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DOCS DU RRGMA

Article modifié le 10/10/2016

Dossier ressource GEMAPI, RRGMA ARPE PACA, 15 p, avril 2016


Le RRGMA met à votre disposition un dossier ressource sur la GEMAPI. Vous retrouverez dans ce dossier tous les liens utiles pour mieux comprendre la GEMAPI : Les textes règlementaires, une rubrique "aux sources de la GEMAPI" pour mieux comprendre l’origine de la GEMAPI, une rubrique décrypter les contenus de la GEMAPI et enfin un rubrique consacrée aux outils de communication sur et autour de la GEMAPI.

Consultez le dossier ressource ci-après

Voir le dossier ressource GEMAPI du RRGMA
Article modifié le 16/09/2016

Ce rapport publié en mai 2012 par le RRGMA a fait suite a un travail  de diagnostic des structures de gestion des milieux aquatiques en PACA, élargi ensuite au territoire national. Il propose des pistes de solutions pour que ces structures puissent répondre aux enjeux de la gestion de l’eau, sous une forme efficiente et consolidée, avec notamment la proposition d’EPAGE (Etablissement Public d’Aménagement et de Gestion des Eaux).

Le comité de pilotage de cette démarche, constitué de structures de gestion (type EPAGE), de départements, de la région PACA, de l’Agence de l’Eau et de la DREAL s’est appuyé sur l’expertise d’une équipe composée d’un cabinet spécialisé sur les milieux aquatiques, d’un juriste co-auteur du « droit de l’eau » et d’un économiste.

 

Ce travail s’est enrichi, au fil des mois, de nombreuses rencontres et échanges avec le ministère (MEDD..), les DREAL Paca et de Bassin, des agences de l’eau (RM&C, Seine Normandie,..), des structures de gestion, des EPTB, des départements et des régions du territoire national.

 

Le travail de lobbying politique a également permis des échanges avec des députés et des sénateurs conscients des enjeux et intéressés par ce travail, cette réflexion et cette démarche.

 

 

Contact :

Nicolas METSU et Véronique DESAGHER – animation du RRGMA  rrgma@arpe-paca.org - 04.42.90.90.58 / 53

 

EPAGE, le rapport
EPAGE, la synthèse
Article modifié le 16/09/2016

Ce document propose une analyse « historique » des politiques nationales de gestion du risque d’inondation et des retours d’expériences de « syndicats de rivière »,  recueillis lors de deux journées thématiques du Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques sur les inondations qui se sont déroulées en novembre 2013 et en mai 2015.

"L’historique des politiques de prévention des inondations montre une importante succession et une évolution permanente des textes et des outils liés à cette thématique. Chaque inondation marquante a donné lieu à de nouvelles dispositions spécifiques. Ainsi, les politiques de prévention du risque inondation semblent couvrir tous les axes de travail. Elles rencontrent, cependant, des difficultés d’ordre financier et opérationnel.Les projets menés, de par leur technicité et les implications juridiques (gestion du foncier notamment), portent nécessairement sur du long terme."

"La création d’une nouvelle compétence affectée, pour la gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations, engage fortement les EPCI à fiscalité propre. Des mutualisations techniques et financières, notamment au travers des EPAGE, sont plus que jamais nécessaires même si elles ne résolvent pas à elles seules les problématiques des territoires sur lesquels elles s’exercent. Sur certains territoires, les coûts de remise en état des ouvrages de protection dépassent les capacités de financement actuelles.

Une logique d’avancement par “petits pas” restera nécessaire. Sans forcément apporter de réponse aux difficultés à court terme, la création de cette nouvelle compétence nécessitera un questionnement local de la gestion des cours d’eau et de la prévention des inondations et une validation ou une évolution de son organisation. Parmi les priorités des gestionnaires, dans cette évolution des fondements juridiques de la prévention des inondations et de la gestion des milieux aquatiques, figurent, en particulier, la continuité des actions, des dynamiques déjà engagées et l’implication des élus. Il s’agit d’enjeux importants pour réussir la mise en place de la GEMAPI et l’application du futur décret digues.

