l'Eau Enquête auprès des animateurs(rices) de SAGE en ligne jusqu'au 15 juin 2018 La commission européenne propose un règlement pour favoriser la réutilisation de l'eau usée épurée en agriculture Les 68 objectifs du SRADDET (stratégie régional d'aménagement de développement durable et d'égalité des territoires) sont en ligne CONSULTATION PUBLIQUE : Projet de décret relatif au Plan de Prévention Inondation + 2 projets d'arrétés Décret confiant à la région Sud les missions d'animation et de concertation dans le domaine de l'eau PUBLICATION : L'avenir des opérateurs de l'eau et de la biodiversité - juillet 2018 - IGF et CGEDD APPEL A CONTRIBUTIONS - Actualisation SDAGE et programme de mesures PUBLICATION : Insruction du gouvernement + Guide DCE et Plan d'Actions Opérationnel Territorialisé - juillet 2018 PNR Camargue : vidéos de présentation du programme de Contrat de delta pour la gestion de l'eau dans le delta du Rhône AERMC : Adoption du Programme 2019-2024 par le Comité de bassin Région Sud : Présentation du SRADDET par le Président Renaud Muselier + zoom sur l'eau dans le SRADDET Les élus s'engagent : plus de 130 élus signataires de la déclaration en faveur de la gestion intégrée PUBLICATION : Etat des lieux des démarches participatives pour une gestion intégrée et durable de l'eau et des milieux aquatiques Consultation publique : La Commission européenne lance une consultation sur la DCE et la directive sur les inondations VIDEO : Commission du développement durable : Table ronde sur la politique de l'eau - Assemblée Nationale - 12 sept 2018 L'ARRAA publie un référentiel emplois-salaires des professionnels de l'eau travaillant pour les collectivités locales EAU POTABLE: Le Parlement européen a adopté la proposition de refonte de la directive sur l'eau potable Séminaire national SAGE & adaptation au changement climatique : les présentations sont en ligne

Continuité écologique La continuité écologique des cours d’eau : guide des bonnes pratiques Référentiel des obstacles à l’écoulement sur l’atlas catalogue du SANDRE Libre circulation des poissons et des sédiments : Publication des listes des cours d’eau classés (arrêtés de juillet et septembre 2013) Guide juridique et technique pour la prise en compte de la continuité écologique dans les règlements d’eau Les poissons d’eau douce à l’heure du changement climatique : Etat des lieux et pistes pour l’adaptation 38 exemples de travaux en faveur de la restauration de la continuité écologique SRCE : COMMENT L’INTEGRER DANS MON DOCUMENT D’URBANISME ? Film de sensibilisation : Redonnons libre-cours à nos rivières ! Rapport du CGEDD sur la continuité écologique VIDEO : La continuité écologique des cours d'eau en PACA - Restitution de la journée du 26 juin 2017 organisée par le RRGMA Observatoire des poissons migrateurs amphihalins - Bassin Rhône Méditerranée Une nouvelle proposition de loi "tendant à préserver et encourager la capacité hydroélectrique des moulins" Vidéo - Conférence : "L'incroyable histoire de l'anguille - Tour du Valat Effacements de seuils : retours d'expériences européens (version anglaise) SABA (Arc) : travaux de restauration des conditions de migration de l'anguille à Coudoux et Velaux SMAB : travaux d'envergure en cours sur la Bléone pour abaisser le seuil du Grand Pont à Digne les Bains AFB : ELÉMENTS DE RÉPONSE À CERTAINS ARGUMENTS CONTRADICTOIRES SUR LE BIEN-FONDÉ DU MAINTIEN ET DE LA RESTAURATION DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE Conseil Départemental du Var : 2 chantiers de restauration de la continuité écologique en cours

