Arpe

Eau et aménagement du territoire

Article modifié le 14/05/2019

Depuis la conférence organisée le 1er février 2018, 132 élus de la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur ont signé la Déclaration en faveur de la gestion intégrée de l'eau et des milieux aquatiques par bassin versant. (voir la liste des élus signataires)


Les élus qui le souhaitent peuvent signer à leur tour la déclaration : 


- dans sa version en ligne 


- ou la version papier à compléter et à nous la transmettre par mail (s.pellissier@arpe-arb.org n.metsu@arpe-arb.org).


 

Pour rappel, voici ci-dessous le contenu de la Déclaration (extrait de l'argumentaire plus complet en ligne ici)

La Déclaration et son Argumentaire sont le résultat d'un travail collaboratif conduit en 2017 par les membres du Réseau régional des gestionnaires de milieux aquatiques (RRGMA) animé par l'ARPE ARB. 

 

Article modifié le 10/04/2019

Le CEPRI apporte une nouvelle contribution aux réflexions en matière de gestion du risque d’inondation et d'aménagement du territoire. Cette nouvelle parution vient s’ajouter à une précédente publication sur la prise en compte du risque d'inondation dans les SCOT avec le même objectif : aider les collectivités à inclure plus
systématiquement le risque dans leur projet de développement du territoire.

Téléchargement du guide sur le site du CEPRI.

Article modifié le 09/01/2019

L'agence régionale pour l'environnement (ARPE) anime une démarche de labélisation des zones d'activités durables en Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le 16 octobre dernier, elle a organisé à Aix en Provence la 1è édition de remise des labels Parc +. 
5 Parc d'activités ont été labélisés, parmis lesquels deux sont intégrés dans des opérations collectives de réduction des pollutions diffuses toxiques. L'agence de l'eau Rhône-Méditerranée Corse est partenaire de cette démarche.

Article modifié le 06/12/2018

Dans le cadre de " l'Etat initial de l'environnement " du SCoT de la métropole Aix-Marseille Provence, le SYMCRAU a contribué par un porté à connaissance sur les enjeux de la ressource en eau souterraine et du système agricole associé.


 

Porté à connaissance concernant la ressource en eau souterraine de la nappe de la Crau
Article modifié le 07/11/2018

L'appel à propositions "Réduire la pression sur la biodiversité en intervenant sur les trames vertes et bleues" (fonds FEDER) est publié. 


Deux dates de dépôt des candidature sont proposées : le 12 octobre 2018 et le 19 décembre 2018.

Toutes les pièces de l'appel sont disponibles à l'adresse suivante :

https://europe.maregionsud.fr/no-cache/les-appels-en-cours/appels-en-cours-programme-feder/

 

Article modifié le 07/11/2018








L'Agence de l'Eau Artois-Picardie publie deux guides opérationnels, l'un pour les SCOT et l'autre pour les PLUi. Ces guides sont destinés à accompagner les urbanistes dans la lecture et la compréhension des ambitions du SDAGE.









Accéder aux deux guides sur le site de l'Agence de l'Eau Artois-Picardie

Article modifié le 07/11/2018

Le Cerema propose une nouvelle série de fiches pédagogiques à propos des différents impacts des aménagements sur l'eau souterraine dans les espaces urbains. Destinées aux maîtres d'ouvrage, aux bureaux d'études ainsi qu'aux services de l'Etat, elles sont disponibles gratuitement.

Les fiches sonrt disponibles sur le site du CEREMA

Article modifié le 11/09/2018

L'Association fédérative des acteurs de l'Ingénierie et du Génie Ecologiques (A-IGEco), l'Agence française pour la biodiversité (AFB) et la Direction de l'Eau de la Biodiversité (DEB) du Ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) lancent la deuxième édition du Prix du génie écologique sur la thématique "Le génie écologique au service de la reconquête de la biodiversité ".


L'objectif est de mettre cette filière en émergence en visibilité et de favoriser son développement. Le Prix permettra également de montrer que le génie écologique peut répondre à de nombreux enjeux opérationnels.


 


 

Dans ce cadre, le Prix récompensera l'ensemble des acteurs impliqués dans les projets lauréats : maîtres d'ouvrage, bureaux d'études, maîtres d'œuvre, entreprises de travaux, fournisseurs, organismes de recherche, associations...

Si vous souhaitez soumettre un projet, retrouvez les modalités dans l'appel à candidatures et le règlement accessibles ici.

