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Le RRGMA


Animé par l’Agence Régionale pour l’Environnement de Provence Alpes Côte D’azur, le réseau régional des acteurs de la gestion des milieux aquatiques PACA rassemble essentiellement des organismes publics engagés dans une politique active de gestion, d’aménagement...

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Bibliothèque de documents cadre
Venez consulter ou déposer vos cahiers des charges, conventions ou documents cadre.

 

Article modifié le 29/08/2016

En 2016, le RRGMA vous propose 4 temps forts pour vous accompagner vers une gestion intégrée des milieux aquatiques

  • La mise en œuvre de la compétence GEMAPI - Journée d’échanges : Premiers retours d’expérience pour la mise en œuvre de la compétence - Le 28 avril 2016 - Plus d’infos en cliquant ici
  •  La prévention des inondations - Journée partenariale avec le Syndicat Mixte d’Aménagement  de la Vallée de la Durance - Réflexions sur la mise en œuvre du nouveau décret  relatif aux ouvrages de protection contre les inondations -  Le  17 mai 2016 -  Plus d’infos en cliquant ici
  •  Le rétablissement des continuités écologique - Journée partenariale avec le Syndicat Mixte d’Aménagement de la Bléone - Retour d’expérience et visite de terrain  -  le 30 juin 2016
  • La gestion intégrée des milieux aquatiques - Réflexions sur les outils d’une gestion intégrée des milieux aquatiques  - date à définir

+ d’infos :  Les programmes et inscriptions seront mis en ligne environ 1 mois avant l’èvenement

ACCÉS RÉSERVÉ :  Journées à destination des structures gestionnaires de milieux aquatiques, membres et partenaires du RRGMA.  NB : Les journées "GEMAPI" et "gestion intégrée" peuvent également  être ouvertes aux interlocuteurs GEMAPI (EPCI , partenaires techniques…) des membres du RRGMA qui peuvent relayer l’invitation.

NB  : Tous les participants doivent s’inscrire en ligne.

Voir le feuillet de présentation des journées 2016 du RRGMA
Article modifié le 29/08/2016

Consultation d’aout à octobre 2016, SLGRI Durance, DREAL, SMAVD


La DREAL PACA et l’Etablissement Public Territorial du Bassin de la Durance ont co-animé l’élaboration d’une stratégie de gestion du risque inondation à l’échelle du bassin versant de la Durance. Cette stratégie a vocation à être mise en œuvre, au travers d’un plan d’actions, à partir de janvier 2017 et ce pour une durée de 6 ans.


Ce document est soumis à la consultation des parties prenantes et du public jusqu’au 15 octobre 2016. Les avis sont à transmettre à l’adresse suivante : SLGRI.Durance@gmail.com.

La Stratégie Locale de Gestion des Risques d’Inondations (SLGRI) de la Durance et ses affluents s’inscrit dans le cadre de l’application de la Directive européenne « Inondation» sur le Territoire à Risque Important (TRI) d’Avignon-Plaine du Tricastin-Basse Vallée de la Durance.

Couvrant un territoire interdépartemental, l’élaboration de la SLGRI de la Durance et ses affluents a fait l’objet de nombreuses commissions techniques inondations et de réunions de présentation du projet en comité plénier du bassin versant de la Durance (association des principales parties prenantes) les 13 novembre 2015 et 8 juillet 2016.

La stratégie ainsi élaborée a pour objectifs prioritaires:

  • de rétablir la continuité et la cohérence de l’action publique comme une priorité fondamentale en matière de prévention des risques d’inondation ;
  • d’améliorer la sécurité des populations exposées aux inondations en tenant compte du fonctionnement naturel des milieux aquatiques ;
  • de mieux prendre en compte le risque dans l’aménagement et maîtriser le coût des dommages liés à l’inondation ;
  • d’améliorer la capacité des territoires exposés à faire face à une crise (améliorer la résilience)
  • d’organiser les acteurs et les compétences à l’échelle du bassin versant ;
  • de développer la connaissance sur les phénomènes et les risques d’inondation.