Hydromorphologie La restauration hydromorphologique des cours d’eau VIDEOS DE SENSIBILISATION : la restauration de l'hydromorphologie des cours d'eau BILAN et présentations en ligne : 10 avril - JOURNEE TECHNIQUE RRGMA "La restauration des cours d'eau, un atout pour le territoire" - Les Arcs sur Restauration hydromorphologique et territoires : concevoir pour négocier Eléments d’hydromorphologie fluviale Eléments de connaissance pour la gestion du transport solide en rivière Connaitre les débits des rivières : méthodes d’extrapolation lorsqu’il n’exsite pas de station de mesures permanentes PUBLICATION des fiches retours d'expériences suite à la journée technique "La restauration des cours d'eau, un atout pour le territoire" La restauration hydromorphologique des cours d'eau : 22 fiches retours d'expérience actualisées ETUDE : Étudier le passé pour restaurer efficacement et durablement les grands fleuves - CNRS - oct 2018

Ressources en eau EAU POTABLE :Guide " Réduction des pertes d'eau des réseaux de distribution d'eau potable - volume 2" Gestion de la ressource en eau CARTOGRAPHIE INTERACTIVE : l'OREMA vous propose de nouveaux outils d'aide à l'utilisation de l'interface Un site internet pour aider les agriculteurs à s'engager dans la reconquête de la qualité de l'eau - BV du Gapeau Eygoutier Des outils de communication gratuits pour sensibiliser les grand public aux économies d'eau Captages d’eau potable et pollutions diffuses : quelles réponses opérationnelles à l’heure des aires d’alimentation de captage Grenelle Plans de Gestion quantitative de la Ressource en Eau et suites des études volumes prélevables Débit minimum biologique et gestion quantitative de la ressource en eau Urbanisme et préservation de la ressource retour d’expérience du SYMCRAU Note d'information relative aux incidences de la loi Notre sur les compétences "eau" et "assainissement" HYDROLOGIE : Les outils de modélisation sont-ils adaptés au contexte méditerranéen ? PUBLICATION : "Le devenir de la ressource en eau en PACA" par le GREC PACA AVIS DU COMITE EUROPEEN DES REGIONS pour un " système efficace de gestion de l'eau: une approche pour des solutions innovantes " – juin 2017 ETAT DES LIEUX des nappes souterraines au 1er septembre 2017 SITE RESSOURCE dédié aux aires d'alimentation de captage IMPACTS ECONOMIQUES des choix de protection des eaux souterraines pour l'alimentation en eau potable 19/10/2017 : Troisième journée régionale sur les eaux souterraines - Villeneuve-Loubet (06) ZONE TAMPON : Guide d'aide à l'implantation des zones tampons pour l'atténuation des transferts de contaminants agricoles ZONES HUMIDES ET AGRICULTURE : Guide + Vidéo - Rôle et place des zones humides dans la gestion agricole La Socle Rhône Méditerranée : l'avis du SYMCRAU RAPPORT MONDIAL sur la mise en valeur des ressources en eau 2017 : "Les eaux usées, une ressource inexploitée" SYMCRAU : présentation des conclusions de l'étude ressource stratégique SMIAGE : présentation de la structure et stratégie eaux souterraines AGORA : contribution au 11eme programme de l'Agence de l'eau NOUVEAU : le site Naïades : Interface nationale pour l'accès aux données des eaux de surface continentales - AFB Outil Buvard : comment dimensionner des bandes enherbées destinées à atténuer les transferts de pesticides par ruissellement ACCEDER AUX SUPPORTS DE PRESENTATION : Journée "Économiser la ressource en eau " du 13/09/18 à Volx (04) La commission européenne propose un règlement pour favoriser la réutilisation de l'eau usée épurée en agriculture Référentiel hydrogéologique BDLISA V2 : un outil national qui permet de localiser les données relatives à l'eau souterraine - BRGM PUBLICATION : Evaluation de la politique de réduction des déséquilibres quantitatifs de la ressource en eau - Bassins RMC - déc 2017 Lutte contre les pollutions diffuses : quels éléments de connaissance sur les transferts de polluants ? Publications - thématique gestion de l'eau - Parc naturel régional du Verdon VIDEO + RAPPORT : Présentation du rapport de la mission d'information sur la ressource en eau 11/10/2018 : 4ème journée régionale sur les eaux souterraines - Saint-Didier (84) Rapport relatif à la gestion quantitative de l'eau pour faire face aux épisodes de sécheresse - CGEDD