La cérémonie de remise des prix aura lieu le 5 novembre 2018, au Pavillon de l'eau à Paris.

Article modifié le 29/08/2018

Le RRGMA a convié ses membres à participer à la journée technique du réseau sur le thème "la restauration des cours d'eau : un atout pour le territoire".


Cette journée organisée en partenariat avec l'Agence de l'eau, le syndicat mixte de l'Argens et la commune des Arcs sur Argens a eu lieu dans la commune des Arcs sur Argens et a rassemblé 57 participants.


La journée a été dédiée à la présentation et au partage autour de retours d'experiences régionaux de membres du réseau. 


Les présentations des intervenants sont en ligne.  


 

1.Guide EBF_AERMC_V.MAYEN
2.1.CONCERTATION_SMBVL_S.BATUT [Mode de compatibilité]
2.2.CONCERTATION_AERMC_N.SUREAUBLANCHET
3. AMENAGEMENT_AUDAT_C.VACQUIER
4.1.CONVAINCRE_AERMC_B.TERRIER
4.2CONVAINCRE_SMIAGE_K.SOURIGUERE
5.1_PAYSAGE CADRE DE VIE_SIBVH-E.FLEURYl
5.2.PAYSAGE_ENSP_L.THIERREE
6.BIODIVERSITE_SMAVD CEN PACA_F BOCA L QUELIN
7.INONDATIONS_SMA LES ARCS_M.SEBIRE.R.GUIAVARCHE
Article modifié le 29/08/2018

Objectifs de la journée 



  • Retours d'expériences sur la prise en compte de la biodiversité dans les PLU et PLUi

  • Information sur les outils existants et la règlementation

  • Lancement d'un groupe de travail régional "PLU(I) et biodiversité"


 


 


 

Publics ciblés 

  • Agences d'urbanisme & CAUE
  • Services de l'État & de la Région
  • Gestionnaires de milieux aquatiques ou d'espaces naturels ayant des compétences en planification 

En savoir +++

Article modifié le 29/08/2018











Une note de cadrage pour intégrer un diagnostic de vulnérabilité dans un document d'urbanisme a été publiée par la Direction Régionale et Interdépartementale de l'Environement et de l'Energie (DRIEE) Ile-de-France. 
Coconstruite avec des collectivités, services de l'État, agences d'urbanisme et des experts, cette note vise à répondre à 2 questions : Pourquoi s'intéresser à la vulnérabilité du territoire aux inondations dans un document d'urbanisme ? Comment évaluer cette vulnérabilité ? Elle propose un cadre à adapter aux contextes et aux échelles des territoires












Accéder à la note sur le site de la DRIEE Ile-de-France

Article modifié le 29/08/2018

Suite à la journée technique du réseau sur le thème "la restauration des cours d'eau : un atout pour le territoire", 6 fiches détaillants les retours d'experiences présentées lors de la journée ont été mises en ligne. 


Vous y trouverez le détail des projets suivants : 



  • Le projet de restauration sur le bassin versant de l'Huveaune : le Parc de la Confluence à Auriol (13) par le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Huveaune (SIBVH)

  • La délimitation de l'Espace de Bon Fonctionnement sur le bassin versant du Lez (84) Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez (SMBVL)

  • Le projet de restauration sur le bassin versant de l'Argens (83) la renaturation du Réal par le Syndicat Mixte de l'Argens (SMA)

  • L'évaluation de l'état hydromorphologique de la Durance par des insectes bioindicateurs de rivières en tresses par le Syndicat mixte d'aménagement de la vallée de la Durance (SMAVD)

  • Le projet de restauration du cours d'eau sur le bassin versant du fleuve Var (06) par le Syndicat mixte pour les inondations l'aménagement et la gestion de l'eau (SMIAGE)

  • L'intégration des cours d 'eau dans les documents d'urbanisme et zoom sur les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) par l'Agence d'urbanisme de l'aire Toulonnaise et du Var (AUDAT) (83)


 


 

Nous remercions les intervenants pour leur collaboration dans le cadre de la rédaction de ces fiches. 

