Arpe

Qualité et assainissement

Article modifié le 13/03/2019

La pollution des cours d’eau et des nappes phréatiques par les rejets agricoles, les nitrates notamment, a de lourdes conséquences sur l’environnement. En France, la communauté scientifique s’est largement mobilisée en 2017 autour du problème d’eutrophisation qui découle de cette pollution et affecte de nombreux écosystèmes aquatiques de la planète. Depuis, les travaux se poursuivent notamment pour mieux comprendre le fonctionnement des nappes phréatiques face à ces pollutions.


Retour sur une avancée marquante en la matière, avec Gilles Pinay, biogéochimiste et directeur de recherche au centre Irstea de Lyon.

Accéder à l'article sur le site de l'IRSTEA.

Article modifié le 06/03/2019

Le WWF publie un nouveau rapport sur "La pollution plastique à qui la faute ? Identification des défaillances systémiques et présentation du scénario zéro plastique dans la nature en 2030". 


L’ONG rappelle les chiffres alarmants sur la pollution plastique et appelle gouvernements, entreprises et citoyens à agir collectivement pour l’enrayer.

Accéder au rapport
Article modifié le 27/02/2019

La loi du 3 août 2018 ajuste le contenu et les modalités d'intercommunalisation de la compétence eau pluviales. Les compétences assainissement et alimentation en eau potable, elles, donnent lieu à des possibilités de report de compétences.


Sur le terrain, les questions se font complexes, les interrogations fusent. En droit, il n'est pas rare que les solutions au cas par cas imposent de bien anticiper ces nouvelles échéances de juin 2019 et de janvier 2020.


Dans ce cadre, Yann Landot propose une webconference pour y voir plus clair. 

Accédez à la webconference sur le site de Landot et Associés

Article modifié le 18/01/2019

La Région Sud Provence Alpes Côte D'Azur lance pour la troisième année consécutive son Appel A Projets " Pour une Méditerranée Zéro Plastique ".


Ouvert à tout type de structure (collectivités, entreprises, associations, laboratoires de recherche), cet Appel A Projets vise à soutenir les initiatives participant à la préservation des espaces naturels des pollutions plastiques par des actions de prévention, des démarches intégrées de protection des bassins versants, des déploiements de nouveaux outils ou procédés de collecte ou repérage de déchets plastiques en milieux naturels et des projets d'études et de recherche sur les pollutions dues aux micro-plastiques.


La date limite de dépôt des dossiers est le 30 mars 2019 à 16 heures.


 

Pour toutes questions, voici les coordonnées des contacts REGION :

Anne Laure GOY Chef de projet algoy@maregionsud.fr et suivi pour le 84

Diane FREQUELIN SANT chargée de mission coordination dfrequelinsant@maregionsud.fr et suivi pour le 06

Mylene  RAYNAUD chargée de mission mlraynaud@maregionsud.fr et suivi pour le 04 et 05 

Voir l'appel à projets
Article modifié le 09/01/2019

Une participation du public à la révision du Programme d'Actions régional (PAR) Provence Alpes Côte d'Azur en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole, établi en application des articles L.123-19 et R.123-46-1 du code de l'environnement, sera ouverte du 16 novembre au 16 décembre 2018 inclus.

Accéder à l'avis de participation sur le site de la DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Article modifié le 06/12/2018

Pour la première fois, le projet de recherche PlastiGar (Plastique Garonne) planifie une étude sur trois années et propose de réaliser un suivi spatio-temporel de la pollution de plastique dans la partie amont du bassin versant de la Garonne.


Les chercheur.e.s réaliseront des mesures des concentrations de plastiques dans les principaux affluents amont et aval de l'agglomération toulousaine afin d'identifier les potentielles sources principales d'entrée de cette pollution. Le transfert potentiel de cette pollution dans le réseau trophique sera évalué après avoir identifié les sites présentant les taux les plus élevés de pollution en plastique. 


Le projet PlastiGar devrait permettre de déterminer l'importance de cette pollution dans le bassin Adour-Garonne, d'en analyser les sources potentielles et de discuter des mécanismes de transport et transfert dans le bassin versant.

Informations complémentaires et contacts sur le site du CNRS.