Prévention des Inondations Syndicat Mixte de l'Ouvèze Provençale : signature du PAPI d'intention lors du comité de rivière du 17 avril 2018 Stratégie Locale de Gestion des Risques d'Inondations (SLGRI) Affluents rive gauche du Rhône: consultation des Parties Prenantes Référentiel national de la vulnérabilité à l'inondation Un épisode du Dessous des cartes (Arte) consacré aux crues de la Seine Journée DIGUES & INONDATIONS La gestion des digues Digues : risques d’inondation La gestion des TRI du PGRI aux stratégies locales : Eléments de cadrage Guide de sensibilisation du CEPRI : gérer les inondations par ruissellement pluvial RESERVEZ VOS AGENDAS : La Région PACA a organisé une tournée des territoires pour la rédaction d'un livre blanc sur les risques naturels Rapport d’inspection du CGEDD sur les PAPI et PSR Guide du CEPRI : Les digues de protection contre les inondations - mise en oeuvre du décret de 2007 Territoires en mutation exposés aux risques : feuille de route de la Vallée de l’Argens VIDEOS "inondation arc méditerranéen" : 6 videos sur le rôle de certains acteurs en matière de prévention des risques inondation PLAQUETTES "inondation arc méditerranéen" : quel est le rôle des différents acteurs en cas de pluies intenses ? Film d’animation en 3D de simulation d’une crue centenale en Ile de France APPEL A VOLONTAIRES - REXCRUE : Opération solidarité rivières en crue Des zones humides pour la prévention des catastrophes Guide du CEPRI, à destination des collectivités, pour sensibiliser les populations exposées au risque inondation Se donner les moyens de ses ambitions : Les leçons des inondations dans le Var et le sud-est de la France (sept 2012) Mise en œuvre de la Directive Inondation : mise à disposition des données SIG sur les TRI Un modèle pour les repères de crue Instruction du 14 janvier : les financements des PAPI et PSR conditionnés au respect des obligations d’info préventive et de PCS Guide méthodologique sur la gestion des risques d’érosion et de submersion marines Un nouveau rapport du CEPRI sur l’intégration du risque d’inondation dans l’aménagement du territoire Surveillance, entretien et diagnostic des digues de protection contre les inondations : Guide pratique à l’usage des propriétaires et des gestionnaire The international levee handbook Gestion des risques d’inondation : prise en compte de l’activité agricole et des espaces naturels Recommandations pour la justification de la stabilité des barrages et des digues en remblai CFBR Guide de la DGPR sur le risque sismique et la sécurité des ouvrages hydrauliques Panneaux d’exposition sur le risque inondation Base de Données Historiques sur les Inondations (BDHI) PGRI 2016-2021 du bassin rhone mediterranée Lutte contre les inondations : ces alternatives qui font leurs preuves Sensibilisation sur l’impact du changement climatique sur le risque d’inondation Stratégie Locale de Gestion des Risques d'Inondations (SLGRI) de la Durance et ses affluents : consultation des Parties Prenantes 30 ans de politique inondation : Regard sur la politique de prévention des inondations et sa mise en œuvre par les gestionnaires de milieux aquatiques Guide/mode d’emploi relatif aux systèmes d’endiguement dans le cadre de la Gemapi et du décret digues Référentiel technique digues maritime et fluvial CNRS : Les rivières ont la capacité d'absorber un glissement de terrain plus rapidement qu'on ne le pensait SLGRI fleuves côtiers de la Métropole Aix-Marseille-Provence, consultation des parties prenantes RAPPORT : réalisation d'opérations d'aménagement résilientes aux inondations : qui gagne quoi ? - CEPRI - Avril 2017 Une enquête de l'IRSTEA identifie les freins et les leviers pour mener à bien des stratégies de prévention auprès des particuliers Le Génie végétal, un outil de lutte contre les inondations : vidéos de l'IRSTEA + projet " génie végétal dans le bassin versant de la Durance " PUBLICATION CGEDD : Guide méthodologique pour la gestion paysagère des digues du littoral PUBLICATION THESE : Modélisation du transport sédimentaire lié aux crues et aux tempêtes à l'embouchure du Rhône Guide GEMAPI "volet prévention des inondations" - Ministere de la transition écologique et solidaire - février 2018 GUIDE METHODOLOGIQUE : Comment collecter les informations sur le terrain suite à une inondation GOUVERNANCE : création de la Commission internationale des grands barrages (CIGB) INONDATION : Opération "mouille ta plume" dans le cadre de la campagne de communication "pluies intenses méditerranéennes" INONDATION : Deux nouveaux guides PAPI 3 Le CEPRI réagit aux évènements d'inondation impactant une grande partie du territoire