1.Fiche Rex du SIBVH
2. Fiche Rex du SMBVL
3. Fiche Rex du SMA
4. Fiche Rex du SMAVD
5. Fiche Rex du SMIAGE
6. Fiche Rex AUDAT
Article modifié le 29/08/2018















Cet ouvrage propose aux collectivités, aménageurs et concepteurs de projet de porter un nouveau regard sur l'utilisation de l'eau de pluie à partir d'un panorama international
















Attention cet ouvrage est payant, pour y accéder rendez-vous sur le site du Cerema

Article modifié le 18/07/2018

Partant du constat que les villes méditerranéennes sont en pleine recomposition mais que ces requalifications tiennent peu compte des risques littoraux et de leur intensification liée au changement climatique, un projet a été engagé et présenté dans le cadre du diplôme de Paysagiste DPLG de Ken Novellas à l'École Nationale Supérieure de Paysage de Marseille-Versailles.


 

La submersion marine, la surcote liée au changement climatique et les inondations liées aux orages et à l'imperméabilisation des villes, apparaissent comme les défis de demain.

L'objectif du projet a ainsi été de démontrer ce potentiel qu'offre la montée du niveau de la mer aux territoires pour qu'ils apparaissent ainsi plus à même de répondre aux enjeux du changement climatique. Le maître mot a donc été l'adaptabilité, afin de concevoir de nouvelles manières d'aménager et de vivre les territoires littoraux en Méditerranée, et dans le cas de ce projet, la façade lagunaire de Sète.

Accéder aux informations complémentaires sur le site du pôle relais lagunes.

Article modifié le 18/07/2018

L'objectif de ce guide est de contribuer à la préservation des zones humides en rappelant les principes pour éviter et limiter les impacts des projets sur celles-ci, ainsi que sur les modalités de compensation.
Le présent document est destiné aux services de l'État, aux porteurs de projet et à leurs prestataires.

Accéder au guide ici

Article modifié le 18/07/2018

L'objectif du projet FUSEAU (2018-2020) est de mieux comprendre à partir du concept de " Dispositifs fonciers " – les mécanismes juridiques et institutionnels s'appliquant à l'exercice des droits/usages du foncier, pour mieux articuler les enjeux de la protection des milieux et ressources en eau, avec les autres enjeux des territoires.

Accéder aux informations complémentaires relatifs au projet ici. 

Article modifié le 18/07/2018

L'objectif de ce guide est ainsi d'apporter une aide aux porteurs de projet pour l'élaboration des dossiers réglementaires établis dans le cadre de la mise en oeuvre d'un plan de gestion (ou contrat territorial) et prenant en compte les exigences propres aux procédures concernées et l'impact des travaux projetés sur le milieu. Il rappelle les différentes références réglementaires applicables au moment de son élaboration.


Ce guide ne traite que des procédures au titre de la loi sur l'eau et la déclaration d'intérêt général. Le cas échéant, il revient au pétitionnaire d'effectuer les démarches concernant les autres réglementations applicables aux travaux (autorisation d'urbanisme…).

Le guide "Document d'aide à la constitution d'un dossier réglementaire IOTA dans le cadre d'un plan de gestion pluriannuel des cours d'eau et des milieux aquatiques" a été pilotée par la DREAL Nouvelle-Aquitaine (Marina MAUMY – Service Patrimoine Naturel – Département Eau et Ressources Minérales) et la DREAL Occitanie (Stéphanie LEBRET – Direction Écologie), accompagnées par les Agences de l'Eau Adour-Garonne et Loire-Bretagne et par une participation active des services en charge de la police de l'eau des DDT(M) de ces deux régions.

Voir le document
Article modifié le 10/07/2018

La lettre GEMAPI du mois de février 2018 diffusé par Gest'eau est en ligne.


Vous y trouverez notamment : 


- Un appercu des taxes GEMAPI en place : une synthèse des taxes mises en oeuvre dans 56 intercommunalités recensées par Veille eau,


- La publication du nouveau guide actualisé par la Caisse des dépôts "Gemapi : une compétence obligatoire pour les EPCI à fiscalité propre",


- Le lancement d'une enquête par l'AdCF sur la mise en oeuvre de la GEMAPI par ses adhérents : cette enquête porte sur la façon dont les intercommunalités mettent en œuvre la compétence et sur les stratégies qu'elles élaborent. 

Article modifié le 26/06/2018




Article modifié le 14/06/2018

Sur le sujet de la gestion des eaux pluviales, l'Assemblée des communautés de France (ADCF) alerte, à l'approche de l'examen en avril par le Sénat d'une proposition de loi sur le transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes, sur l'importance de ne pas unifier les compétences assainissement et eaux pluviales.