Arpe

ASSAINISSEMENT : Station d'épuration, suppression de la règle des 100 mètres et mise à jour de certaines normes

Un arreté  interministeriel paru au journal officiel du 23 septembre 2017 modifie certaines normes et supprime la distance minimale de 100 mètres des habitations et des bâtiments recevant du public pour l'implantation des stations d'épuration et les grosses installations de SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif).

Stratégie Locale de Gestion des Risques d'Inondations (SLGRI) Affluents rive gauche du Rhône: consultation des Parties Prenantes

Consultation de septembre à novembre 2016, projet de SLGRI Affluents rive gauche du Rhône, DDT 84, CD 84

Les services de l’état et le conseil départemental du Vaucluse ont co-animé l’élaboration d’une stratégie de gestion du risque inondation à l’échelle bassins versants des affluents rive gauche du Rhône. Les actions de la stratégie sont principalement issues des différents documents de gestion des cours d’eau en cours, c’est ­à ­dire les PAPI et les contrats de rivière dont l’échéance n’est pas encore arrivée à terme. Ce document est soumis à la consultation des parties prenantes et du public.

Journées du réseau

Article modifié le 13/09/2017

En 2016, le RRGMA vous propose 4 temps forts pour vous accompagner vers une gestion intégrée des milieux aquatiques

  • La mise en œuvre de la compétence GEMAPI - Journée d’échanges : Premiers retours d’expérience pour la mise en œuvre de la compétence - Le 28 avril 2016 - Plus d’infos en cliquant ici
  •  La prévention des inondations - Journée partenariale avec le Syndicat Mixte d’Aménagement  de la Vallée de la Durance - Réflexions sur la mise en œuvre du nouveau décret  relatif aux ouvrages de protection contre les inondations -  Le  17 mai 2016 -  Plus d’infos en cliquant ici
  •  Le rétablissement des continuités écologique - Journée partenariale avec le Syndicat Mixte d’Aménagement de la Bléone - Retour d’expérience et visite de terrain  -  le 30 juin 2016
  • La gestion intégrée des milieux aquatiques - Réflexions sur les outils d’une gestion intégrée des milieux aquatiques  - date à définir

+ d’infos :  Les programmes et inscriptions seront mis en ligne environ 1 mois avant l’èvenement

ACCÉS RÉSERVÉ :  Journées à destination des structures gestionnaires de milieux aquatiques, membres et partenaires du RRGMA.  NB : Les journées "GEMAPI" et "gestion intégrée" peuvent également  être ouvertes aux interlocuteurs GEMAPI (EPCI , partenaires techniques…) des membres du RRGMA qui peuvent relayer l’invitation.

NB  : Tous les participants doivent s’inscrire en ligne.

Voir le feuillet de présentation des journées 2016 du RRGMA
Article modifié le 28/04/2017

Le Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation (CEPRI) édite un nouveau guide sur les ouvrages de protection contre les inondations: s’organiser pour exercer la compétence GEMAPI et répondre aux exigences de la réglementation issue du décret du 12 mai 2015 

Le CEPRI a suivi de très près la promulgation des textes de loi et l’élaboration des décrets encadrant la compétence dite « GEMAPI » (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations). Si la législation entend répondre à un vrai besoin de clarification de la gestion des digues sur le territoire, le CEPRI, interface entre les acteurs de terrain et l’Etat, a pu mesurer les interrogations persistantes des collectivités. Comment préparer sa structuration en vue de la prise de compétence obligatoire au 1er janvier 2018 ? Comment garantir la protection de sa population pour des structures récentes et n’ayant jamais assuré la gestion d’ouvrages ? Quelles relations tisser avec les acteurs actuels de la protection des inondations? Comment s’organiser pour assurer une gestion pérenne des ouvrages de protection ?... 

C’est à toutes ces questions que répond ce nouveau guide du CEPRI. Cette édition propose des pistes pour accompagner au mieux les collectivités dans la mise en œuvre de la compétence GEMAPI, sur le volet « prévention des inondations ».