national PLF 2018 : le parlement a voté un amendement pour renforcer l'action du "fonds Barnier"" OUTIL grand public : une bande dessinée pour sensibiliser aux comportements à avoir face aux inondations dans le Sud-Est par l'UMR Espace INONDATION : Dispositif ReVITeR - Plan Rhöne - La Communauté d'Agglomeration Arles Crau Camargue Montagnette engagée THESE : "L'innovation sociale territorialisée : un levier de réappropriation du risque inondation par les habitants" DEPARTEMENT DU VAUCLUSE : dispositif d'aide en faveur de la gestion intégrée des cours d'eau et de la prévention des risques inondations 13 mars 2018 - Lyon : GESTION DES EAUX PLUVIALES JOURNÉE DE RESTITUTION DU PROJET ADEPTE Participez à la réalisation d'un recueil de bonnes pratiques en matière de prévention des risques d'inondations dans les campings Projet DIGUE 2020 : une plateforme de recherche pour observer le comportement d'une digue innovante PUBLICATION : Un nouveau guide du CEPRI sur la prévision et l'anticipation des crues et des inondations GUIDE PRATIQUE : catastrophes naturelles, assurance et prévention Opération solidarité rivières en crue : la vidéo tutorielle et le kit sont en ligne PUBLICATION : Analyse multi-critères des projets de prévention des inondations - Guide méthodologique 2018 - CGDD MISE A JOUR : GUIDE méthodologique ; Analyse multicritère des projets de prévention des inondations PLAQUETTES "inondation et parkings souterrains" 17 mai 2018 : Journée technique IRMa 2018 " Entraide intercommunale et gestion de crise " - Toulon Sollicitation auprès des porteurs de PAPI : vos évaluations du niveau de culture du risque Publication CGEDD : Rapport - Retours d'expérience des inondations - Propositions d'un dispositif d'organisation et d'un guide méthodo Un support de présentation et une base de données relative aux visuels " photos et vidéos " concernant les inondations rapides VIDEO sensibilisation au risque des parking souterrains en cas de pluies intenses 4/10/2018 : 3eme réunion de la communauté de travail zone inondation - Aix-en-Provence - DREAL PACA Expérimentation d'un outil de sensibilisation aux inondations sur le Bassin Versant de l'Argens CONSULTATION PUBLIQUE : Projet de décret relatif au Plan de Prévention Inondation + 2 projets d'arrétés PUBLICATION : rapport "étude de dangers de systèmes d'endiguement" - juillet 2018 - CEREMA Recueil d'activités "inondation arc méditerranéen" pour les plus de 12 ans VIDEO : Le génie écologique et végétal au service de la prévention des inondations 21/09/2018 : Réédition du séminaire sur le guide d'élaboration des EDD de systèmes d'endiguement PUBLICATION : Recommandations en vue de l'usage de drones dans le cadre de missions de prévention des risques d'inondation - août 2018 GEMAPI : Arrêté du 3 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 12 juin 2008 définissant le plan de l'étude de dangers des barrages et des digues PUBLICATIONS : Le ruissellement : "Gestion des eaux pluviales" - CGEDD & "Le ruissellement : enseignements de 4 territoires exposés" - Cerema 8-9 /10/2018 : Journées techniques "Risques & Territoires - Cerema - Bordeaux VIDEO : " Face aux inondations … Entraînons-nous à gérer une crise ! " Appel à contributions "2ᵉ édition de l'opération " Mouille ta plume " au titre de l'année scolaire 2018-2019" 20-22/03/2019 : 3ème Colloque sur les digues maritimes et fluviales de protection contre les inondations - IRSTEA - Aix-en-Provence SMOP : Etat des lieux de la mise en oeuvre des DICRim et des PCS dans le bassin versant de l'Ouvèze Provençale - Janvier 2018 Rapport du Gouvernement au Parlement sur la maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement aux fins de prévention des inondations INSEE : Un million d'habitants vivent en zone inondable en Provence-Alpes-Côte d'Azur - données 2016 Arrêté du 6 août 2018 fixant des prescriptions techniques relatives à la sécurité des barrages 24/10/2018 : : Journée d'échanges "Aménager avec le risque inondation" - Cerema - Aix-en-Provence 21-22/11/2018 : Journées techniques Etudes de dangers digues : un outils de la gestion de crise - Nice - Association France Digues 14-16/11/2018 : Colloque "De la prévision des crues à la gestion de crise" - Avignon - SHF 24/10/2018 : Aménager avec le risque inondation : une journée d'échanges - Paris - Cerema PUBLICATION : Guide inondation, ils font face à l'urgence - UNCCAS 25-26/03/2019 : Assises nationales des risques naturels - Cerema - Montpellier - 11/12/2018 : Inondation, vers une culture accrue pour mieux vivre avec le risque - Avignon PUBLICATION : Submersions marines : Plan communal de sauvegarde - Cerema - oct 2018