Article modifié le 07/11/2018

La Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) publie un document qui vise à apporter aux élus et responsables des collectivités en charge des services publics d'eau des éléments de compréhension des logiques d'action des différents acteurs et de fonctionnement de ces " filières agricoles " et identifier, sur la base de retours d'expériences, des freins et leviers d'actions partenariales en faveur de la protection des captages. 

Il ouvre ainsi des perspectives de nouveaux modes d'actions intégrant les enjeux de l'eau dans les stratégies de développement et de marketing des coopératives, des négoces et des industries agroalimentaires. Après un rapide éclairage sur les principales filières existantes en France et leurs spécificités, le document reprend les types d'acteurs constituant les maillons de la chaîne de l'amont à l'aval d'une filière et les enjeux auxquels ils font face ces dernières années.

 

Accéder au document sur le site de la FNCCR

Article modifié le 11/12/2018

Journée technique organisée par l'ARPE à destination des collectivités, communes, EPCI, sociétés privées, constructeurs et exploitants de station d'épuration, bureaux d'étude dont l'objectif est de :



  • découvrir le fonctionnement d'un digesteur et les voies de valorisation du biogaz

  • connaître les coûts d'investissement et d'exploitation de la filière

  • identifier les leviers pour réussir son projet de valorisation du biométhane.


 

  • Horaires : 9h30-16h30
  • Lieu : Aix-en-Provence [13] (CREPS PACA)

Programme détaillé & inscription en ligne à venir.

Article modifié le 03/10/2018

La portail "Aires d'alimentation de captages : ressources techniques et réseaux d'acteurs" piloté par l'Agence française pour la biodiversité (AFB) propose une nouvelle rubrique dédiée à faciliter l'accès aux informations concernant les outils de la recherche visant à réduire les pollutions de l'eau par les pesticides. 

Accéder à la nouvelle rubrique sur le portail "Aires d'alimentation de captages

Article modifié le 17/10/2018

Une instruction aux préfets publiée le 31 août dernier détaille les changements apportés par la loi du 3 août 2018 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes. Ce document décrit les évolutions introduites par la loi, en apportant des précisions sur leur déclinaison opérationnelle.


Voir l'instruction aux préfets
Article modifié le 29/08/2018

Mieux connaître les actions de réduction des transferts de pollution réalisées dans le bassin Loire-Bretagne, c'est l'objectif d'une étude menée par l'Agence de l'eau en 2017. Dans le cadre de son programme d'intervention et suite à cette étude, elle met à disposition deux fiches techniques pour comprendre et agir sur les transferts de pollutions d'origine agricole

Article modifié le 17/10/2018

Vendredi 3 août 2018, le Président de la République a promulgué la loi relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes.


La proposition de loi donne la possibilité aux communes membres de communautés de communes qui n'auraient pas déjà transféré leurs compétences "eau" et "assainissement" de s'opposer au transfert de ces compétences avant le 1er juillet 2019, pour un report au 1er janvier 2026. À cette date, elles ne pourront alors plus s'opposer au transfert. 

Si après le 1er janvier 2020, une communauté de communes n'exerce pas les compétences relatives à l'eau et à l'assainissement, l'organe délibérant de la communauté de communes peut se prononcer sur l'exercice de ces compétences par la communauté, mais les communes membres peuvent également s'y opposer.

Rappel du contexte : Le transfert obligatoire des compétences "eau" et "assainissement" aux communautés de communes et aux communautés d'agglomération, à compter du 1er janvier 2020, résulte de la volonté exprimée par le Parlement en 2015 de confier la gestion de ces deux services publics à l'ensemble des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Accéder à la loi ici

Article modifié le 03/10/2018

Le programme de recherche PESTICEROS de l'AREAS a pour objectif d'évaluer les transferts de phytosanitaires à l'échelle d'un bassin versant de plus de 1 000 hectares en Seine-Maritime. Ce programme a vocation à servir de référence sur le sujet du transfert des phytosanitaires par ruissellement.

Accéder à la vidéo de présentation du programme. 

Article modifié le 26/06/2018

La note vise à procéder à un rappel global de la réglementation en matière d'assainissement non collectif et présente de façon didactique les moyens mobilisables afin d'améliorer le fonctionnement des SPANC, tout en veillant à garantir la proportionnalité du service rendu.


