Arpe

Continuité écologique

Article modifié le 06/02/2019

L'AFB et les agences de l'eau ont produit deux documents d'aide à la rédaction des cahiers des charges pour les projets d'effacement d'ouvrages transversaux :   


" Volet 2 Éléments techniques pour la rédaction d'un cahier des charges (CCTP)  pour les projets de dérasement ou arasement d'ouvrages transversaux ".


Volet 1 : " Eléments techniques pour la rédaction d'un cahier des charges (CCTP) pour les équipements et dispositifs dédiés au franchissement piscicole (montaison & dévalaison) et/ou au transit sédimentaire "


 

Accéder au volet 1
Accéder au volet 2
Article modifié le 23/01/2019

L'Agence française pour la biodiversité (AFB) met à disposition une plaquette de sensibilisation présentant les outils d'évaluation de la population d'anguilles ainsi que les mesures prises pour réduire l'ensemble des sources de mortalité anthropique.

Accéder au document sur le site de l'AFB 

 

Article modifié le 30/01/2019

La férération pour la pêche et la protection du milieu aquatique du Var a réalisé une vidéo de promotion des travaux sur le seuil de la Grillonne sur le Gapeau aval, il s'agit d'un dérasement de seuil pour anguilles et cyprinidés d'eau vive. 

Accéder à la vidéo ici

Article modifié le 09/01/2019

La férération pour la pêche et la protection du milieu aquatique du Var a réalisé une vidéo de promotion des travaux des travaux de dérasement du seuil des Plainons sur le fleuve Argens (commune les Arcs sur Argens). 

Travaux réalisés en Septembre 2018 sous maîtrise d'ouvrage de la société EGETE propriétaire privé de l'ouvrage avec l'assistance de la Fédération du Var pour la pêche et la protection du milieu aquatique.

Accéder à la vidéo ici

Article modifié le 18/12/2018

Depuis septembre, deux chantiers importants de restauration de la continuité piscicole et sédimentaire ont été conduits dans le département du Var. Ils permettent l'effacement de trois seuils classés en liste 2 par le code de l'Environnement, dont un référencé en Zone d'Action Prioritaire (ZAP) pour l'anguille d'Europe (PLAGEPOMI 2016-2021). 

Informatoons complémentaires sur le site de sauvons l'eau. 

Article modifié le 07/11/2018

Le conseil scientifique de l'Agence Française pour la Biodiversité a rédigé une note suite à la demande du Directeur général de l'AFB, lui même saisi par le Ministère de la Transition écologique et solidaire fin mars 2018. 

Accéder à la note
Article modifié le 09/01/2019

Le SMAB (Syndicat Mixte d'Aménagement de la Bléone) réalise actuellement des travaux d'envergure sur la Bléone pour abaisser le seuil du Grand Pont à Digne les Bains.


Ils ont pour objectif :


- La gestion intégrée du risque d'inondation du centre-ville de Digne les Bains par le rétablissement de la continuité sédimentaire de la Bléone.


- La restauration de la continuité biologique de la Bléone.


Ces travaux prioritaires du Contrat de Rivière " Bléone et affluents " ont débuté en septembre 2017 et devraient être achevés en novembre 2018.

Il s'agit d'abaisser le niveau du seuil existant tout en s'assurant de la stabilité du vieux pont. Au regard de l'évolution attendue du profil en long de la rivière, plus de 1 km de digue a été conforté en amont du seuil (travaux réalisés en 2017) et deux canalisations d'eau potable existantes sont entrain d'être repositionnées à 4 mètres sous le niveau du lit.

D'un budget de 1,7 millions d'€, l'opération est financée avec le concours de l'Agence de l'Eau (37 %) et de l'Union européenne avec le Fonds Européen de Développement Régional (40 %). Le SMAB assume la maîtrise d'ouvrage déléguée pour le compte de la Ville de Digne les Bains et la Communauté d'Agglomération Provence Alpes Agglomération.

Pour en savoir plus : 

 

Article modifié le 03/10/2018

Le rapport produit par Dam Removal Europe dresse un bilan sur les pressions et altérations générés par les seuils et barrages en Europe et des retours d'expériences étrangers d'effacement avec leurs résultats écologiques. 


 

Article modifié le 03/10/2018

Les travaux de restauration des conditions de migration de l'anguille ont débuté cet été sur les sites de Moulin du Pont à Coudoux et de la Thérèse à Velaux.