Biodiversité Atlas de la biodiversité communale : l'Agence française pour la biodiversité lance un second appel à manifestation d'intérêt (AMI) Lancement du Plan Biodiversité par le ministre de la Transition écologique et solidaire - 4 juillet 2018 SMIAGE et Communauté de commune Alpes d'Azur : les rivières rouges reçoivent le label "site rivière sauvage" SMAB (Bléone) & SMDBA (Asse) & le PNR du Verdon : les 3 membres du réseau interviendront pendant le festival Inventerre du 2 au 7 octobre QUESTIONNAIRE à remplir - Connaissance des poissons grands migrateurs et actions de sensibilisation - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Appel à manifestation d'intérêt – Projet européen "ARTISAN : les solutions fondées sur la nature pour l'adaptation au changement climatique" - 4/10/2018 : Conférence " Ville perméable " Stratégies, leviers d'action et externalités positives - GRAIE - Lyon AFB : ELÉMENTS DE RÉPONSE À CERTAINS ARGUMENTS CONTRADICTOIRES SUR LE BIEN-FONDÉ DU MAINTIEN ET DE LA RESTAURATION DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE

Qualité et assainissement PUBLICATION - "Filières agricoles : les comprendre pour mieux les mobiliser autour des enjeux de l'eau" - FNCCR - sept 2018 ACTUALITE JURIDIQUE sur les réformes du petit et grand cycles de l'eau par le Cabinet Landot et Associés Epuration par filtres plantés de roseaux Evaluation des techniques innovantes en matière d’assainissement -Lettre d’info n°4 Evaluation des techniques innovantes en matière d’assainissement -Lettre d’info n°1 Evaluation des techniques innovantes en matière d’assainissement -Lettre d’info n°2 Evaluation des techniques innovantes en matière d’assainissement -Lettre d’info n°3 Dossier technique : Desahydratation de boues par lits de séchage plantés de roseaux (LSPR) GEMAPI / EAU ET ASSAINISSEMENT : Pas de report de transfert des compétences aux intercommunalités mais des assouplissements La qualité des cours d’eau de France métropolitaine sur smartphone et tablette La compétence assainissement inclue t’elle les eaux pluviales ? Note d'information relative aux incidences de la loi Notre sur les compétences "eau" et "assainissement" PUBLICATION : Assainissement non collectif : l'IRSTEA fait le point sur l'efficacité des différents dispositifs 15/12 : Journée technique : Quelle démarche et quels outils pour la recherche de micropolluants dans l'eau ? 29/11/2017 : Journée thématique : les méthodes d'analyse de la qualité de l'eau - MRE - Barjols (83) RAPPORT MONDIAL sur la mise en valeur des ressources en eau 2017 : "Les eaux usées, une ressource inexploitée" DECHETS AQUATIQUES : plus de 11 000 litres de déchets ramassés dans la retenue de Serre-Ponçon (05) PUBLICATION : Comment réussir son projet de réutilisation d'eaux usées traitées ? 13 mars 2018 - Lyon : GESTION DES EAUX PLUVIALES JOURNÉE DE RESTITUTION DU PROJET ADEPTE NOUVEAU : le site Naïades : Interface nationale pour l'accès aux données des eaux de surface continentales - AFB ASSAINISSEMENT : DOSSIER TECHNIQUE ARPE : LES BIO-RÉACTEURS À MEMBRANES (BRM) PUBLICATION : liste consolidée suite à l'arrêté du 21 mars 2017 portant révision des zones sensibles à l'eutrophisation Gestion des eaux pluviales et de ruissellement : note de position du conseil d'administration de l'AdCF 25 avril 2018 : Comprendre l'étang de Berre - Atouts et faiblesses d'un écosystème fragile ASSAINISSEMENT : Station d'épuration, suppression de la règle des 100 mètres et mise à jour de certaines normes Le label rivières sauvages Outil Buvard : comment dimensionner des bandes enherbées destinées à atténuer les transferts de pesticides par ruissellement Un site internet pour aider les agriculteurs à s'engager dans la reconquête de la qualité de l'eau - BV du Gapeau Eygoutier Le Conservatoire d'Espaces Naturels Rhône-Alpes publie un cahier technique "cours d'eau encaissés et pratique du canyonisme" PUBLICATION : Que sait-on des micropolluants dans les eaux urbaines ? - AFB & Arceau Île-de-France NOTE TECHNIQUE Assainissement : améliorer les pratiques de contrôle des SPANC Lutte contre les pollutions diffuses : quels éléments de connaissance sur les transferts de polluants ? LOI du 3 août 2018 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes Instruction aux préfets relative à l'application de la loi relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement Nouvelle rubrique : outils de la recherche visant à réduire les pollutions de l'eau par les pesticides VIDEO : Programme de recherche PESTICEROS, évaluer les transferts de phytosanitaires à l'échelle d'un bassin versant 13/12/2018 : Journée technique "Biométhane et stations d'épuration : de nouvelles opportunités" - Aix-en-Provence AVIS DE PARTICIPATION au public : Révision du programme d'actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates PlastiGar : un projet de recherche pour mesurer et suivre la pollution plastique dans la Garonne et son impact sur la biodiversité - CNRS