Grâce à ses échanges avec de nombreuses collectivités, le CEPRI a cherché à répondre aux questions posées par  les dispositions législatives et réglementaires ; un travail illustré par des exemples de collectivités (EPCI-FP ou syndicats mixtes) ayant déjà anticipé la compétence, ou se questionnant sur sa mise en œuvre. Ces témoignages montrent qu’il est nécessaire de s’approprier les enjeux liés à cette compétence le plus tôt possible pour pouvoir s’organiser ; dans un contexte mouvant de réorganisation des compétences des collectivités territoriales, aucune structuration ne saurait prévaloir sur une autre ou s’imposer comme un modèle unique à suivre pour tous.

 Toujours porté par la préoccupation de répondre aux besoins des territoires, le CEPRI apporte une nouvelle contribution aux réflexions actuellement en cours en matière de gestion du risque d’inondation, en souhaitant que cette publication permettra aux élus locaux de s’investir sans attendre sur ce sujet.

Télécharger le guide
Article modifié le 16/09/2016

Le mardi 12 juin 2012 à Aix-en-Provence, s’est déroulé le tout premier atelier des EPAGE sur les statuts et les compétences des  structures gestionnaires de milieux aquatiques. Vous trouverez ci-dessous les diaporamas des intervenants à télécharger.

Service Public 2000 Gauthier Rojenart
Philippe Marc, avocat
EPTB Vistre Sophie Serre
Article modifié le 16/09/2016

Videos des interventions - journée GEMAPI du 28 avril 2016, RRGMA


Le RRGMA a organisé le 28 avril à Aix en Provence une journée d’échanges dédiée aux premiers retours d’expérience pour la mise en place d’une organisation adaptée à l’exercice territorial de la nouvelle compétence GEMAPI.


Retrouvez ci-après l’ensemble des supports et les videos des retours d’expérience présentés lors de la journée.

Déroulement de la journée :

Introduction -  Mireille Benedetti, Présidente de l’ARPE PACA

Le nouveau cadre d’intervention de la gestion de l’eau (GEMAPI et hors GEMAPI) :  quels effets prévisibles sur l’organisation de la gestion de l’eau en PACA ?   -  Claude HOLYST, directeur de l’ARPE              

Comment organiser la transition vers la GEMAPI ?  :  Les réflexions  en cours sur le territoire de la Durance  - Philippe PICON, chargée de mission EPTB du Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance [SMAVD]- Jacques Échalon & Gilles MEGIS - Vice-présidents, Communauté d’agglomération Durance, Luberon, Verdon [DLVA] 

L’organisation de la GEMAPI en cours sur le département de l’Aude. - Jacques Chabaud -  Directeur du Syndicat mixte des milieux aquatiques et des rivières de l’Aude [SMARR]

La prise en charge de la gestion des cours d’eau par la communauté de commune du Golfe de Saint-Tropez - Patrice Amado - Conseiller communautaire du Golfe de Saint-Tropez & Benjamin Van Lunsen, Chef du service Cours d’eau

L’organisation de la GEMAPI en cours sur le bassin de l’Arve - David BEN SADOUN,  DGS communauté de commune du Pays du Mont-Blanc & Anne Sophie DROUET , Chargée mission PAPI, EPTB ARVE.

La démarche SOCLE affluents rive gauche du Rhône - Guy Moureau, Président du syndicat du bassin des Sorgues & Anthony Zilio, Président de la Communauté de commune Rhône Lez Provence & Jean-Louis Grapin,  Directeur du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez

Table ronde des grands témoins de la journée - Synthèse des enseignements 

- Points de vue de partenaires institutionnels : Laurent Neyer, Directeur Adjoint DREAL PACA & Gaëlle Berthaud, Déléguée Régionale, Agence de l’eau

- Points de vue d’acteurs : Jacques Espitalier, Président de la CLE du Verdon & Apolline Prêtre, chargée de mission Assemblée des Communautés de France

- Point de vue d’un observateur : Stéphane Ghiotti,  chargé de recherche CNRS

 Retrouvez le dossier ressource GEMAPI du RRGMA

Article modifié le 23/08/2016

Actes de la journée d’information sur "La gestion des digues de protection contre les inondations" organisée par le Réseau le 05 juillet 2006. Fichier PDF (1,5 Mo).