L’application de ce décret va nécessiter une prise en charge responsable des collectivités qui devra nécessairement s’accompagner de réalisme en matière de délais et contraintes. Cette prise en charge responsable implique aussi une réelle évolution de l’intégration de la question des inondations dans les choix d’aménagement du territoire. De manière générale, les acteurs, tant nationaux que régionaux, reconnaissent aujourd’hui la gestion intégrée par bassin versant, comme l’approche à privilégier. Ils souhaitent que l’expérience et l’expertise, acquises au cours des trente dernières années, servent pleinement dans la nouvelle organisation de l’exercice de la prévention des inondations.

Les défis d’un exercice intégré des politiques de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations, et d’une réelle intégration aux politiques d’urbanisme, restent à relever. L’intégration de ces politiques devra trouver une traduction, au niveau des territoires, pour une mise en œuvre concrète et cohérente."

Extrait de la conlusion de ce document de 70 pages publié en novembre 2015 par le RRGMA animé par l’ARPE

Consultez le document
Article modifié le 16/09/2016

Etude des structures gestonnaires de milieux aquatiques de PACA - Etat des lieux, diagnostic et propositions pour un renforcement institutionnel - mars 2010

Voir le rapport
Article modifié le 16/09/2016

Le RRGMA animé par l’ARPE PACA, a organisé une journée d’information et d’échanges consacrée à la gestion des digues le jeudi 21 mai 2015 à Vitrolles (13). 


Une soixantaine de participants ont assisté à cette journée d’information et d’échanges autour du décret digue qui vient de paraître.


Retrouvez les présentations des intervenants de cette journée.

M JM Kahan de la Direction des risques du ministère a présenté les contenus de ce nouveau décret du 12 mai 2015. Ce premier échange sur le contenu du décret a été suivi d’un état des lieux de la connaissance des ouvrages par les services de l’état (DREAL PACA). Des structures de gestion ont ensuite pu témoigner des questionnements que posent l’application de ce décret sur leur territoire. Le Cerema a apporté des éclairages méthodologiques notamment sur les études de danger et le diagnostic des ouvrages. Puis des outils tels que l’utilisation des relevés LIDAR pour le diagnostic des ouvrages et un outil de suivi developpé par des prestataires privés, l’outil DIGSURE, ont pu être présentés.

 

Pour en savoir plus :

Retrouvez les présentations des intervenants  en pièce jointe,  ainsi qu’une présentation plus détaillée du projet DIDRO (utilisation des drônes).

 

 Contact :  ARPE PACA / Véronique Desagher ou Nicolas Metsu / v.desagher@arpe-paca.org / n.metsu@arpe-paca.org

Voir le programme
Voir la présentation de M Kahan DGPR présentation des contenus du décret
Voir la présentation du témoignage du SMAVD
Voir la présentation de l’etat des lieux PACA DREAL
Voir la présentation du Cerema Elements de méthode P Ledoux
Voir la présentation de F Pons utilisation du LIDAR Cerema
Voir la présentation de l’outil DIGSURE
Voir la présentation du projet DIDRO
Voir le témoignage du SYMADREM
Article modifié le 16/09/2016

Le mardi 12 juin 2012 à Aix-en-Provence, s’est déroulé le tout premier atelier des EPAGE sur les statuts et les compétences des  structures gestionnaires de milieux aquatiques. Vous trouverez ci-dessous les diaporamas des intervenants à télécharger.

Service Public 2000 Gauthier Rojenart
Philippe Marc, avocat
EPTB Vistre Sophie Serre
Article modifié le 16/09/2016

Le 5 novembre 2013, à Aix‐en‐Provence, 66 participants (dont 20 présidents de structures gestionnaires de milieux aquatiques) ont participé à la Conférence des Présidents. Une matinée d’échanges organisée par le RRGMA sur les enjeux liés à l’eau, présidée par Annabelle Jaeger, Présidente de l’ARPE PACA, Conseillère Régionale et par Jean Launay, Député du Lot et Président du Comité national de l’eau, en présence de témoins venus de Haute-Normandie et de Rhône-Alpes. 