Elle porte également à connaissance les travaux réalisés ou en cours, menés dans le cadre interministériel afin d'assurer l'harmonisation des contrôles réalisés sur les installations d'assainissement non collectif.

Accéder à la note technique

Article modifié le 26/06/2018

Cet ouvrage synthétise les connaissances scientifiques récentes sur les micropolluants dans les agglomérations urbaines. Il a pour ambition d'apporter des éléments de réponse aux interrogations opérationnelles des acteurs du domaine de l'eau et de l'assainissement, et de favoriser ainsi une prise de conscience et des actions pour une meilleure gestion des micropolluants.

Accéder au guide ici

Article modifié le 18/07/2018

La Chambre d'agriculture du Var a conçu un site internet pour aider les agriculteurs à s'engager dans la démarche de reconquête de la qualité de l'eau, sur le bassin-versant Gapeau Eygoutier. Le site Internet regroupe toutes les informations disponibles concernant la réglementation en vigueur, mais aussi les solutions filière qu'il est possible de mettre en œuvre pour atteindre les objectifs fixés.

Article modifié le 26/06/2018

Ce cahier technique propose une vision croisée des usagers autour des enjeux liés aux cours d'eau encaissés et propose des solutions collectives qui permettent de concilier l'usage et la préservation des enjeux écologiques. Des expériences positives mises en œuvre en Auvergne-Rhône-Alpes et ailleurs y sont intégrées pour favoriser de nouvelles approches de gestion partagée, pour une pratique raisonnée et une biodiversité préservée.

Accéder au cahier technique sur le sitre du CEN Rhône-Alpes. 

Article modifié le 14/06/2018

L'outil BUVARD (BUffer strip runoff Attenuation and pesticide Retention Design tool) a été développé pour permettre le dimensionnement de bandes enherbées destinées à atténuer les transferts de pesticides par ruissellement entre les parcelles agricoles et les milieux aquatiques. Il s'appuie sur une chaine de modélisation développée par Irstea au cours des dernières années. 

Le guide Irstea constitue la notice d'utilisation de l'outil BUVARD en version complète. Il est indispensable à la bonne manipulation de l'outil, notamment lors des premières utilisations. Ce guide est maitenant disponible.

Article modifié le 14/06/2018

Le Label " site rivières sauvages " est géré par Europe Rivers Network et le Fonds pour la conservation des rivières sauvages.


Il a comme principal objectif d'être un outil au service des gestionnaires des milieux aquatiques d'eau courante pour améliorer la protection et la conservation des rivières qui présentent un bon fonctionnement écologique.


12 rivières sont actuellement labellisées dont une en région PACA. La liste exhaustive des rivières labellisées, ayant déposé une candidature ainsi que celles identifiées comme potentiellement labellisables sont accessibles sont le site dédié. 

ce label vise à développer à la fois une marque de reconnaissance auprès du public (qualité environnementale), une distinction pour les gestionnaires (Pêcheurs, Parc naturel, etc.) et une valorisation collective d'un territoire d'exception. 

C'est un label français, qui est en cours de traduction et d'extension au niveau européen.

Pour plus de renseignements rdv sur le site dédié

Article modifié le 25/04/2018

Autrefois considéré comme un paradis, le territoire de l'étang de Berre a connu au cours du 20ème siècle de profondes mutations qui ont bouleversé son écosystème. De la pollution chimique à la dégradation du vivant, du lieu de vie à l'abandon puis l'oubli, l'étang de Berre semble aujourd'hui regagner de l'intérêt aux yeux de ses populations. Comment comprendre son état actuel au regard d'une trajectoire d'écosystème ? Quels projets défendre ? Quels milieux espérer ?


Dans le cadre des conférences du mercredi, venez rencontrer les chercheurs de l'OSU Institut Pythéas lors de rencontres citoyennes autour de l'écologie et de l'environnement le mercredi 25 avril 2018 à 19h au Centre de la Légion Étrangère, CCPLEM 18 - Chemin du Génie, 13007 Marseille (Entrée libre).

Accéder au programme et informations complémentaires ici.