Actes de la journée d’information sur "La gestion des digues de protection contre les inondations" organisée par le Réseau le 05 juillet 2006.

Fichier PDF (1,5 Mo).

Actes
Article modifié le 23/08/2016

Suite des téléchargements

Suite des téléchargements

Dossiers PSR
Labellisation instruction PAPI PSR
Contrôle des Digues
Article modifié le 23/08/2016

Le mardi 12 juin 2012 à Aix-en-Provence, s’est déroulé le tout premier atelier des EPAGE sur les statuts et les compétences des  structures gestionnaires de milieux aquatiques. Vous trouverez ci-dessous les diaporamas des intervenants à télécharger.

Service Public 2000 Gauthier Rojenart
Philippe Marc, avocat
EPTB Vistre Sophie Serre
Article modifié le 23/08/2016
Journée technique du RRGMA
L’objectif de cette journée technique sur les plantes envahissantes est de favoriser la rencontre et l’échange

entre membres du Réseau Région al des Gestio nnaires de Milieux Aquatiques (RRGMA) et au tour

d’intervenants de qualité.
Voir le document
Article modifié le 23/08/2016

Actes de la journée technique sur "La gestion des mares" co-organisée par le Réseau et le Conservatoire Etudes des Ecosystèmes de Provence le 23 Novembre 2006. Fichier PDF (1,2 Mo).

Actes de la journée technique sur "La gestion des mares" co-organisée par le Réseau et le Conservatoire Etudes des Ecosystèmes de Provence le 23 Novembre 2006.

Fichier PDF (1,2 Mo).

Actes
Article modifié le 23/08/2016

Journée technique du RRGMA

Voir le document
Article modifié le 03/06/2016

Le 17 mai prochain, le SMAVD et le RRGMA vous invitent à participer à une journée d’échanges sur : "PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS : la mise en œuvre du nouveau décret"

> Publics : agents des structures de gestion des milieux aquatiques I partenaires de la SLGRI DURANCE I membres et partenaires du RRGMA I services de l’État…

> Le programme et plan d’accès en pièces jointes

> Lieu :  Mallemort

> Inscription obligatoire sur le site de l’ARPE  avant le 9 mai  : en cliquant ici 

      Frais de participation : 16 Euros  - à payer avant le 9 mai 2016 : chèque à l’ordre du Trésor Public ou mandat administratif

> Contact :

- ARPE PACA - Véronique Desagher ou Nicolas Metsu - v.desagher@arpe-paca.org - n.metsu@arpe-paca.org SMAVD

- SMAVD -  Philippe Picon - philippe.picon@smavd.org

Voir le programme
Voir le plan d’accès
Article modifié le 03/06/2016

Le RRGMA a organisé le 28 avril à Aix en Provence une journée d’échanges dédiée aux premiers retours d’expérience pour la mise en place d’une organisation adaptée à l’exercice territorial de la nouvelle compétence GEMAPI.


Retrouvez l’ensemble des supports de la journée ci-après

Cette journée a réuni plus de 90 participants qui ont échangé sur les questionnements et les opportunités que suscitent, pour les élus, pour les acteurs techniques, pour les partenaires institutionnels, la mise en œuvre de la GEMAPI. L’ambition de la journée a été de partager des informations, des outils, des réflexions communes qui nous permettent d’avancer collectivement sur ce sujet. Une restitution video de l’ensemble de la journée sera mise en ligne ultérieurement.

Retrouvez le programme ci-après

Retrouvez l’ensemble des présentations de la journée ci-après

Retrouvez le dossier ressource GEMAPI du RRGMA ci-après

Contact :  ARPE PACA -  Véronique Desagher ou Nicolas Metsu -  v.desagher@arpe-paca.org - n.metsu@arpe-paca.org

Voir le programme de la journée du 28 avril
dossier ressource
Voir la présentation Durance
Voir la présentation Bv Aude
Voir la présentation Golfe de St tropez
Voir la présentation SM3A Arve
Voir la présentation CCPMB
Présentation Evolution de ccadre d’intervention et des structures
Présentation SOCLE ARGR
Article modifié le 03/06/2016

Inscriptions - journée technique RRGMA / SMAB - 30 juin 2016 - Digne


Le Syndicat Mixte d’Aménagement de la Bléone en partenariat avec le RRGMA, animé par l’ARPE PACA, vous invitent à vous inscrire pour participer à une journée de terrain sur la Bléone et ses affluents concernant la restauration des continuités écologiques, le jeudi 30 juin 2016 à Digne les bains.