Cette rencontre a été l’occasion de témoignages sur les forces et difficultés rencontrées par les élus des syndicats présents. On soulignera notamment la préoccupation de conserver une mutualisation à l’échelle des bassins versants, de garder un lien de proximité fort avec leur territoire pour rester légitimes et opérationnels, d’affirmer la cohérence des actions menées pour de la prévention des inondations avec celles visant le bon fonctionnement écologique des cours d’eau…

Cette rencontre s’est  conclue par la signature d’une charte de mobilisation :

« La démocratie de l’eau, modèle d’initiative française, doit s’effectuer au plus près des citoyens, à l’échelle des bassins versants, pour partager la connaissance et co-construire les projets et les actions propres à chaque territoire », énonce la charte.

 Jean Launay, Député du Lot et Président du Comité National de l’Eau, a souligné en ce sens une avancée forte dans le projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles posant les bases d’un renforcement de l’organisation territoriale par bassin avec la création dans le code de l’environnement des Etablissement Publics d’Aménagement et de Gestion des Eaux (EPAGE), en complémentarité des Etablissement Publics Territoriaux de Bassin (EPTB). Il a souligné que cette proposition d’EPAGE émanait des réflexions d’un groupe de travail constitué au sein du Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques de Provence Alpes Côte d’Azur RRGMA animé par l’Agence Régionale Pour l’Environnement à la demande des structures de Provence-Alpes-Côte-d’Azur et tout particulièrement des acteurs du Vaucluse.

 

Voir la charte
Article modifié le 16/09/2016

Videos des interventions - journée GEMAPI du 28 avril 2016, RRGMA


Le RRGMA a organisé le 28 avril à Aix en Provence une journée d’échanges dédiée aux premiers retours d’expérience pour la mise en place d’une organisation adaptée à l’exercice territorial de la nouvelle compétence GEMAPI.


Retrouvez ci-après l’ensemble des supports et les videos des retours d’expérience présentés lors de la journée.

Déroulement de la journée :

Introduction -  Mireille Benedetti, Présidente de l’ARPE PACA

Le nouveau cadre d’intervention de la gestion de l’eau (GEMAPI et hors GEMAPI) :  quels effets prévisibles sur l’organisation de la gestion de l’eau en PACA ?   -  Claude HOLYST, directeur de l’ARPE              

Comment organiser la transition vers la GEMAPI ?  :  Les réflexions  en cours sur le territoire de la Durance  - Philippe PICON, chargée de mission EPTB du Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance [SMAVD]- Jacques Échalon & Gilles MEGIS - Vice-présidents, Communauté d’agglomération Durance, Luberon, Verdon [DLVA] 

L’organisation de la GEMAPI en cours sur le département de l’Aude. - Jacques Chabaud -  Directeur du Syndicat mixte des milieux aquatiques et des rivières de l’Aude [SMARR]

La prise en charge de la gestion des cours d’eau par la communauté de commune du Golfe de Saint-Tropez - Patrice Amado - Conseiller communautaire du Golfe de Saint-Tropez & Benjamin Van Lunsen, Chef du service Cours d’eau

L’organisation de la GEMAPI en cours sur le bassin de l’Arve - David BEN SADOUN,  DGS communauté de commune du Pays du Mont-Blanc & Anne Sophie DROUET , Chargée mission PAPI, EPTB ARVE.

La démarche SOCLE affluents rive gauche du Rhône - Guy Moureau, Président du syndicat du bassin des Sorgues & Anthony Zilio, Président de la Communauté de commune Rhône Lez Provence & Jean-Louis Grapin,  Directeur du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez

Table ronde des grands témoins de la journée - Synthèse des enseignements 

- Points de vue de partenaires institutionnels : Laurent Neyer, Directeur Adjoint DREAL PACA & Gaëlle Berthaud, Déléguée Régionale, Agence de l’eau

- Points de vue d’acteurs : Jacques Espitalier, Président de la CLE du Verdon & Apolline Prêtre, chargée de mission Assemblée des Communautés de France

- Point de vue d’un observateur : Stéphane Ghiotti,  chargé de recherche CNRS

 Retrouvez le dossier ressource GEMAPI du RRGMA

Article modifié le 15/11/2017

Le syndicat mixte de gestion de la nappe phréatique de la CRAU a émis un avis relatif à la Socle de bassin.


