Arpe
Promouvoir ensemble une gestion durable et intégrée des milieux aquatiques en Provence Alpes Côte d’Azur

ASSAINISSEMENT : Station d'épuration, suppression de la règle des 100 mètres et mise à jour de certaines normes

Un arreté  interministeriel paru au journal officiel du 23 septembre 2017 modifie certaines normes et supprime la distance minimale de 100 mètres des habitations et des bâtiments recevant du public pour l'implantation des stations d'épuration et les grosses installations de SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif).

PARTICIPEZ à l'enquête sur les "services écosystémiques" en milieu aquatique - Programme Espace-Alpin HyMoCARES

Depuis la fin de l’année 2016, le Département des Hautes-Alpes s’est engagé avec 12 partenaires de 6 pays différents dans un programme européen Espace Alpin dénommé HyMoCARES (HydroMorphological assessment and management at basin scale for the Conservation of Alpine Rivers and related Ecosystem Services) dont l’objectif est de mettre en évidence les liens de dépendance qui existent entre les  bénéfices que les humains obtiennent des écosystèmes (on parle alors de services écosystémiques) et les actions de restauration du milieu naturel.

 

Dans le cadre de ce programme, une enquête est actuellement en ligne qui permettra d’évaluer votre connaissances et vos besoins sur les lien entre le milieu naturel et les société humaines.

Stratégie Locale de Gestion des Risques d'Inondations (SLGRI) Affluents rive gauche du Rhône: consultation des Parties Prenantes

Consultation de septembre à novembre 2016, projet de SLGRI Affluents rive gauche du Rhône, DDT 84, CD 84

Les services de l’état et le conseil départemental du Vaucluse ont co-animé l’élaboration d’une stratégie de gestion du risque inondation à l’échelle bassins versants des affluents rive gauche du Rhône. Les actions de la stratégie sont principalement issues des différents documents de gestion des cours d’eau en cours, c’est ­à ­dire les PAPI et les contrats de rivière dont l’échéance n’est pas encore arrivée à terme. Ce document est soumis à la consultation des parties prenantes et du public.

Journées du réseau

Article modifié le 14/02/2018

Cette journée sur la stratégie des projets de restauration hydromorphologique a acceulli plus de quarante  participants le 8 juillet 2014 à Beaurecueil (près d'Aix-en-Provence)

Cette journée réalisée en partenariat entre le réseau RRGMA, et de l'Agence de l'Eau RMC, a été l'occasion de riches échanges. Elle a permis une prise de conscience notamment concernant la dimension sociologique de ce type de chantier. 

Voir le programme de la journée
Article modifié le 14/02/2018

Le 17 mai prochain, le SMAVD et le RRGMA vous invitent à participer à une journée d'échanges sur : "PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS : la mise en œuvre du nouveau décret"

> Publics : agents des structures de gestion des milieux aquatiques I partenaires de la SLGRI DURANCE I membres et partenaires du RRGMA I services de l'État…

> Le programme et plan d'accès en pièces jointes

> Lieu :  Mallemort

> Inscription obligatoire sur le site de l'ARPE  avant le 9 mai  : en cliquant ici 

      Frais de participation : 16 Euros  - à payer avant le 9 mai 2016 : chèque à l'ordre du Trésor Public ou mandat administratif

> Contact :

- ARPE PACA - Véronique Desagher ou Nicolas Metsu - v.desagher@arpe-paca.org - n.metsu@arpe-paca.org SMAVD

- SMAVD -  Philippe Picon - philippe.picon@smavd.org

Voir le programme
Voir le plan d'accès
Article modifié le 14/02/2018

La matinée du 13 mars prochain se tiendra, à la salle du forum de l'Europôle de l'Arbois (Aix en Provence), une réunion d'information sur le SDAGE, le PGRI et le PAMM dédiée aux gestionnaires de milieux aquatiques.


En amont de la commission géographique du 20 mars, le RRGMA vous invite à approfondir votre connaissance des outils de programmation SDAGE, PGRI et PAMM en consultation et à échanger sur ce sujet.


Inscrivez vous en cliquant ici  Retrouvez le programme de la matinée ci-après.