Sensibilisation et éducation APPEL A PARTICIPATION : étude sur l'utilité sociale des projets de préservation et restauration des milieux aquatiques Une vidéo sur la vie des cours d’eau VIDEOS DE SENSIBILISATION : la restauration de l'hydromorphologie des cours d'eau Réforme des procédures d’information et participation du public vis-à-vis des SAGE GUIDE pour une gestion durable des milieux aquatiques APPEL À PROJETS actions régionales de communication 2018 - Plan ECOPHYTO CARTOTHÈQUE : Mise à jour du parc épuratoire collectif par département Des outils de communication gratuits pour sensibiliser les grand public aux économies d'eau Bulletin d’info Observatoire de l’eau Bulletin d’info Observatoire de l’eau (2) : Cours d’eau, nappes phréatiques et retenues d’eau en Provence-Alpes-Côte d’Azur Partenariat entre associations environnementales et collectivités locales : mode d’emploi pour un développement durable de nos territoires Baromètre de l’opinion 2013 Impact des activités sportives et de loisirs Des rivières et des hommes Informer, sensibiliser, éduquer, former pour la réussite des contrats de milieux aquatiques CONNAÎTRE LES PERCEPTIONS ET REPRÉSENTATIONS : QUELS APPORTS POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES Panneaux d’exposition sur le risque inondation Eau & entreprises : des opportunités, des obligations Film d’animation en 3D de simulation d’une crue centenale en Ile de France La qualité des cours d’eau de France métropolitaine sur smartphone et tablette Sensibilisation sur l’impact du changement climatique sur le risque d’inondation Portail web des organismes de formation sur l’eau Sortie du film Etang de Berre, en quête d’une lagune cachée Un film d’animation sur la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations PROJET PARTICIPATIF : Tour du Valat - gouvernance des zones humides côtières grâce à un SIG participatif : le cas du Flamant rose INONDATION : Opération "mouille ta plume" dans le cadre de la campagne de communication "pluies intenses méditerranéennes" GEMAPI : Publication "la GEMAPI vers une gestion intégrée de l'eau dans les territoires" par le Cerema PARTICIPATION CITOYENNE : Quelle stratégie participative pour la gestion locale de l'eau avec les citoyens ? - AERMC DECHETS AQUATIQUES : plus de 11 000 litres de déchets ramassés dans la retenue de Serre-Ponçon (05) OUTIL : un livre numérique sur les SAGE par l'Office Internationale de l'Eau OUTIL grand public : une bande dessinée pour sensibiliser aux comportements à avoir face aux inondations dans le Sud-Est par l'UMR Espace LIVRET ARGUMENTAIRE : ET SI LA RIVIÈRE REDEVENAIT UN ATOUT POUR MON TERRITOIRE ? MOOC Botanique " Apprendre à connaître les plantes" - inscription en cours Publication de 3 mini-guides sur l'eau par France Nature Environnement Languedoc Roussillon 7eme édition du colloque Pisci-Culture - Marseille - 31 mai 2018 PLAQUETTES "inondation et parkings souterrains" Découverte Photolangage Rivières et territoires - Maison Régionale de l'Eau - 13 juin - Vedènes Le Conservatoire d'Espaces Naturels Rhône-Alpes publie un cahier technique "cours d'eau encaissés et pratique du canyonisme" VIDEO : " Face aux inondations … Entraînons-nous à gérer une crise ! " Un site internet pour aider les agriculteurs à s'engager dans la reconquête de la qualité de l'eau - BV du Gapeau Eygoutier NOUVEL OUTIL : un agenda de l'eau pour mettre en valeur vos évènements et aider les acteurs territoriaux à y voir plus clair Publications - thématique gestion de l'eau - Parc naturel régional du Verdon Mise à disposition de 3 outils de sensibilisation aux milieux lagunaires PNR Camargue : vidéos de présentation du programme de Contrat de delta pour la gestion de l'eau dans le delta du Rhône PUBLICATION - "Filières agricoles : les comprendre pour mieux les mobiliser autour des enjeux de l'eau" - FNCCR - sept 2018 INSEE : Un million d'habitants vivent en zone inondable en Provence-Alpes-Côte d'Azur - données 2016 PUBLICATION : Etat des lieux des démarches participatives pour une gestion intégrée et durable de l'eau et des milieux aquatiques PUBLICATION : La participation des acteurs et de la société civile dans les bassins de rivières, de lacs et d'aquifères - RIOB - sept 2018 PUBLICATION : guide "Gemapi : une compétence obligatoire pour les EPCI à fiscalité propre" - oct 2018