 

Accéder aux informations complémentaires relatives aux travaux en cours depuis 2016 pour le rétablissement de la continuité écologique sur le site du SABA

Article modifié le 14/06/2018

La Tour du Valat a réalisé une vidéo-conférence "L'incroyable histoire de l'anguille". 


Cette vidéo a été présentée le samedi 21 avril 2018 lors de la Journée mondiale pour la circulation des poissons migrateurs.


 

Vous pouvez visionner la vidéo inédite de la conférence " L'incroyable histoire de l'anguille (Anguilla anguilla) " présentée par Delphine Nicolas (chargée de recherche) sur le site de la Tour du Valat

Article modifié le 03/10/2018

Le bassin s'est doté d'un observatoire, site internet de publication des données de suivi des populations d'alose feinte du Rhône, de lamproie marine et d'anguille européenne.


Il comprend une page par espèce, ainsi qu'une page d'approche territoriale et un observatoire en direct, dans lequel les comptages sont mis à jour en direct, à pas de temps hebdomadaire.


 

Six descripteurs sont d'ores et déjà en ligne, d'autres seront élaborés : l'observatoire a vocation à évoluer en continu.

Les données publiées proviennent des organismes maîtres d'ouvrages des stations de suivi, partenaires du PLAGEPOMI. C'est l'association Migrateurs Rhône Méditerranée qui assure la collecte et l'administration des données, leur publication et l'analyse des résultats sur le site, le tout en lien avec le COGEPOMI, qui valide annuellement les analyses.

 

Accéder à l'observatoire : 

https://www.observatoire-rhonemediterranee.fr/

Article modifié le 25/04/2018

La proposition de loi rappelle qu'"il existe en France environ 19.000 moulins hydrauliques, dont 3.400 présentent un fort enjeu patrimonial".


Le texte entend "assurer la protection des moulins qui, in fine, permet la protection du patrimoine et de l'environnement, tout en encourageant la production d'hydroélectricité à petite échelle".


La proposition prévoit :


- d'étendre le dispositif de protection aux moulins situés sur les cours d'eau classés en liste 1 et différencie moulins et barrages dans l'application des règles relatives à la continuité écologique de ces cours d'eau. 
- d'éviter, "pour des raisons de bon sens", que les moulins soient taxés au titre des dommages à l'environnement prévus par l'article L.213-10 du code de l'environnement. 


- d'encadrer la notion de "réservoir biologique", centrale dans le classement des cours d'eau en déterminant les obligations de continuité écologique pour les ouvrages concernés.


Pour rappel, un article dédié aux différentes évolutions règlementaires depuis 2016 relatives à la protection des moulins est en ligne dans la FAQ Continuité écologique/ Conduire. 

Article modifié le 14/03/2018

Cette vidéo est issue d'une journée technique dédiée à la restauration de la continuité écologique des cours d'eau [26/06/2017], organisée par le Réseau régional des gestionnaires de milieux aquatiques [RRGMA] en partenariat avec le Syndicat d'Aménagement du Bassin de l'Arc [SABA].


 

Cette journée a permis :

• au RRGMA de présenter la "Foire aux questions continuité écologique" de son site internet [www.rrgma-paca.org]

• au SABA de proposer une sortie sur les bords de l'Arc pour présenter la finalisation des travaux pour une passe à poisson et l'effacement d'un seuil .

Article modifié le 13/09/2017

Devant la contestation des élus locaux dans la mise en œuvre des actions pour rétablir la continuité écologique des cours d’eau et plus spécifiquement lorsque le fonctionnement des moulins est concerné, Madame la ministre Ségolène ROYAL a commandé un deuxième rapport au CGEDD pour tenter de concilier les enjeux écologiques, patrimoniaux et économiques.


Ce rapport est en constitué de deux cahiers. L’un sur l’Etat des lieux et l’autre sur la synthèse et les propositions.

Rapport Etat des lieux
Rapport Synthèse et propositions
Article modifié le 23/08/2016

L’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse a réalisé un film de sensibilisation sur le rétablissement de la continuité écologique et sédimentaire des rivières et son impact sur le bon fonctionnement du cours d’eau.

Article modifié le 23/08/2016

Ce guide pour la mise en œuvre du Schéma Régional de Cohérence Écologique Provence-Alpes-Côte d’Azur , SRCE PACA, dans les documents d’urbanisme a pour vocation d’être un outil d’appropriation des connaissances, d’adhésion à ses principes et de facilitation de son usage.