Voir le prgramme de la matinée
Article modifié le 14/02/2018

Le RRGMA animé par l'ARPE PACA, a organisé une journée d'information et d'échanges consacrée à la gestion des digues le jeudi 21 mai 2015 à Vitrolles (13). 


Une soixantaine de participants ont assisté à cette journée d'information et d'échanges autour du décret digue qui vient de paraître.


Retrouvez les présentations des intervenants de cette journée.

M JM Kahan de la Direction des risques du ministère a présenté les contenus de ce nouveau décret du 12 mai 2015. Ce premier échange sur le contenu du décret a été suivi d'un état des lieux de la connaissance des ouvrages par les services de l'état (DREAL PACA). Des structures de gestion ont ensuite pu témoigner des questionnements que posent l'application de ce décret sur leur territoire. Le Cerema a apporté des éclairages méthodologiques notamment sur les études de danger et le diagnostic des ouvrages. Puis des outils tels que l'utilisation des relevés LIDAR pour le diagnostic des ouvrages et un outil de suivi developpé par des prestataires privés, l'outil DIGSURE, ont pu être présentés.

 

Pour en savoir plus :

Retrouvez les présentations des intervenants  en pièce jointe,  ainsi qu'une présentation plus détaillée du projet DIDRO (utilisation des drônes).

 

 Contact :  ARPE PACA / Véronique Desagher ou Nicolas Metsu / v.desagher@arpe-paca.org / n.metsu@arpe-paca.org

Voir le programme
Voir la présentation de M Kahan DGPR présentation des contenus du décret
Voir la présentation du témoignage du SMAVD
Voir la présentation de l'etat des lieux PACA DREAL
Voir la présentation du Cerema Elements de méthode P Ledoux
Voir la présentation de F Pons utilisation du LIDAR Cerema
Voir la présentation de l'outil DIGSURE
Voir la présentation du projet DIDRO
Voir le témoignage du SYMADREM
Article modifié le 14/02/2018

Le 23 juin 2015, le RRGMA a organisé en partenariat avec l'agence de l'eau RMC, la DREAL PACA, le Réseau Régional des Gestionnaires d'Espaces Naturels, le Pôle-relais lagunes méditerranéennes, le CEN PACA et le Conservatoire du littoral, une journée d'échanges et d'information sur la gestion des zones humides  : "Mouillez vous pour les zones humides !".


60 participants sur le site de l'Etang des Aulnes à Saint-Martin de Crau (13).

9 vidéos à visionner :

Interventions à télécharger ci-dessous :

Voir le programme
2/9 Les zones humides, de leur disparition à leur reconnaissance - Agence de l'eau-DREAL
3/9 Les Salins d'Hyères comme outil de gestion & de développement du territoire
4/9 Site de Belle Île - Aubignan (84)
5/9 Restaurer les zones humides de bords de cours d'eau : les sites du Cavalon
6/9 Retours d'expérience sur 30 plans de gestion en Rhône Méditerranée Corse
7/9 Le Système d'Information Territorial [SIT] des Parcs naturels régionaux
8/9 Le Pôle-relais lagunes méditerranéennes au service des gestionnaires de zones humides
8/9 Le RREN au service des gestionnaires de zones humides
8/9 Le RRGMA au service des gestionnaires de zones humides
Article modifié le 14/02/2018

La journée du RRGMA prévue le 24 septembre, journée d'échange sur la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI, est reportée. 


Nous vous proposerons prochainement une nouvelle date que nous espérons la plus proche possible.

Voir le programme prévisionnel
Article modifié le 14/02/2018

En 2016, le RRGMA vous propose 4 temps forts pour vous accompagner vers une gestion intégrée des milieux aquatiques

  • La mise en œuvre de la compétence GEMAPI - Journée d'échanges : Premiers retours d'expérience pour la mise en œuvre de la compétence - Le 28 avril 2016 - Plus d'infos en cliquant ici
  •  La prévention des inondations - Journée partenariale avec le Syndicat Mixte d'Aménagement  de la Vallée de la Durance - Réflexions sur la mise en œuvre du nouveau décret  relatif aux ouvrages de protection contre les inondations -  Le  17 mai 2016 -  Plus d'infos en cliquant ici
  •  Le rétablissement des continuités écologique - Journée partenariale avec le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Bléone - Retour d'expérience et visite de terrain  -  le 30 juin 2016
  • La gestion intégrée des milieux aquatiques - Réflexions sur les outils d'une gestion intégrée des milieux aquatiques  - date à définir