"L’avis sur cette SOCLE ci-joint détaille la progression apportée par les réformes consécutives aux lois NOTRe et MAPTAM dans la politique publique de l’eau de manière générale en France, pointe les carences législatives encore existantes dont en particulier la gestion des ressources en eaux souterraines. Le point de vue du SYMCRAU formule également des propositions visant une évolution législative à moyen terme et un complément de la Stratégie d’Organisation des Compétences Locales sur l’Eau du Bassin Rhône Méditerranée à court terme."

Voir le document
Article modifié le 16/09/2016

Le 9 juillet 2009, des présidents de structures de gestion de milieux aquatiques de structures de PACA se réunissent à Berre l’étang et valident le principe d’une déclaration commune en faveur des EPAGE.

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Article modifié le 16/09/2016

Intervention  de Jacques Chabaud -  Directeur du Syndicat mixte des milieux aquatiques et des rivières de l’Aude [SMARR], lors de la journée du 28 avril 2016 à Aix en Provence dédiée aux premiers retours d’expérience pour la mise en place d’une organisation adaptée à l’exercice territorial de la nouvelle compétence GEMAPI.


L’organisation de la GEMAPI en cours sur le département de l’Aude.

Retrouvez ci-après le support de présentation et la video de la présentation et des temps d’échanges.


Retrouvez plus d’infos sur les présentations de cette journée du 28 avril 2016 en cliquant ici


Retrouvez le dossier ressource GEMAPI du RRGMA

Voir le support de présentation
Article modifié le 15/11/2017

Dans le cadre de l'Agora (Assemblée pour une Gouvernance Operationnelle de la Ressource en eau et des Aquifieres) mise en oeuvre par la région PACA, le RRGMA et le service SIG de l'ARPE PACA, en partenariat avec le Service Eaux et Milieux Aquatiques de la Région PACA, proposent une cartographie des démarches territoriales de Schémas d'Organisation des Compétences Locales de l'Eau (SOCLE) en cours. 

Les démarches ont été présentées sous la forme des 4 grands secteurs hydrographiques pour faciliter la lecture.

Voir le document
Article modifié le 04/10/2017

Porté à connaissance des bassins versants, document RRGMA, mai 2014


Ce porté à connaissance est destiné à accompagner  les réfléxions en cours sur l’évolution de l’organisation de la gestion des milieux aquatiques,  pour assurer la pérennité des missions et des dynamiques de gestion existantes.


Il a pour objet d’apporter un éclairage complémentaire sur les enjeux, les démarches de gestion et l’organisation actuelle sur les bassins versants (structures existantes, missions exercées, démarches partenariales…).

Le présent document vise à fournir un état des lieux concernant les enjeux, les démarches de gestion en cours, l’organisation actuelle à l’échelle des bassins versants et les territoires des EPCI. Il est présenté sous forme de fiches par bassins versants. Ces fiches ont été réalisées en partenariat avec les collectivités concernées et les acteurs institutionnels.

 Cet état des lieux vise à apporter des éléments utiles pour mettre en place une nouvelle organisation de la gestion des milieux aquatiques qui pourra garantir la pérennité des missions et des dynamiques de gestion existantes sur les territoires.

Voir le porté à connaissance par BV du 06
Voir le porté à connaissance par BV du 05
Voir le porté à connaissance par Bv du 04
Voir le porté à connaissance par Bv du 13
Voir le porté à connaissance par Bv du 83
Voir le porté à connaissance par Bv du 84
Article modifié le 16/09/2016

Intervention de Claude Holyst lors de la journée du 28 avril 2016 à Aix en Provence dédiée aux premiers retours d’expérience pour la mise en place d’une organisation adaptée à l’exercice territorial de la nouvelle compétence GEMAPI.