Zones humides La gestion des mares Des zones humides pour la prévention des catastrophes La préservation des zones humides : Videos de restitution la journée du RRGMA du 23 juin 2015 SDAGE et zones humides : le guide pour débutants Les étangs piscicoles, un équilibre dynamique Publication des chiffres clés des zones humides et des impacts - Observatoire National des Zones Humides Plan national en faveur des zones humides2014-2018 Guide juridique Protection et gestion des zones humides Présentation des pôles relais : 5 pôles en faveur des zones humides Synthèse bibliographique des publications de sensibilisation à la gestion et protection des zones humides Des outils pédagogiques pour les zones humides Boite à outils " Zones humides " Zones humides, zones utiles : agissons ! PROJET PARTICIPATIF : Tour du Valat - gouvernance des zones humides côtières grâce à un SIG participatif : le cas du Flamant rose COMMUNICATION : Plaquette - Agir pour les zones humides des vallées du Rhône et de la Saône ZONES HUMIDES ET AGRICULTURE : Guide + Vidéo - Rôle et place des zones humides dans la gestion agricole 20/11/2017 : Les zones humides littorales face au changement climatique - GREC PACA & Tour du Valat Deux webconférences pour les gestionnaires de milieux aquatiques et de zones humides PUBLICATION : Evaluation du dispositif " Communication, éducation, sensibilisation et participation " (CESP) du plan national zones humides NEWSLETTER : La lettre des lagunes de janvier 2018 est en ligne 10 et 11 février : Sorties Nature - Les zones humides dans le Var WETNET : une stratégie territoriale commune pour la gestion intégrée des zones humides en méditerranée Découvrez les collectivités lauréates du 2eme grand prix "milieux humides et urbanisme" La lettre des lagunes - mars 2018 PUBLICATION : Rapport sur l'application de la séquence ERC en zones humides PUBLICATION : L'état mondial des zones humides - Convention RAMSAR PUBLICATION : Zones humides méditerranéennes - enjeux et perspectives 2 : Solutions pour des zones humides méditerranéennes durables - Tour du Val Appel à mobilisation : Journée mondiale zones humides 2019 - Pôle lagunes SIG : Système d'Information Territorial "Zones humides" - Accès aux données cartographiques en flux WFS