+ d'infos :  Les programmes et inscriptions seront mis en ligne environ 1 mois avant l'èvenement

ACCÉS RÉSERVÉ :  Journées à destination des structures gestionnaires de milieux aquatiques, membres et partenaires du RRGMA.  NB : Les journées "GEMAPI" et "gestion intégrée" peuvent également  être ouvertes aux interlocuteurs GEMAPI (EPCI , partenaires techniques…) des membres du RRGMA qui peuvent relayer l'invitation.

NB  : Tous les participants doivent s'inscrire en ligne.

Voir le feuillet de présentation des journées 2016 du RRGMA
Article modifié le 14/02/2018

Le RRGMA organise, le 28 avril prochain, une journée d'échanges autour des premiers retours d'expérience concernant la mise en oeuvre de la "GEMAPI".

Publics : Membres du RRGMA et partenaires

„ Programme détaillé (sera transmis ultérieurement)

„ Lieu :  A confirmer (alentours d'Aix en Provence)

„ Inscription obligatoire à venir sur le site de l'ARPE           

„ Contact :  ARPE PACA - Véronique Desagher ou Nicolas Metsu - v.desagher@arpe-paca.org - n.metsu@arpe-paca.org

Article modifié le 14/02/2018

Le RRGMA organise le 28 avril à Aix en Provence une journée d'échanges dédiée aux premiers retours d'expérience pour la mise en place d'une organisation adaptée à l'exercice territorial de la nouvelle compétence GEMAPI.


Cette journée s'inscrit dans un cycle de 4 temps forts du RRGMA en 2016, pour vous accompagner vers une gestion intégrée des milieux aquatiques.


Inscription obligatoire

Publics :  Journée à destination des structures gestionnaires de milieux aquatiques, membres et partenaires du RRGMA,  NB : Cette journée est également ouverte aux interlocuteurs GEMAPI (EPCI , partenaires techniques…) des membres du RRGMA qui peuvent relayer la présente invitation.

NB  : Tous les participants doivent s'inscrire en ligne.

Nombre de participants limité à 100 participants

Programme ci-après

Lieu :  Aix en Provence Europole de l'Arbois (plans d'accès ci-joint)

Inscription obligatoire ouvertes jusqu'au 20 avril via le lien suivant : cliquez ici  - prix forfaitaire de la journée 16 euros.

Contact :  ARPE PACA -  Véronique Desagher ou Nicolas Metsu -  v.desagher@arpe-paca.org - n.metsu@arpe-paca.org

Voir le programme de la journée du 28 avril
Voir le plan d'accès
Article modifié le 14/02/2018

Le 17 mai prochain, le SMAVD et le RRGMA vous invitent à participer à une journée d'échanges sur : "PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS : la mise en œuvre du nouveau décret"

> Publics :  gestionnaires de milieux aquatiques, EPCI…-  Acteurs de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations du territoire Durancien,  Membres du RRGMA, services de l'Etat,…

> Le programme et le lien pour les inscriptions vous parviendront prochainement

> Lieu :  Mallemort

> Inscription obligatoire à venir sur le site de l'ARPE           

> Contact :

- ARPE PACA - Véronique Desagher ou Nicolas Metsu - v.desagher@arpe-paca.org - n.metsu@arpe-paca.org SMAVD

- SMAVD -  Philippe Picon - philippe.picon@smavd.org

Article modifié le 14/02/2018

Le RRGMA a organisé le 28 avril à Aix en Provence une journée d'échanges dédiée aux premiers retours d'expérience pour la mise en place d'une organisation adaptée à l'exercice territorial de la nouvelle compétence GEMAPI.