Le nouveau cadre d’intervention de la gestion de l’eau (GEMAPI et hors GEMAPI) :  quels effets prévisibles sur l’organisation de la gestion de l’eau en PACA ?  
Retrouvez ci-après le support de présentation et la video de la présentation et des temps d’échanges.


Retrouvez plus d’infos sur les présentations de cette journée du 28 avril 2016 en cliquant ici


Retrouvez le dossier ressource GEMAPI du RRGMA

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Article modifié le 16/09/2016

Interventions de Philippe PICON, chargée de mission EPTB du Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance [SMAVD] ; Jacques Échalon & Gilles MEGIS - Vice-présidents, Communauté d’agglomération Durance, Luberon, Verdon [DLVA], lors de la journée du 28 avril 2016 à Aix en Provence dédiée aux premiers retours d’expérience pour la mise en place d’une organisation adaptée à l’exercice territorial de la nouvelle compétence GEMAPI.


Comment organiser la transition vers la GEMAPI ?  :  Les réflexions  en cours sur le territoire de la Durance


Retrouvez ci-après le support de présentation et la video de la présentation et des temps d’échanges.


Retrouvez plus d’infos sur les présentations de cette journée du 28 avril 2016 en cliquant ici


Retrouvez le dossier ressource GEMAPI du RRGMA

Voir le support de présentation
Article modifié le 16/09/2016

Interventions de David BEN SADOUN,  DGS communauté de commune du Pays du Mont-Blanc & Anne Sophie DROUET , Chargée mission PAPI, EPTB ARVE, lors de la journée du 28 avril 2016 à Aix en Provence dédiée aux premiers retours d’expérience pour la mise en place d’une organisation adaptée à l’exercice territorial de la nouvelle compétence GEMAPI.


L’organisation de la GEMAPI en cours sur le bassin de l’Arve


Retrouvez ci-après le support de présentation et la video de la présentation et des temps d’échanges.


Retrouvez plus d’infos sur les présentations de cette journée du 28 avril 2016 en cliquant ici


Retrouvez le dossier ressource GEMAPI du RRGMA

Voir le support de présentation CCPMB
Voir le support de présentation SM3A
Article modifié le 16/09/2016

Interventions de DGuy Moureau, Président du syndicat du bassin des Sorgues & Anthony Zilio, Président de la Communauté de commune Rhône Lez Provence & Jean-Louis Grapin,  Directeur du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez, lors de la journée du 28 avril 2016 à Aix en Provence dédiée aux premiers retours d’expérience pour la mise en place d’une organisation adaptée à l’exercice territorial de la nouvelle compétence GEMAPI.


La démarche SOCLE affluents rive gauche du Rhône


Retrouvez ci-après le support de présentation et la video de la présentation et des temps d’échanges.


Retrouvez plus d’infos sur les présentations de cette journée du 28 avril 2016 en cliquant ici


Retrouvez le dossier ressource GEMAPI du RRGMA

Voir le support de présentation
Article modifié le 16/09/2016

Interventions de Patrice Amado - Conseiller communautaire du Golfe de Saint-Tropez & Benjamin Van Lunsen, Chef du service Cours d’eau, lors de la journée du 28 avril 2016 à Aix en Provence dédiée aux premiers retours d’expérience pour la mise en place d’une organisation adaptée à l’exercice territorial de la nouvelle compétence GEMAPI.


 La prise en charge de la gestion des cours d’eau par la communauté de commune du Golfe de Saint-Tropez


Retrouvez ci-après le support de présentation et la video de la présentation et des temps d’échanges.


Retrouvez plus d’infos sur les présentations de cette journée du 28 avril 2016 en cliquant ici


Retrouvez le dossier ressource GEMAPI du RRGMA

Voir le support de présentation CC Golfe de St Trop