Cette journée sera l’occasion d’alimenter les réflexions et d’apporter des réponses sur les problématiques de rétablissement des continuités écologiques à travers l’exposé de 3 retours d’expériences balayant les aspects réglementaire, technique et financier de la thématique.

> Publics  :  Membres du RRGMA

> Programme détaillé (ci après)

> Lieu :  Digne-les-Bains (et alentours)

> Inscription obligatoire en cliquant ici          

>Contact :  ARPE PACA - Véronique Desagher ou Nicolas Metsu - v.desagher@arpe-paca.org - n.metsu@arpe-paca.org

Voir le programme de la journée sur les continuités écologiques
Article modifié le 03/05/2016

Le Syndicat Mixte d’Aménagement de la Bléone en partenariat avec le RRGMA, animé par l’ARPE PACA, vous invitent à réserver votre agenda pour participer à une journée de terrain sur la Bléone et ses affluents concernant la restauration des continuités écologiques, le jeudi 30 juin 2016.

Cette journée sera l’occasion d’alimenter les réflexions et d’apporter des réponses sur les problématiques de rétablissement des continuités écologiques à travers l’exposé de 3 retours d’expériences balayant les aspects réglementaire, technique et financier de la thématique.

> Publics  :  Membres du RRGMA

„> Programme détaillé (sera transmis fin mai)

>„ Lieu :  Digne-les-Bains (et alentours)

„> Inscription obligatoire à venir sur le site de l’ARPE           

>Contact :  ARPE PACA - Véronique Desagher ou Nicolas Metsu - v.desagher@arpe-paca.org - n.metsu@arpe-paca.org

Article modifié le 29/04/2016

Le 17 mai prochain, le SMAVD et le RRGMA vous invitent à participer à une journée d’échanges sur : "PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS : la mise en œuvre du nouveau décret"

> Publics :  gestionnaires de milieux aquatiques, EPCI…-  Acteurs de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations du territoire Durancien,  Membres du RRGMA, services de l’Etat,…

> Le programme et le lien pour les inscriptions vous parviendront prochainement

> Lieu :  Mallemort

> Inscription obligatoire à venir sur le site de l’ARPE           

> Contact :

- ARPE PACA - Véronique Desagher ou Nicolas Metsu - v.desagher@arpe-paca.org - n.metsu@arpe-paca.org SMAVD

- SMAVD -  Philippe Picon - philippe.picon@smavd.org

Article modifié le 29/04/2016

Le RRGMA organise le 28 avril à Aix en Provence une journée d’échanges dédiée aux premiers retours d’expérience pour la mise en place d’une organisation adaptée à l’exercice territorial de la nouvelle compétence GEMAPI.


Cette journée s’inscrit dans un cycle de 4 temps forts du RRGMA en 2016, pour vous accompagner vers une gestion intégrée des milieux aquatiques.


Inscription obligatoire

Publics :  Journée à destination des structures gestionnaires de milieux aquatiques, membres et partenaires du RRGMA,  NB : Cette journée est également ouverte aux interlocuteurs GEMAPI (EPCI , partenaires techniques…) des membres du RRGMA qui peuvent relayer la présente invitation.

NB  : Tous les participants doivent s’inscrire en ligne.

Nombre de participants limité à 100 participants

Programme ci-après

Lieu :  Aix en Provence Europole de l’Arbois (plans d’accès ci-joint)

Inscription obligatoire ouvertes jusqu’au 20 avril via le lien suivant : cliquez ici  - prix forfaitaire de la journée 16 euros.