Retrouvez l'ensemble des supports de la journée ci-après

Cette journée a réuni plus de 90 participants qui ont échangé sur les questionnements et les opportunités que suscitent, pour les élus, pour les acteurs techniques, pour les partenaires institutionnels, la mise en œuvre de la GEMAPI. L'ambition de la journée a été de partager des informations, des outils, des réflexions communes qui nous permettent d'avancer collectivement sur ce sujet. Une restitution video de l'ensemble de la journée sera mise en ligne ultérieurement.

Retrouvez le programme ci-après

Retrouvez l'ensemble des présentations de la journée ci-après

Retrouvez le dossier ressource GEMAPI du RRGMA ci-après

Contact :  ARPE PACA -  Véronique Desagher ou Nicolas Metsu -  v.desagher@arpe-paca.org - n.metsu@arpe-paca.org

Voir le programme de la journée du 28 avril
dossier ressource
Voir la présentation Durance
Voir la présentation Bv Aude
Voir la présentation Golfe de St tropez
Voir la présentation SM3A Arve
Voir la présentation CCPMB
Présentation Evolution de ccadre d'intervention et des structures
Présentation SOCLE ARGR
Article modifié le 14/02/2018

Inscriptions - journée technique RRGMA / SMAB - 30 juin 2016 - Digne


Le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Bléone en partenariat avec le RRGMA, animé par l'ARPE PACA, vous invitent à vous inscrire pour participer à une journée de terrain sur la Bléone et ses affluents concernant la restauration des continuités écologiques, le jeudi 30 juin 2016 à Digne les bains.

Cette journée sera l'occasion d'alimenter les réflexions et d'apporter des réponses sur les problématiques de rétablissement des continuités écologiques à travers l'exposé de 3 retours d'expériences balayant les aspects réglementaire, technique et financier de la thématique.

> Publics  :  Membres du RRGMA

> Programme détaillé (ci après)

> Lieu :  Digne-les-Bains (et alentours)

> Inscription obligatoire en cliquant ici          

>Contact :  ARPE PACA - Véronique Desagher ou Nicolas Metsu - v.desagher@arpe-paca.org - n.metsu@arpe-paca.org

Voir le programme de la journée sur les continuités écologiques
Article modifié le 29/11/2017

Pour faire le point sur la Directive inondation et ses déclinaisons sur les territoires, pour échanger sur les PAPI et sur la mise en œuvre du décret « digues » le RRGMA a organisé le 21 novembre à mallemort une journée technique d’échanges.

Cette journée a permis d’apporter : 

  •  l’éclairage d’un expert
  •  l’expérience professionnelle des collègues sur la maîtrise d’ouvrage des projets de prévention des inondations
  • un temps d’échanges avec l’Etat (DREAL) sur ces questions

Retrouvez toutes les présentations sur votre espace membre rubrique "journées du RRGMA / les documents des journées techniques"

Article modifié le 29/11/2017

L’Assemblée Générale 2013 du RRGMA s’est tenue le  mardi 14 janvier 2014 à Volx.


Ce temps fort de la vie du réseau a réuni une soixantaIne de participants. Il a été l’occasion d’un temps d’expression de l’actualité des gestionnaires présents, d’échanges avec les partenaires institutionnels, et d’une présentation de l’actualité juridique de la loi de modernisation de l’action publique et de création des métropoles. Avec Monsieur JB Butlen de la Direction de l’eau et de la biodiversité du ministère, les participants ont pu bénéficier d’une lecture approfondie des dispositions de cette nouvelle loi concernant sur l’exercice des missions de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations. Cette assemblée générale a constitué également un temps de bilan sur l’activité du RRGMA et de construction de son programme d’action 2014.


Retrouvez l’ensemble des présentations de la journée sur l’"espace membre" rubrique "les journées du RRGMA". Le compte rendu de la journée sera mis en ligne prochainement.

Article modifié le 29/11/2017

Depuis la Directive Cadre sur l’Eau, le SDAGE est devenu un véritable document de planification auquel sont assignés des finalités, un contenu et une valeur juridique qui s’imposent nécessairement aux actions menées par les techniciens et chargés de mission de la gestion des milieux aquatiques.

