Arpe

Continuité écologique

Article modifié le 09/02/2015
Bret



Ce document réalisé par bretagne Grand migrateurs, est le résultat d’un travail commun des porteurs de projets ayant mené des travaux visant à restaurer la continuité écologique sur des cours d’eau bretons.
Les 38 opérations décrites ont été inscrites dans le programme "Poissons migrateurs" du Contrat de projet Etat-Région 2007-2013.
Les fiches expériences ont été rédigées par les personnes en charge du suivi des actions et compilées par Bretagne Grands Migrateurs.
Les actions sont classées selon le type d’aménagement (effacement, abaissement de seuil, rivière de contournement, passe à poissons, rampe d’enrochements et passe à anguilles), par année et par département.





Article modifié le 12/12/2014


Un nouvel ouvrage sur les poissons d’eau douce, édité par l’ONEMA, vient de paraitre : "Les poissons d’eau douce à l’heure du changement climatique : Etat des lieux et pistes pour l’adaptation".



Edité par l’ONEMA dans la collection "comprendre pour agir", cet ouvrage apporte des connaissances générales sur l’évolution des hydrosystèmes et des communautés piscicoles sous forçage climatique, et des éléments de compréhension pour appréhender et utiliser les modèles dans la limite des incertitudes inhérentes à ces outils.

Il s’articule autour de 4 thèmes suivants :

  • comprendre l’impact du changement climatique sur la ressource en eau ;
  • décrire l’évolution des peuplements de poissons à l’heure du changement climatique ;
  • anticiper l’impact du changement climatique sur les peuplements de poissons ;
  • agir pour réduire la vulnérabilité des peuplements de poissons.

Téléchargez le document ici

Pour plus d’informations : consultez le site de l’ONEMA

Article modifié le 07/11/2014
Face aux enjeux et aux nombreux usages sur les cours d’eau et marais, le Département de la Vendée a lancé une étude juridique pour orienter et guider les acteurs de l’eau pour mener des projets de restauration de la continuité écologique.
De nombreuses interrogations ont été soulevées sur les exigences règlementaires, les droits et obligations des propriétaires d’ouvrages, les règlements d’eau ainsi que sur le rôle et les modalités d’intervention des collectivités et des services de l’Etat.
L’ensemble de ce travail s’est traduit par l’édition d’un guide juridique et technique réalisé par le CG de Vendée en partenariat avec la Fédération de Vendée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (fiches piscicoles).
Pour télécharger le document sur le site de l’observatoire départemental de l’eau de Vendée : en cliquant ici
Pour tout renseignement vous pouvez contacter la Cellule Marais et Rivières du Département de la Vendée.
Tél : 02 51 44 26 12 / courriel : eau@vendee.fr
Article modifié le 03/10/2014

Le référentiel des obstacles à l’écoulement est désormais disponible sur l’atlas-catalogue du Sandre . Un obstacle à l’écoulement est défini comme un ouvrage lié à l’eau, à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d’eau et zones de submersion marine).


Pour en savoir plus cliquez ici

Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte. Parmi ceux-ci, on retrouve principalement des seuils en rivière, des barrages ou des obstacles induits par un pont.

A ce jour, ce sont environ 78 000 obstacles qui sont référencés dans cette base , en Métropole, Guadeloupe, Martinique et à la Réunion.

Ces données sont régulièrement actualisées et mises à disposition sur l’atlas-catalogue du Sandre au format SIG ESRI Shapefile et MapInfo Mif-Mid ainsi que via des flux OGC WMS/WFS

Article modifié le 23/08/2016

Actes de la journée technique du 25 octobre 2012



  • Enjeux et contexte réglementaire

  • Quels outils en faveur de la continuité écologique ?

  • Solutions de restauration

  • Retours d’expériences

  • Financement de la continuité écologique dans le cadre du Xe programme de l’Agence de l’eau 2013-2018

Guide des bonnes pratiques
Article modifié le 06/12/2013

Les deux listes des cours d’eau classés au titre de l’article L214-17 du code de l’environnement ont été arrêtées par le préfet coordonnateur de bassin le 3 juillet 2013 et publié au journal officiel de la République française le 11 septembre 2013.

L’article L214-17 du code de l’environnement, introduit par la loi sur l’eau et les milieux aquatiques de décembre 2006, réforme les classements des cours d’eau en les adossant aux objectifs de la directive cadre sur l’eau déclinés dans les SDAGE.

Ainsi les anciens classements (nommés L432-6 et loi de 1919) sont remplacés par un nouveau classement établissant deux listes distinctes qui ont été arrêtées en 2013 par le Préfet coordonnateur du bassin Rhône-Méditerranée :

 width= Une liste 1 est établie sur la base des réservoirs biologiques du SDAGE , des cours d’eau en très bon état écologique et ces cours d’eau nécessitant une protection complète des poissons migrateurs amphihalins (Alose, Lamproie marine et Anguille sur le bassin Rhône-Méditerranée). L’objet de cette liste est de contribuer à l’objectif de non dégradation des milieux aquatiques.

Ainsi, sur les cours d’eau ou tronçons de cours d’eau figurant dans cette liste, aucune autorisation ou concession ne peut être accordée pour la construction de nouveaux ouvrages s’ils constituent un obstacle à la continuité écologique (cf article R214-109 du code de l’environnement). Le renouvellement de l’autorisation des ouvrages existants est subordonné à des prescriptions particulières (cf article L214-17 du code de l’environnement).

  width= Une liste 2 concerne les cours d’eau ou tronçons de cours d’eau nécessitant des actions de restauration de la continuité écologique (transport des sédiments et circulation des poissons).

Tout ouvrage faisant obstacle doit y être géré, entretenu et équipé selon des règles définies par l’autorité administrative, en concertation avec le propriétaire ou, à défaut, l’exploitant. Ces obligations s’appliquent à l’issue d’un délai de cinq ans après publication des listes.

La restauration de la continuité écologique des cours d’eau figurant dans cette liste contribuera aux objectifs environnementaux du SDAGE. La délimitation de la liste tient compte également des objectifs portés par le Plan de GEstion des POissons MIgrateurs (PLAGEPOMI) et le volet Rhône-Méditerranée du plan national Anguille.

Rubrique « Classement des cours d’eau » du site de l’Agence de l’eau