Contact :  ARPE PACA -  Véronique Desagher ou Nicolas Metsu -  v.desagher@arpe-paca.org - n.metsu@arpe-paca.org

Voir le programme de la journée du 28 avril
Voir le plan d’accès
Article modifié le 29/03/2016

Le 23 juin 2015, le RRGMA a organisé en partenariat avec l’agence de l’eau RMC, la DREAL PACA, le Réseau Régional des Gestionnaires d’Espaces Naturels, le Pôle-relais lagunes méditerranéennes, le CEN PACA et le Conservatoire du littoral, une journée d’échanges et d’information sur la gestion des zones humides  : "Mouillez vous pour les zones humides !".


60 participants sur le site de l’Etang des Aulnes à Saint-Martin de Crau (13).

9 vidéos à visionner :

Interventions à télécharger ci-dessous :

Voir le programme
2/9 Les zones humides, de leur disparition à leur reconnaissance - Agence de l’eau-DREAL
3/9 Les Salins d’Hyères comme outil de gestion & de développement du territoire
4/9 Site de Belle Île - Aubignan (84)
5/9 Restaurer les zones humides de bords de cours d’eau : les sites du Cavalon
6/9 Retours d’expérience sur 30 plans de gestion en Rhône Méditerranée Corse
7/9 Le Système d’Information Territorial [SIT] des Parcs naturels régionaux
8/9 Le Pôle-relais lagunes méditerranéennes au service des gestionnaires de zones humides
8/9 Le RREN au service des gestionnaires de zones humides
8/9 Le RRGMA au service des gestionnaires de zones humides
Article modifié le 10/03/2016

Le RRGMA organise, le 28 avril prochain, une journée d’échanges autour des premiers retours d’expérience concernant la mise en oeuvre de la "GEMAPI".

Publics : Membres du RRGMA et partenaires

„ Programme détaillé (sera transmis ultérieurement)

„ Lieu :  A confirmer (alentours d’Aix en Provence)

„ Inscription obligatoire à venir sur le site de l’ARPE           

„ Contact :  ARPE PACA - Véronique Desagher ou Nicolas Metsu - v.desagher@arpe-paca.org - n.metsu@arpe-paca.org

Article modifié le 20/11/2015

La journée du RRGMA prévue le 24 septembre, journée d’échange sur la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI, est reportée. 


Nous vous proposerons prochainement une nouvelle date que nous espérons la plus proche possible.

Voir le programme prévisionnel
Article modifié le 04/09/2015

Le RRGMA animé par l’ARPE PACA, a organisé une journée d’information et d’échanges consacrée à la gestion des digues le jeudi 21 mai 2015 à Vitrolles (13). 


Une soixantaine de participants ont assisté à cette journée d’information et d’échanges autour du décret digue qui vient de paraître.


Retrouvez les présentations des intervenants de cette journée.

M JM Kahan de la Direction des risques du ministère a présenté les contenus de ce nouveau décret du 12 mai 2015. Ce premier échange sur le contenu du décret a été suivi d’un état des lieux de la connaissance des ouvrages par les services de l’état (DREAL PACA). Des structures de gestion ont ensuite pu témoigner des questionnements que posent l’application de ce décret sur leur territoire. Le Cerema a apporté des éclairages méthodologiques notamment sur les études de danger et le diagnostic des ouvrages. Puis des outils tels que l’utilisation des relevés LIDAR pour le diagnostic des ouvrages et un outil de suivi developpé par des prestataires privés, l’outil DIGSURE, ont pu être présentés.

 

Pour en savoir plus :

Retrouvez les présentations des intervenants  en pièce jointe,  ainsi qu’une présentation plus détaillée du projet DIDRO (utilisation des drônes).

 

 Contact :  ARPE PACA / Véronique Desagher ou Nicolas Metsu / v.desagher@arpe-paca.org / n.metsu@arpe-paca.org

Voir le programme
Voir la présentation de M Kahan DGPR présentation des contenus du décret
Voir la présentation du témoignage du SMAVD
Voir la présentation de l’etat des lieux PACA DREAL
Voir la présentation du Cerema Elements de méthode P Ledoux
Voir la présentation de F Pons utilisation du LIDAR Cerema
Voir la présentation de l’outil DIGSURE
Voir la présentation du projet DIDRO
Voir le témoignage du SYMADREM