Aussi, dans le cadre de la révision du SDAGE 2016-2021, le RRGMA a organisé une matinée d’échanges et d’information sur la construction technique du Programme de Mesures 2016-2021 : 

 «Comment construire un Programme de mesures qui réponde aux besoins locaux et aux prescriptions nationales et du bassin sur la DCE ? »  - Le Vendredi 27 septembre 2013 dans les locaux du CREPS (amphithéâtre) à Aix en Provence.

 Avec les partenaires institutionnels (Agence de l’eau et DREAL) qui portent ce chantier, nous pourrons :

-          faire le point sur le chantier technique de révision du SDAGE,

-          appréhender le cadre établi par les prescriptions nationales pour le futur PDM,

-          dialoguer autour des enjeux d’une programmation cohérente,

-         échanger sur les modalités d’échanges et de travail.

Retrouvez toutes les présentations sur votre espace membre rubrique "journées du RRGMA / les documents des journées techniques"

Programme de la journée
Article modifié le 29/11/2017

Le 3 décembre 2013 - Hôtel de Région - Marseille


Le RRGMA a organisé en partenariat avec la Maison Régionale de l’Eau et GRAINE, dans le cadre des assises régionales de l’EEDD, une journée consacrée à l’éducation à l’environnement et au developpement durable dans le cadre des contrats rivière.

Les gestionnaires de milieux aquatiques ont parfois (et peut-être souvent) du mal à mobiliser les populations et les élus de leur bassin versant pour co-construire leurs outils de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (Contrats de milieux, SAGE, PAPI…).

 Au moment de mettre en œuvre les actions (et surtout de les financer), ils peuvent assister à des hésitations voire des renonciations des élus et des questionnements voire des rejets de la part des riverains, des associations et plus largement de la population.

 L’Education à l’Environnement et au Développement Durable (EEDD), ses acteurs et ses outils constituent une opportunité pour informer, sensibiliser, éduquer et former la population sur les enjeux qui les concernent. Cette meilleure connaissance et compréhension des problématiques est souvent le gage d’une meilleure mobilisation des citoyens et des élus pour avancer dans la gestion intégrée des milieux aquatiques.

Un exemplaire du guide "informer, sensibiliser, éduquer, former pour la réussite des contrats de milieux aquatiques" et une mallette pédagogique HYDROPOLIS ont été remis aux gestionnaires participants.

Article modifié le 29/11/2017

La matinée du 13 mars s’est tenue, à la salle du forum de l’Europôle de l’Arbois (Aix en Provence), une réunion d’information sur le SDAGE, le PGRI et le PAMM dédiée aux gestionnaires de milieux aquatiques.  En amont de la commission géographique du 20 mars, le RRGMA a proposé à la cinquantaine de participants, d’approfondir leurs connaissances des outils de programmation SDAGE, PGRI et PAMM en consultation et à échanger sur ce sujet. Les présentations de la matinée sont disponibles ci-après.

Voir le programme
Voir la présentation du SDAGE
Voir la présentation du PGRI
Voir la présentation du PAMM
Article modifié le 28/04/2017

Le Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation (CEPRI) édite un nouveau guide sur les ouvrages de protection contre les inondations: s’organiser pour exercer la compétence GEMAPI et répondre aux exigences de la réglementation issue du décret du 12 mai 2015 

Le CEPRI a suivi de très près la promulgation des textes de loi et l’élaboration des décrets encadrant la compétence dite « GEMAPI » (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations). Si la législation entend répondre à un vrai besoin de clarification de la gestion des digues sur le territoire, le CEPRI, interface entre les acteurs de terrain et l’Etat, a pu mesurer les interrogations persistantes des collectivités. Comment préparer sa structuration en vue de la prise de compétence obligatoire au 1er janvier 2018 ? Comment garantir la protection de sa population pour des structures récentes et n’ayant jamais assuré la gestion d’ouvrages ? Quelles relations tisser avec les acteurs actuels de la protection des inondations? Comment s’organiser pour assurer une gestion pérenne des ouvrages de protection ?... 

C’est à toutes ces questions que répond ce nouveau guide du CEPRI. Cette édition propose des pistes pour accompagner au mieux les collectivités dans la mise en œuvre de la compétence GEMAPI, sur le volet « prévention des inondations ».