Les documents constitutifs de la stratégie locale de gestion des risques d’inondation sur le bassin versant de la Durance et de ses affluents sont :

  • Un document stratégique présentant le contexte et les objectifs de la stratégie ;
  • Un plan d’actions détaillé visant à des réalisations concrètes sur les territoires concernés ;
  • Un tableau de correspondance entre la SLGRI et le Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) du bassin Rhône Méditerranée publié fin 2015
  • L’arrêté préfectoral désignant les parties prenantes de la SLGRI publié en date du 11 juin 2016.

Ils sont soumis à l’avis des parties prenantes et du public jusqu’au 15 octobre 2016. Les avis sont à transmettre à l’adresse suivante : SLGRI.Durance@gmail.com.

Les doucpents sont consultables sur le site de la DREAL www.paca.developpement-durable.gouv.fr;LObservatoire Régional des Risques Majeurs de PACA : observatoire-regional-risques-paca.fr et le site du RRGMA : www.rrgma-paca.org

Les retours de consultation intégrés, la stratégie locale de gestion du risque d’inondation de la Durance et de ses affluents sera approuvée fin 2016.

Voir le document de la SLGRI
Voir l’annexe 1 AP parties prenantes
Voir l’annexe 2 correspondance PGRI SLGRI
Voir l’annexe 3 plan d’action SLGRI
Voir l’annexe 4 caratéristiques des cours d’eau
Article modifié le 29/08/2016

Guide pratique GEMAPI, Agence de l’eau et services de l’Etat du bassin Adour Garonne, 44 p; janvier 2016 (mise en ligne en aout 2016)


L’agence de l’eau et les services de l’état du bassin Adour Garonne, avec le concours juridique de Philippe Marc, ont publié un guide pratique destiné aux techniciens des EPCI-FP et des syndicats de rivière.  Elaboré sous forme de fiches, ce guide permet d’aborder de manière pragmatique les différentes questions à se poser dans la mise en oeuvre de la Gemapi et plus largement de la gestion du grand cycle de l’eau.

Le guide est disponible sur le site des documents techniques sur l’eau (documentation.eaufrance.fr) via le lien suivant : http://www.documentation.eaufrance.fr/notice/00000000015670eb9452bc089baf578b

Ce document a vocation à évoluer et à être complété par de nouvelles fiches au fur et à mesure de la mise en oeuvre de la Gemapi sur le bassin Adour-Garonne.

Voir le guide
Article modifié le 23/08/2016

Porté à connaissance des bassins versants, document RRGMA, mai 2014


Ce porté à connaissance est destiné à accompagner  les réfléxions en cours sur l’évolution de l’organisation de la gestion des milieux aquatiques,  pour assurer la pérennité des missions et des dynamiques de gestion existantes.


Il a pour objet d’apporter un éclairage complémentaire sur les enjeux, les démarches de gestion et l’organisation actuelle sur les bassins versants (structures existantes, missions exercées, démarches partenariales…).

Le présent document vise à fournir un état des lieux concernant les enjeux, les démarches de gestion en cours, l’organisation actuelle à l’échelle des bassins versants et les territoires des EPCI. Il est présenté sous forme de fiches par bassins versants. Ces fiches ont été réalisées en partenariat avec les collectivités concernées et les acteurs institutionnels.

 Cet état des lieux vise à apporter des éléments utiles pour mettre en place une nouvelle organisation de la gestion des milieux aquatiques qui pourra garantir la pérennité des missions et des dynamiques de gestion existantes sur les territoires.

Voir le porté à connaissance par BV du 06
Voir le porté à connaissance par BV du 05
Voir le porté à connaissance par Bv du 04
Voir le porté à connaissance par Bv du 13
Voir le porté à connaissance par Bv du 83
Voir le porté à connaissance par Bv du 84
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