Destiné aux acteurs locaux impliqués dans l’élaboration de documents d’urbanisme, (élus, techniciens des collectivités, services de l’État, bureaux d’étude), il apporte des éléments de méthodologie pour la prise en compte des trames vertes et bleues définies à l’échelle régionale, dans l’élaboration des documents de planification (SCoT/PLU/PLUI/Carte communale).

Le guide donne également des clés de lecture du SRCE concernant notamment l’usage des cartes et du plan d’action stratégique, et présente des outils à mobiliser(réglementation, orientations d’aménagement, action foncière, contractualisation…) pour intégrer les objectifs du SRCE dans la mise en œuvre du projet local des documents d’urbanisme. Le guide facilite ainsi l’identification des outils les plus adaptés à répondre aux différentes situations (projets, éléments de contexte…). Les questions, suggestions et inquiétudes recueillies au cours de la concertation du SRCE (consultation, enquêtes publiques et ateliers) ont guidé la structuration et les thèmes abordés.

Téléchargez le document sur le site de la DREAL en cliquant ici

Article modifié le 09/02/2015
Bret



Ce document réalisé par bretagne Grand migrateurs, est le résultat d’un travail commun des porteurs de projets ayant mené des travaux visant à restaurer la continuité écologique sur des cours d’eau bretons.
Les 38 opérations décrites ont été inscrites dans le programme "Poissons migrateurs" du Contrat de projet Etat-Région 2007-2013.
Les fiches expériences ont été rédigées par les personnes en charge du suivi des actions et compilées par Bretagne Grands Migrateurs.
Les actions sont classées selon le type d’aménagement (effacement, abaissement de seuil, rivière de contournement, passe à poissons, rampe d’enrochements et passe à anguilles), par année et par département.





Article modifié le 12/12/2014


Un nouvel ouvrage sur les poissons d’eau douce, édité par l’ONEMA, vient de paraitre : "Les poissons d’eau douce à l’heure du changement climatique : Etat des lieux et pistes pour l’adaptation".



Edité par l’ONEMA dans la collection "comprendre pour agir", cet ouvrage apporte des connaissances générales sur l’évolution des hydrosystèmes et des communautés piscicoles sous forçage climatique, et des éléments de compréhension pour appréhender et utiliser les modèles dans la limite des incertitudes inhérentes à ces outils.

Il s’articule autour de 4 thèmes suivants :

  • comprendre l’impact du changement climatique sur la ressource en eau ;
  • décrire l’évolution des peuplements de poissons à l’heure du changement climatique ;
  • anticiper l’impact du changement climatique sur les peuplements de poissons ;
  • agir pour réduire la vulnérabilité des peuplements de poissons.

Téléchargez le document ici

Pour plus d’informations : consultez le site de l’ONEMA

Article modifié le 07/11/2014
Face aux enjeux et aux nombreux usages sur les cours d’eau et marais, le Département de la Vendée a lancé une étude juridique pour orienter et guider les acteurs de l’eau pour mener des projets de restauration de la continuité écologique.
De nombreuses interrogations ont été soulevées sur les exigences règlementaires, les droits et obligations des propriétaires d’ouvrages, les règlements d’eau ainsi que sur le rôle et les modalités d’intervention des collectivités et des services de l’Etat.
L’ensemble de ce travail s’est traduit par l’édition d’un guide juridique et technique réalisé par le CG de Vendée en partenariat avec la Fédération de Vendée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (fiches piscicoles).
Pour télécharger le document sur le site de l’observatoire départemental de l’eau de Vendée : en cliquant ici
Pour tout renseignement vous pouvez contacter la Cellule Marais et Rivières du Département de la Vendée.
Tél : 02 51 44 26 12 / courriel : eau@vendee.fr
Article modifié le 03/10/2014

Le référentiel des obstacles à l’écoulement est désormais disponible sur l’atlas-catalogue du Sandre . Un obstacle à l’écoulement est défini comme un ouvrage lié à l’eau, à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d’eau et zones de submersion marine).


Pour en savoir plus cliquez ici

Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte. Parmi ceux-ci, on retrouve principalement des seuils en rivière, des barrages ou des obstacles induits par un pont.

A ce jour, ce sont environ 78 000 obstacles qui sont référencés dans cette base , en Métropole, Guadeloupe, Martinique et à la Réunion.

Ces données sont régulièrement actualisées et mises à disposition sur l’atlas-catalogue du Sandre au format SIG ESRI Shapefile et MapInfo Mif-Mid ainsi que via des flux OGC WMS/WFS