Grâce à ses échanges avec de nombreuses collectivités, le CEPRI a cherché à répondre aux questions posées par  les dispositions législatives et réglementaires ; un travail illustré par des exemples de collectivités (EPCI-FP ou syndicats mixtes) ayant déjà anticipé la compétence, ou se questionnant sur sa mise en œuvre. Ces témoignages montrent qu’il est nécessaire de s’approprier les enjeux liés à cette compétence le plus tôt possible pour pouvoir s’organiser ; dans un contexte mouvant de réorganisation des compétences des collectivités territoriales, aucune structuration ne saurait prévaloir sur une autre ou s’imposer comme un modèle unique à suivre pour tous.

 Toujours porté par la préoccupation de répondre aux besoins des territoires, le CEPRI apporte une nouvelle contribution aux réflexions actuellement en cours en matière de gestion du risque d’inondation, en souhaitant que cette publication permettra aux élus locaux de s’investir sans attendre sur ce sujet.

Télécharger le guide
Article modifié le 16/09/2016

Le mardi 12 juin 2012 à Aix-en-Provence, s’est déroulé le tout premier atelier des EPAGE sur les statuts et les compétences des  structures gestionnaires de milieux aquatiques. Vous trouverez ci-dessous les diaporamas des intervenants à télécharger.

Service Public 2000 Gauthier Rojenart
Philippe Marc, avocat
EPTB Vistre Sophie Serre
Article modifié le 16/09/2016

Videos des interventions - journée GEMAPI du 28 avril 2016, RRGMA


Le RRGMA a organisé le 28 avril à Aix en Provence une journée d’échanges dédiée aux premiers retours d’expérience pour la mise en place d’une organisation adaptée à l’exercice territorial de la nouvelle compétence GEMAPI.


Retrouvez ci-après l’ensemble des supports et les videos des retours d’expérience présentés lors de la journée.

Déroulement de la journée :

Introduction -  Mireille Benedetti, Présidente de l’ARPE PACA

Le nouveau cadre d’intervention de la gestion de l’eau (GEMAPI et hors GEMAPI) :  quels effets prévisibles sur l’organisation de la gestion de l’eau en PACA ?   -  Claude HOLYST, directeur de l’ARPE              

Comment organiser la transition vers la GEMAPI ?  :  Les réflexions  en cours sur le territoire de la Durance  - Philippe PICON, chargée de mission EPTB du Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance [SMAVD]- Jacques Échalon & Gilles MEGIS - Vice-présidents, Communauté d’agglomération Durance, Luberon, Verdon [DLVA] 

L’organisation de la GEMAPI en cours sur le département de l’Aude. - Jacques Chabaud -  Directeur du Syndicat mixte des milieux aquatiques et des rivières de l’Aude [SMARR]

La prise en charge de la gestion des cours d’eau par la communauté de commune du Golfe de Saint-Tropez - Patrice Amado - Conseiller communautaire du Golfe de Saint-Tropez & Benjamin Van Lunsen, Chef du service Cours d’eau

L’organisation de la GEMAPI en cours sur le bassin de l’Arve - David BEN SADOUN,  DGS communauté de commune du Pays du Mont-Blanc & Anne Sophie DROUET , Chargée mission PAPI, EPTB ARVE.

La démarche SOCLE affluents rive gauche du Rhône - Guy Moureau, Président du syndicat du bassin des Sorgues & Anthony Zilio, Président de la Communauté de commune Rhône Lez Provence & Jean-Louis Grapin,  Directeur du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez

Table ronde des grands témoins de la journée - Synthèse des enseignements 

- Points de vue de partenaires institutionnels : Laurent Neyer, Directeur Adjoint DREAL PACA & Gaëlle Berthaud, Déléguée Régionale, Agence de l’eau

- Points de vue d’acteurs : Jacques Espitalier, Président de la CLE du Verdon & Apolline Prêtre, chargée de mission Assemblée des Communautés de France

- Point de vue d’un observateur : Stéphane Ghiotti,  chargé de recherche CNRS

 Retrouvez le dossier ressource GEMAPI du RRGMA