EPAGE Logo EPAGE Atelier EPAGE sur les statuts des GMA 12 juin 2012 Mieux comprendre les EPAGE: le KIT RESERVE AUX MEMBRES : 21 SEPTEMBRE 2017 : ATELIER d'écriture pour la rédaction d'un document sur la gestion intégrée des milieux aquatiques GEMAPI, guide pratique pour organiser la nouvelle gouvernance EPAGE, rapport issu du groupe de travail du RRGMA Retrouvez les interventions de l’ atelier EPAGE sur les statuts des GMA organisé le 12 juin 2012 Déclaration commune des présidents 2009 Etude des structures gestionnaires de milieux aquatiques de PACA - Mars 2010 Charte de mobilisation des élus de structures de gestion des milieux aquatiques 2013 L’organisation de la GEMAPI en cours sur le département de l’Aude - journée du RRGMA du 28 avril 2016 Décret n° 2015-1038 du 20 août 2015 précisant les critères de délimitation des périmètresdes EPTB et des EPAGE Projet de doctrine du bassin Rhône-Méditerranée pour la reconnaissance en EPTB ou en EPAGE Lettre GEMAPI du bassin RMC : e-lettre GEMAPI N°3

FAQ continuités écologiques des cours d'eau

Comprendre Quel intérêt au rétablissement ? Qu'est-ce que la continuité écologique des cours d'eau ? Comment appréhender les dispositions légales correspondantes ?

Concevoir Comment établir un diagnostic pour fixer les objectifs ? Quelles sont les procédures administratives nécessaires ? Comment organiser le montage et le portage des opérations ?

Communiquer Comment sensibiliser et convaincre les acteurs locaux ? Quels outils mobilisables pour diffuser l’information ?

Conduire Quelles précautions prendre lors de la conduite des travaux ? Quel suivi financier du projet et quel coût de revient des travaux ? Comment mettre en oeuvre la mise en conformité des ouvrages compte tenu du délai supplémentaire de 5 ans ? Comment mettre en oeuvre le mise en conformité des ouvrages compte tenu des évolutions réglementaires relatives aux moulins ?

Contrôler Comment évaluer l’efficacité des actions réalisées ? Comment entretenir un aménagement ?

Accueil

Mentions légales Dossier ressource spécial GEMAPI